Traité de Reconnaissance entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la République Populaire du Valdisky
Traité d'Aarosia - Traité de Reconnaissance entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la République Populaire du Valdisky
Les parties contractantes, à savoir,
- La République Populaire du Valdisky, ci-après dénommée Valdisky, représentée par Piotr Kodorkovsky, diplomate du Ministère des Affaires Étrangères valdisk missionné près le gouvernement de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia,
Et
- La Confédération de Scanténoisie-Helvetia, ci-après dénommée CSH, représentée par Ulk Pinsson, DSHAE, d'autre part,
Réunis à Aarosia, capitale de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia,' Conviennent ensemble des dispositions suivantes:
Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle
- Article 1er. Le Valdisky et la CSH reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'États indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leur souveraineté respective sur leurs territoires.
- Article 2. Les parties contractantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade de la CSH en Valdisky avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Valdisky. De même, il est établi une Ambassade du Valdisky en CSH, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la CSH.
Titre 2 : De la Coopération Générale
- Article 3 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.
- Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoin explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologies touchant l’une des parties contractantes, l’autre partie s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.
- Article 5 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autre partie sans ingérence de sa part.
- Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.
- Article 7 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles une liaison aérienne de transport de voyageurs entre leur capitales respectives.
Titre 3 : De la Coopération Économique
- Article 8 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique mutuellement avantageuse tout en respectant leur modèle politico-économique et leur modalité de création d'entreprise respectifs.
- Article 9 : Les parties contractantes s’engagent à mettre en place une parité entre leur devises. Cette parité fixe est revue régulièrement lors de la rencontre entre les représentants des parties contractantes et est fixé pour l'heure à : 1.000.000 roubles valdisks (1MRV) = 1 KCSH
Titre 4 : De la Coopération Écologique
- Article 10 : Les parties contractantes s’engagent à maintenir un espace vierge et démilitarisé pour le Valdisky de 2km de part et d'autre de leur frontière commune.
- Article 11 : Les parties contractantes s’engagent à respecter les limites maritimes de leur mer territoriale, à savoir une bande de 12 milles marins depuis le trait côtier délimitée par la ligne virtuelle prolongeant leur frontière depuis la côte. Le Valdisky s'engage à limiter la pollution dans sa zone et sa dispersion au-delà.
Titre 5 : Des Dispositifs Spécifiques
- Article 12 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.
Fait à Aarosia, le 25 avril 2013, selon le calendrier standard micromondial.
Signé par Piotr Kodorkovsky, diplomate du Ministère des Affaires Étrangères de la République Populaire du Valdisky missionné près le gouvernement de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
Signé par Son Excellence Ulk Pinsson, DSHAE de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
Traité approuvé par le Parlement le 12 août 2013.
=> *Annexe
