Zone Économique de Libre Échange Nordique

De Wikiscanthel
Zone Économique de Libre Échange Nordique
DrapeauZELEN.png
Données Politiques
Siège Aarosia
Type Communauté de Libre Échange
Pays membres Drapeau Aldara.png Aldara
Drapeau freineubourg1.png Freineubourg
Drapeau Lienenberg.png Lienenberg
Scantenoisiehelvetiaflag.png Scanténoisie-Helvetia
Drapeau ZabrückCrassauersteinCMV.png Zabrück-Crassauerstein
Drapeau zollernberg.png Zollernberg
Langues archipélois
askalien
frenobourgeois
scanthélois
zollernois
Autres
Création Décembre 2019
Dissolution Active
Carte LocalisationZELEN.png

Première ZELEN

Origines

Le Projet ZELEN (Zone Economique de Libre Echange Nordique) fut un pensé en mars 2007 afin de créer un espace économique entre le Zollernberg et la CSH afin de relancer pacifiquement les relations diplomatiques rompues en 2006 suite à l'Affaire des Lettres de Justice et l'abrogation du Traité d'Helvia qui en fut le résultat.

Pages 1 et 2 du Passeport ZELEN scanthélois

Sans possibilité de faire avancer le projet pour des différences notamment technologiques trop grandes, le Projet ZELEN fut abandonné mais repris en 2008 en tant que Traité diplomatique reconnaissant officiellement le Royaume de Sverige. Après de multiples discussions, et une campagne politique intense, le Traité ZELEN d'Hudiksvall fut accepté par par Référendum le 18 mars 2009 avec 79,36% de oui et de 15,22% de non.

Buts

ZELEN est composé de deux sous-traités d'application. Il existe ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) et ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports). ZELEN sert à créer un espace libre de toute entrave administrative compliquée, afin de développer des relations économiques, culturelles, de transports et la liberté de mouvement des citoyens des pays membres avec des formalités douanières simplifiées.

Ce dernier point fut notamment remis partiellement en cause par l'UCS, craignant une entrée sur sol scanthélois de malfaiteurs. Cet argument fut expliqué par le fait que toutes personne entrant sur sol sverigeois ou scanthélois serait scrupuleusement étudié et qu'une fois sur sol ZELEN, la liberté de mouvement serait totale.

ZELEN-ZECT

ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports) permet la liberté d'exploiter une entreprise ou une association ou organisation nationale d'un pays ZELEN concernant l'économie, la culture ou les transports dans les autres pays membres de ZELEN, tout en respectant les lois locales nationales.

ZELEN-ZEN

ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) permet la liberté de mouvement, de voyage, de visite et d'établissement d'un résident d'un pays membre de ZELEN partout dans un autre pays membre de ZELEN. Les visas d'entrée sur sol scanthélois comportent le terme ZELEN. Les citoyens ZELEN peuvent franchir les contrôles douaniers plus rapidement que les autres citoyens non membres de ZELEN. Cependant, le droit de vote n'est pas acquis pour un citoyen ZELEN résidant dans un autre pays que son pays d'origine.

Conseil ZELEN

Le Traité ZELEN institue un Conseil ZELEN, composé de membres des pays membres à égalité. Ce Conseil a son siège à Aarosia. Il a pour but de réglementer des dispositions futures entre pays membres, ainsi que d'établir un règlement fonctionnel.

Disparition

Passeport ZELEN scanthélois

Avec la disparition du Sverige, ZELEN fut progressivement abandonné, même si en Janvier 2013, la CSH continue de hisser le drapeau ZELEN de façon officielle. Le Conseil ZELEN ne fut jamais institué mais la compagnie Air2S fut un symbole économique plus ou moins réussi entre les deux pays. En Janvier 2013, Shivana Pal, mandatée par la Ligue des États Modernes pour réfléchir sur un drapeau commun, lance l'idée de reprendre le drapeau ZELEN pour les États membres de la LEM.

Seconde ZELEN

La seconde ZELEN est relancée sur le papier avec le Traité de Reconnaissance entre la République d'Aldara et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia en septembre 2019. Toutefois, le Zollernberg fait une demande d'adhésion à ZELEN le 20 octobre 2019. Cette demande est de fait acceptée par Aldara et la Table Ronde de la CSH et cette dernière présente un Traité d'Association ZELEN permettant l'adhésion de nouveaux pays à une structure associative, plus légère et moins bureaucratique que la Première ZELEN.

Ce nouveau traité ZELEN crée une Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) comprenant la libre circulation des biens économique et culturels ainsi que des personnes entre leurs pays et à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif.

Domaine Éducatif

Les échanges universitaires sont renforcés et les pays s'engagent à prendre en charge les frais de scolarité des étudiants en visite sur leur sol.

Domaine Médias

Les pays contractants autorisent également la diffusion libre des programmes audiovisuels, radiophoniques et de presse ayant reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine, dans leur pays.

Domaine du Transport

Chaque pays a l'autorisation de faire atterrir ses avions dans des aéroports d'un autre pays membre pour autant que les autorités compétentes locales valident ces mouvements. Les compagnies aériennes doivent être immatriculées et doivent bénéficier d'une autorisation d'exploitation dans leurs pays respectifs. Une immatriculation suivant les règles archipéliennes édictées par l'ATLEM est fortement recommandée. En outre, dans le domaine des transports, les pays membres s'engagent à faciliter les formalités douanières du transport des personnes en supprimant tout visa pour le ressortissant d'un pays membre et en autorisent tout citoyen d'un pays ZELEN à s'établir librement et à résider sur le territoire d'un autre pays ZELEN sans limitation de temps.

Domaine Économique

Aucun droit de douane n'est prélevé sur l'importation et l'exportation de produits entre les pays membres et l'établissement de sociétés commerciales d'un pays membre dans un autre pays membre est facilitée.

Domaine Bancaire

Les pays membres s'engagent à mettre en place un système bancaire et économiquement proche au moment de la ratification du traité afin de permettre aux membres de l'association d'engager leur développement économique de façon exponentielle dans l'éventualité d'un arrimage de leurs monnaies respectives permettant une intensification des échanges économiques entre eux.

Campagne référendaire de 2019

Passeports

Département Scanthélois Affaires Etrangères

Organisation
Carte du Micromonde - Ligue des États Modernes - Zone Économique de Libre Échange Nordique - Organisation des Nations de l'Archipel - Grande Alliance
Nations Reconnues
Aldara - Avaricum - Edoran - Francovie - Gwangua - Kolozistan - Krassland - Liberistant - Ligue ED -

Mézénas - Prya - Russlavie - Skotinos - Transocéanie - Valdisky - Véran - Zollernberg

Pays Sans Activité Reconnus ou Intégrés
Freineubourg - Lienenberg - Sri Pātnārāt
Nations Reconnues et Disparues
Abalecon - Armara - Athlétia - Belondor - Cité des Glaces - Cocagne - États du Sud - Fantispa - Fradeu - Libertas - Locquetas - Maurésie - Métropolibre - Nadür - Nautia - Orion - Pirée - Rileko - Sverige - Syldavie - Ydemos - Ys
Nations non Reconnues
Belgoge - Livadia - Sorabe
Nations non Reconnues et Disparues
Aldarnor - Amyria - Anarchland - Angmar - Argentorate - Arsgentyne - Ayala - Azeck - Bangana - Bhoustani - Bretzelbourg - Bretzelburg - Cözland - Daoude - Deltarie - Edredonie - El Futuro - Eraluse - Eridan - Esialie - Fanz - Gallice - Ghawana - Héalie - Hubanie Maritime - Jaminaica - Kalésie - Katharsys - Kindistan - Krassauerstein - Laurasie - Legoslavie - Madha - Manutoba - Mazambala - Méniro - Mnibet - Néié - Noordzeeland - Norduska - Norvas - Nouvelle-Caucasie - Nyvélia - Ostaria - Panaconda - Persis - Poldévie - Républiques Orionnaises - Sainte-Croix - San Pedro - Sant Eustaquy - Saraland - Siegburg-Helzonie - Silverland - Sud-Ouest Démocratique - Thaurus - Tolpan - Turcosie - Umujo - Verlor - Vladivaïa - Wasteland - Ysiriam
Traités
Aarosia I - Aarosia II & Annexe - Aarosia-Pyedné - Arendel - Aldden-Kaora - Allancia - Bergenberg - Bonsecours - Bonsecours II - Brøkinshåvn - Chabot - Cocagne - Dangloyre - Ébur - Elbêröhnit - Golfe de Locquetas - Havnsthor - Helvia - Hudiksvall/ZELEN -

Kaïtaïn - Kaora - Krassfürt-am-See - Micropolia - Mont-Pharys - Philippeville - Rabat - Scanie - Sorlop - Svetivostok - Travna - Ydemos

Traités internationaux
Traité de Bonne-Espérance - Charte de la LEM - Traité des Nations - Traité de Talamanca - Traité de Zozolulu - Texte de Veledris - Traité d'Association ZELEN (2019)
Documents de voyage
Passeports scanthélois & frenobourgeois