Traité de Talamanca
Lancée le 5 juillet 2006 par Scanthelvote, la ratification du Traité de Talamanca par le THSPS a été entérinée le 11 juillet 2006 avec les résultats suivants :
Sur 7 citoyens inscrits et votants, 100% de participation au scrutin :
- Oui 57%
- Non 0%
- Blanc 42%
Information officielle de Scanthelvote parue ici
Le Traité de Talamanca a été rédigé par Matthieu Duclos, citoyen possédant la double nationalité nautienne et scanthéloise. Ce texte reprend les échanges effectués lors du sommet tri-national de Talamanca, regroupant Nautia, Prya et la CSH.
Le sommet a eu lieu ici
Traité de Talamanca
La République de Prya, représentée par Pugistyle Christophe, Ministre des Affaires Étrangères,
La Confédération de Scanténoisie-Helvétia, représentée par Yvan Sorine, chef du Département Scanthélois des Affaires Étrangères,
La République Francophone Virtuelle de Nautia, représentée par Cédric Petitchamp, Consul,
Réunis à Talamanca des 12 au 15 juin 2006,
Considérant l'intérêt substantiel de se rapprocher ;
Considérant leurs points communs, c'est-à-dire notamment une organisation politique fondée sur la démocratie directe, le pacifisme, l'écologie, le respect des institutions, le rôle important de la vie politique ;
Considérant également leurs différences, notamment leur climat, leur histoire, leurs relations avec d'autres pays ou encore leur système économique ;
Ont résolu ce qui suit :
1. Les trois nations réaffirment solennellement et publiquement leur amitié et entendent renforcer leurs liens à l'avenir, fondés sur les valeurs affirmées au premier considérant du préambule ;
2. A cette fin, il est créé un comité permanent, appelé Comité des trois nations où siège un représentant de chaque pays désigné par son exécutif et conformément à ses lois internes. Ce comité politique est chargé de suivre l'exécution de ce traité et des projets communs aux trois nations.
3. Les trois nations conviennent de mettre en oeuvre des jumelages entre leurs villes respectives, selon des modalités uniques. A cet égard, le comité des trois nations supervisera la préparation d'une charte du jumelage, débattue entre les dirigeants locaux, et soumises ensuite à ratification par chacune des trois nations.
4. Les trois nations conviennent d'étudier le rapprochement de leurs systèmes universitaires en une université unique, avec plusieurs antennes. Le comité des trois nations supervisera cette étude, qui sera entreprise par des représentants administratifs ou universitaires de chacune des universités des trois nations.
5. Les trois nations décident de s'échanger leurs cartes de transports et d'étudier en commun la possibilité de créer une liaison entre leurs trois capitales de façon écologique et régulière. Le comité des trois nations supervisera cette discussion.
6. La liste de discussion "nautia-prya-csh" restera ouverte. Elle sera administrée par le comité. Les initiatives publiques et privées d'importance, susceptibles de concerner les citoyens de trois nations, y seront envoyées. Les autorités gouvernementales s'engagent à inviter leurs citoyens à s'inscrire sur cette liste.
7. Le comité fera le point régulièrement sur l'avancement des travaux et suscitera des relances. Il organisera un sommet tripartite en novembre ou décembre 2006, dont il fixera le lieu et l'ordre du jour.
8. Le comité publiera rapidement la synthèse des informations communiquées lors du sommet de juin 2006.
9. Le présent traité n'a pas de force juridique. Il ne crée ni droit ni obligation pour aucune des trois nations. Il acte l'accord politique des trois nations de travailler ensemble et fixe une feuille de route jusqu'au prochain sommet. Le présent traité sera soumis à l'approbation des peuples des trois nations conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.
