Norvas

De Wikiscanthel
Principauté de Norvas

Drapeau norvas.png

Armes Inconnues.png

Données Politiques
Langues français
Capitale Nomix
Type de Gouvernement Monarchie
Prince Nùno IV
Aucun chef de gouvernement /
Conseiller aux Affaires Extérieures Goran Akic
Relations avec la CSH Aucune / Pays disparu
Autres
Système économique Simulationisme / Symbiose
Bibliothèque aucune
Forum archives archéologiques numériques
Site archives archéologiques numériques

Norvas (ou Principauté de Norvas) était situé sur le Continent Sud dans l'archipel orionnais.

Géographie

Le territoire de Norvas était situé dans l'archipel orionnais.

Villes & territoires

  • Nomix, la capitale et première ville du pays, était située sur le continent sud,
  • l'Île de Dwaen, située au large, était la seconde ville du pays.

Démographie et population

La religion officielle du pays était le syisme, le pays comptait aussi une minorité zorthodoxe plutôt active.

Histoire

Initialement république (République de Norvas), le pays se transforme et devient la Principauté de Norvas.

Constitution

Constitution de la République de Norvas Chapitre 1 - de la Nationalité Norvassiènne

Article 1 - Obtention de la Nationalité La nationalité Norvassiènne est délivrée par le bureau de l’Immigration. L’opposition d’un membre du gouvernement suffit au refus de la nationalité. La nationalité, une fois acquise, peut être perdue en cas d'absence notoire constatée durant 4 semaines et non justifiée par le citoyen. Celui-ci pourra néanmoins refaire une demande et réobtenir la nationalité, avec l'accord de l'autorité chargée de l'immigration. Il est interdit à un citoyen Norvassien d'avoir deux nationalités, sous peine de se voir retirer la nationalité norvassiènne.

Article 2 - Perte de la Nationalité La dénaturalisation peut être décidée par un juge, lors d'un procès pour trahison, espionnage ou acte terroriste. Le non-respect de règles d'interdiction de la double nationalité peut entraîner la même décision. Le Conseiller de l'Immigration, avec le soutien du Conseiller Suprême et du Président peut également décider de la dénaturalisation d'un citoyen pour faute grave (jugement laissé à la responsabilité du Conseiller de l'Immigration, du Conseiller Suprême et du Président).

Chapitre 2 - des Droits des Citoyens

Article 1 - Egalité Il n’existe entre les citoyens de la République de Norvas aucune distinction d’ordre, d’origine ou de sexe. Chaque personne qui a la nationalité Norvassiènne est née égale à ses prochains, et dispose des mêmes droits fondamentaux que l’ensemble des citoyens de la République de Norvas.

Article 2 - Droit de Vote Chaque citoyen dispose du droit de vote. Il acquiert ce droit dès l’âge de sa majorité, à 18 ans. Toute personne qui sera coupable de trouble de l'ordre publique, que ce soit par des incitations à la haine, insulte, comportement violent, menace sera immédiatement suspendu de ses droits par les autorités compétentes et ce pour un délai fixé par celle-ci. Les autorités en questions seront: le conseiller de l'intérieur en accord avec le président et le conseiller à la justice.

Article 3 - Représentants du peuple Les citoyens élisent, par le biais du suffrage universel direct et indirect, leurs représentants légaux.

Article 4 - Libertés fondamentales Le droit de rassemblement, la liberté d’exprimer ses pensées, la liberté de la presse, la liberté de déplacement à l’intérieur des frontières de Norvas, la liberté de culte sont garantis par la présente constitution pour l’ensemble des citoyens de la République de Norvas. Ces libertés s’expriment dans les cadres respectifs définis par la Loi. le droit de grève, dans la mesure ou celui-ci ne constitue pas une mise en danger de la vie d'autrui, est également garanti.

Article 5 - Garantie des Libertés Nul n’a le droit d’intenter aux libertés définies par l’article 4. Toute personne qui viendrait à restreindre ou empêcher l'expression de ces libertés serait immédiatement poursuivie par la Justice de la République.

Article 6 - Propriété individuelle Chaque citoyen dispose du droit inaliénable de propriété. Ce droit ne peut être violé dans les personnes, les biens et les domiciles de la République de Norvas. Le viol de cette propriété, sans mandat délivré par la Justice pour un motif justifié et par une autorité compétente, sera considéré comme une violation de propriété et passible de peines définies par la Loi.

Article 7 - Loi et Présomption d'innocence Quelque soit le délit dont un citoyen de la République pourrait être accusé, et quelque soit le niveau de gravité de son acte, il sera présumé innocent. Sa culpabilité ne pourra être établie que par un Tribunal représentant l’Etat de Norvas et la Justice, sous l’autorité d’un juge. Toute personne dispose du même droit à un procès équitable et, dans la mesure ou sa culpabilité n’est pas établie et selon la gravité des faits reprochés, il dispose du droit à disposer de lui-même. Aucun châtiment arbitraire et cruel ne sera appliqué sur lui, que ce soit avant ou après son jugement. Lors du procès, l’accusé disposera du droit de garder le silence, du droit à se défendre par lui-même devant les juges mais aussi à disposer d’un conseil pour assurer sa défense. Il devra être mis au fait des actes qui lui sont reprochés dans les 24 heures suivant son arrestation et sa mise en détention provisoire.

Article 8 - Droits Sociaux Les citoyens ont, de façon égale et sans aucune distinction, droit aux prestations sociales que met à leur disposition l'Etat. Ces prestations sont définies par les Lois et à la charge du Gouvernement.

Article 9 - Respect des Libertés par l'Etat La République de Norvas et ses représentants s’engagent à respecter et faire respecter les droits des citoyens.

Article 2 : L'inactivité et ses conséquences L'inactivité, comme frein au développement de la nation et donc danger pour sa survie, est considérée comme un délit. Un barème a été établi comme suit : - L'inactivité (entendue comme absence totale de messages sur le forum principal de la nation) durant un mois entier, entraînera le retrait immédiat des droits civiques. - Si cet état persiste 15 jours supplémentaires, le contrevenant se verra retirer la nationalité norvassienne. - Au bout de deux mois, le contrevenant sera tout bonnement banni de la nation. Afin de se prévenir des répercussions d'une absence prolongée, il est impératif de la signaler au minimum une semaine avant, dans la partie du forum concernée (Ex-Lude).

Groupe d'article 3 : La législation Norvassiènne La loi est votée par le Parlement. La loi fixe les règles concernant :

  • les droits civiques et les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l'exercice des libertés publiques ; les sujétions imposées par la Défense Nationale aux citoyens en leur personne et en leurs biens ;
  • la nationalité, l'état et la capacité des personnes, les régimes matrimoniaux, les successions et libéralités ;
  • la détermination des crimes et délits ainsi que les peines qui leur sont applicables ; la procédure pénale ; l'amnistie ;
  • l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures ;
  • les nationalisations d'entreprises et les transferts de propriété d'entreprises du secteur public au secteur privé.

La loi détermine les principes fondamentaux :

  • de l'organisation générale de la Défense Nationale ;
  • de la libre administration des collectivités territoriales, de leurs compétences et de leurs ressources ;
  • de l'enseignement ;
  • du régime de la propriété, des droits réels et des obligations civiles et commerciales ;
  • du droit du travail et du droit syndical

Les dispositions du présent article pourront être précisées et complétées par une autre loi.

Groupe d'article 4 : Le gouverneur général

Article 1 : Le pouvoir exécutif sera confié à un Gouverneur général du Norvas. Il restera en fonction pendant une période de 6 mois, ainsi que le Conseiller Suprême choisi pour la même durée.

Article 2 : L'assemblée des orateurs pourra fixer l'époque où les candidats a l'élection seront choisis et le jour où les électeurs (citoyen) devront voter, ce jour étant le même pour tous.

Article 3 : Nul ne pourra être élu Gouverneur Général s'il n'est citoyen depuis 3 mois révolu. Sauf en cas de guerre ou d’extrême urgence.

Article 4 : En cas de destitution, de mort ou de démission du Gouverneur général, ou de son incapacité à exercer les pouvoirs et à remplir les devoirs de sa charge, ceux-ci seront dévolus au Président de l'assemblée des orateurs.

Article 5 : Le Gouverneur général recevra pour ses services, à échéances fixes, une indemnité qui ne sera ni augmentée ni diminuée pendant la période pour laquelle il aura été élu, et il ne recevra pendant cette période aucun autre émolument.

Article 6 : Avant d'entrer en fonctions, le Gouverneur général prêtera serment ou prononcera la déclaration suivante : « Je jure (ou je déclare) solennellement que je remplirai fidèlement les fonctions de Gouverneur de Norvas et, que dans toute la mesure de mes moyens, je sauvegarderai, protégerai et défendrai la Constitution de la république Norvas. »

Article 7 : Le gouverneur sera commandant en chef de l'armée et de la marine de Norvas. Il aura le pouvoir d'accorder des sursis et des grâces pour crimes contre la république du Norvas

Article 8 : Il aura le pouvoir, sur l'avis et avec le consentement de l'assemblée des orateurs, de conclure des traités, sous réserve de l'approbation des deux tiers des orateurs présents. Il proposera a l'assemblée et, sur l'avis et avec le consentement de ce dernier, nommera les ambassadeurs, le conseiller suprême, les juges à la Cour suprême et tout autre Haut fonctionnaire dont la nomination n'est pas prévue par la présente Constitution, et dont les postes seront créés par la loi. Mais l'assemblée pourra, lorsqu'il le jugera opportun, confier au gouverneur seul, aux cours de justice ou aux chefs des départements, la nomination de certains fonctionnaires inférieurs.

Article 9 : Par ordre du Président de l'assemblée, Le Gouverneur général, le conseiller suprême et tous les fonctionnaires civils de la république de Norvas seront destitués de leurs charges sur mise en accusation et condamnation pour trahison, corruption ou autres crimes et délits majeurs.

Groupe d'articles 5 : Le gouvernement

Article 1 : Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation. Il dispose de l'Administration et de la force armée. Il est responsable devant le Parlement.

Article 2 : Le Conseiller suprême dirige l'action du Gouvernement. Il est responsable de la Défense nationale. Il assure l'exécution des lois, il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires. Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux conseillers. Il peut supplée, le cas échéant, le Gouverneur général dans la présidence des conseils, par ordre de celui-ci.

Article 3 : Les actes du Conseiller suprême sont contresignés, le cas échéant, par les conseiller chargés de leur exécution.

Article 4 : Les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l'exercice de tout mandat parlementaire, de toute fonction de représentation professionnelle à caractère national et de tout emploi public ou de toute activité professionnelle. Une loi organique fixe les conditions dans lesquelles il est pourvu au remplacement des titulaires de tels mandats, fonctions ou emplois.

Groupe d'article 6 : La chambre des Orateurs

Article 1 : Les orateurs à la chambre nationale sont élus au suffrage direct.

Article 2 : Une loi organique fixe la durée des pouvoirs de l'assemblée, le nombre de ses membres, leur indemnités, les conditions d'éligibilité, le régime des inéligibilités et des incompatibilités. Elle fixe également les conditions dans lesquelles sont élues les personnes appelées à assurer, en cas de vacance du siège, le remplacement des orateurs jusqu'au renouvellement général de l'assemblée.

Article 3 : Aucun membre du Parlement ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé à l'occasion des opinions ou votes émis par lui dans l'exercice de ses fonctions. Aucun membre de la chambre ne peut faire l'objet, en matière criminelle ou correctionnelle, d'une arrestation ou de toute autre mesure privative ou restrictive de liberté qu'avec l'autorisation du Bureau de l'assemblée dont il fait partie. Cette autorisation n'est pas requise en cas de crime ou délit flagrant ou de condamnation définitive. " La détention, les mesures privatives ou restrictives de liberté ou la poursuite d'un membre de la chambre sont suspendues pour la durée de la session si l'assemblée dont il fait partie le requiert. " La chambre est réunie de plein droit pour des séances supplémentaires pour permettre, le cas échéant, l'application de l'alinéa ci-dessus. "

Article 4 : Le droit de vote des membres de la chambre est personnel. La loi peut autoriser exceptionnellement la délégation de vote. Dans ce cas, nul ne peut recevoir délégation de plus d'un mandat.

Article 5 : La chambre se réunit de plein droit en une session ordinaire qui commence le premier jour ouvrable d'octobre et prend fin le dernier jour ouvrable de juin. " Le nombre de jours de séance que la chambre peut tenir au cours de la session ordinaire ne peut excéder cent vingt. Les semaines de séance sont fixées par Le président de la chambre, après accord des Orateurs. " Le Conseiller Suprême, après consultation du président de la chambre, ou de la majorité des membres peut décider la tenue de jours supplémentaires de séance. " Les jours et les horaires des séances sont déterminés par le règlement de la chambre. "

Article 6 : Hors les cas dans lesquels la chambre se réunit de plein droit, les sessions extraordinaires sont ouvertes et closes par décret du Gouverneur Général.

Article 7 : Les membres du Gouvernement ont accès a la chambre. Ils sont entendus quand ils le demandent. Ils peuvent se faire assister par des commissaires du Gouvernement.

Article 8 : Les orateurs sont élu pour 5 mois, ils élisent un président a la majorité.

Article 9 : Les séances de la chambre des orateurs sont privée.

Groupe d'article 7 : Révision et amendement

Préambule : La constitution Norvassiènne est la base de la nation, mais elle reste propriété du peuple. Aussi, elle ne peut être révisée, transformée, corrigée ou amendée, sans l'aval de ce dernier.

Article 1 : Révision Les mentalités et les coutumes évoluent, la constitution se doit de suivre la même voie. Aussi, sous proposition d'un membre de la Chambre des Orateurs, et après accord unanime de ses collègue, un article (ou groupe d'article) jugé obsolète ou plus en phase avec la réalité actuelle, peut être révisé. Réunie en assemblée exceptionnelle, la Chambres des Orateurs devra, après débats, discussions et propositions, arriver à une proposition de révision de ou des articles concernés. Cette proposition devra ensuite être soumise au vote du peuple (par référendum). Si elle obtient plus de 75% d'opinions favorables, la constitution sera actualisée avec le ou les articles révisées.

Article 2 : Amendement Tout membre de la chambre des Orateurs ou du Gouvernement peut proposer un amendement qui sera soumis au vote de la Chambre des Orateurs. S'il est accepté à l'unanimité, il pourra être présenté au peuple lors d'un référendum. S'il obtient plus de 75% d'opinions favorables, l'amendement sera intégré à la constitution.

Institutions

Gouvernement

Économie

Médias

Drapeau

Le CMV a restauré le drapeau du pays en janvier 2018.

Département Scanthélois Affaires Etrangères

Organisation
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Pays Sans Activité Reconnus ou Intégrés
Freineubourg - Sri Pātnārāt
Nations Reconnues et Disparues
Armara - Athlétia - Belondor - Cité des Glaces - Cocagne - États du Sud - Fantispa - Fradeu - Libertas - Locquetas - Maurésie - Métropolibre - Nautia - Orion - Rileko - Sverige - Syldavie - Ydemos - Ys
Nations non Reconnues
Belgoge - Gwangua - Livadia - Ostaria
Nations non Reconnues et Disparues
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Documents de voyage
Passeports scanthélois & frenobourgeois