Maurésie

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Empire Libre de Maurésie

Drapeau mauresie.png

Armes Mauresie.png

Données Politiques
Langues français
Capitale Philippeville
Type de Gouvernement Monarchie Constitutionnelle
Empereur Frédéric-Guillaume Ier
Ministre de la Couronne Lothar Muller
Ministre des Affaires Extérieures Lothar Muller
Relations avec la CSH Rompues / Pays disparu
Autres
Système économique n.c.
Bibliothèque n.c.
Forum Place Publique
Site S'y rendre

Localisationmauresie.jpg

La Maurésie (ou Empire Libre de Maurésie) fut fondée en janvier 2001.

Géographie

Le pays était situé sur des îles entre l'île occupée par Liberistant et celle occupée en 2018 par Abalecon. Ces îles ont sombré sous les eaux et n'existent désormais plus.

Histoire

Le 25 janvier 2004, la Maurésie est officiellement annexée par le Zollernberg. La situation semble confuse pendant près d'un an. Mais le 28 décembre 2004, la Maurésie devient une Province zollernoise, suite à l'abdication des droits au Trône de S.A.I. le Prince Héritier au profit de S.A.R. le Grand-Duc. Ainsi la Maurésie espérait prospérer et renaître pour le bien de ses habitants, désormais Sujets de la Couronne la plus prestigieuse de l'Archipel.

Constitution

Constitution de l'Empire libre et démocratique de Maurésie.

Préambule: Le cyber territoire de Maurésie est érigé en un Empire Libre et Démocratique de Maurésie. Avant de définir toute institution, la Maurésie adhère à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948. Son peuple croit en la démocratie comme la meilleure base institutionnelle qui soit. La valeur de l'Homme est inestimable.

  • Titre I. Des citoyens maurésiens et de leurs droits.
    • Article 1. Tous les membres de l'Empire sont à la fois Citoyen(ne) de l'Empire, ainsi que membre du Corps Législatif.
    • Article 2. Tout homme et toute femme bénéficie du droit à la citoyenneté maurésienne sans préjudice de l’article 3. de la présente Consitution.
    • Article 3. L’opposition d’un membre du Conseil Impérial suffit au refus d’octroi de la citoyenneté maurésienne.
    • Article 4. Les citoyens élisent Son Altesse le Ministre de la Couronne et Son Excellence le Président du Corps Législatif.
  • Titre II. Des Institutions fondamentales de L’Etat.
  • Chapitre Ier. Du pouvoir législatif.
    • Article 5. Le pouvoir législatif est exercé par le Corps législatif et Sa Majesté l’Empereur ou Son Altesse Sérénissime le Lieutenant Général de l’Empire.
  • Section I. Du Corps législatif.
    • Article 6.Le Corps Législatif réunit en son sein l’ensemble des citoyens maurésiens.
    • Article 7. Le Corps Législatif discute et vote les lois à la majorité simple
    • Article 8. Le Corps Législatif exerce son contrôle sur le Gouvernement.
    • Article 8.2. Un vote à la majorité simple du Corps Législatif suffit à la révocation du Gouvernement et à la réorganisation d’élections.
    • Article 9. Sans préjudice de l’absence de l’Empereur, le Corps Législatif vote la déchéance de celui-ci par un vote au 4/5.
  • Section II. De la Présidence du Corps législatif.
    • Article 10. Son Excellence Le Président du Corps Législatif est élu au suffrage universel uninominal à tour unique.
    • Article 10.2 En cas d’incapacité du Président du Corps Législatif d’exercer sa fonction, constatée par Sa Majesté l’Empereur, Son Excellence le Vice-Ministre de la Couronne le remplace. Si celui-ci est lui aussi empêché, S.M. l’Empereur assurera l’intérim. Des élections doivent être organisées dans la semaine suivant la constatation de l’incapacité.
    • Article 11 Son Excellence le Président du Corps Législatif veille au respect de la parole de chacun au sein du Corps Législatif. Il dirige les procédures de vote. En cas d’égalité de suffrages, sa voix tranche.
  • Section III. De l’Empereur.
    • Article 12. Sa Majesté l’Empereur de Maurésie est présent au sein du Corps législatif où il s’exprime et peut voter les lois à l’égal des autres citoyens.
    • Article 13. Sa Majesté l’Empereur dispose d’un droit de veto suspensif d’une durée d’un mois sur les lois issues du Corps législatif, à l’exception d’un loi sur sa propre déchéance.
    • Article 14. L’Empereur promulgue les lois, dans une durée de deux semaines après le résultat du vote. Il peut demander à Son Excellence le Président du Corps Législatif un délai supérieur de deux semaines qui ne peut lui être refusé.
    • Article 15. L’Empereur émet des normes législatives par voie de Décret valable pour une durée de deux mois sans préjudice de contestation par le Corps Législatif.
    • Article 16. L’Empereur dispose du droit de dissoudre le Corps Législatif une fois tous les deux mois.
  • Section III. Du Lieutenant Général de l’Empire.
    • Article 17. Le Lieutenant Général de l’Empire jouit du veto suspensif des lois pour une durée de deux mois, non cumulables avec celui de l’empereur.
  • Chapitre II. Du pouvoir exécutif.
    • Le pouvoir exécutif est exercé par SM l’Empereur ou SAS Lieutenant Général de l’Empire, SA le Ministre de la Couronne , LL.EE. les Ministres et les Ministres délégués.
  • Section I. Du Chef de l’Etat.
    • Article 18. Sa Majesté Philippe IV, Empereur De Maurésie est le Chef de l’Etat.
    • Article 19. Les pouvoirs constitutionnels de l’Empereur son héréditaires par ordre de primogéniture sans préjudice de l’article 20 de la présente constitution.
    • Article 20. A défaut de descendance, l’Empereur jouit du droit de désigner son successeur, sans préjudice de la majorité du Corps Législatif .
    • Article 20.2. Si la disposition constitutionnelle de l’article 20 est mise à exécution, le successeur de Sa Majesté Philippe IV jouira de tous les pouvoirs accordés à l’empereur par la présente constitution.
    • Article 20.3 Si les droits du Trône échouent à une Princesse de sexe féminin, les termes de la Constitution « Sa Majesté l’Empereur » sont équivalents aux suivants : « Son Majesté l’Impératrice ». Son époux éventuel portera le titre de Son Altesse Impériale le Prince Consort. L’époux ou l’épouse du Chef de l’Etat n’a aucun rôle constitutionnel et ne peut exercer aucune fonction élective.
    • Article 20.4 Le Successeur de l’Empereur, descendant direct ou personne nommée, porte jusqu’à sa montée sur le Trône le titre de Son Altesse le Prince Impérial. Il n’a pas de pouvoir constitutionnel. Il peut accompagner ou remplacer le Chef de l’Etat pour des actes de représentation, sur délégation de celui-ci. Ses éventuels propos dans ce rôle doivent être contresignés par un Ministre.
  • Section II. Des pouvoirs de l’Empereur.
    • Article 21. L’empereur est le garant des institutions et de l’indépendance de l’Empire.
    • Article 22. L’empereur est le chef du pouvoir exécutif qu’il exerce avec l’aide de ses ministres.
    • Article 23. L’empereur nomme les ministres sur proposition de S.A. le Ministre de la Couronne.
    • Article 24. L’empereur crée et supprime les ministères.
    • Article 25. L’Empereur dirige les relations diplomatiques avec tout autre Etat ou Groupe.
    • Article 26. L’empereur est le chef des interventions dans un conflit éventuel avec un autre Etat ou groupe. Il est par conséquent le Chef suprême des Armées.
    • Article 27. L’Empereur ratifie les traités et nomme les consuls et diplomates.
    • Article 28. Ainsi que les Princes et Princesses, l’Empereur octroie les titres et décorations pour le bien de l’État.
    • Article 29. En cas d’impossibilité temporaire pour lui d’exercer sa charge, l’Empereur nomme le Lieutenant Général de l’Empire qui assurera son remplacement.
  • Section III. Des pouvoirs du Lieutenant Général de l’Empire.
    • Article 30. Le Lieutenant Général de l’Empire préside le Conseil impérial.
    • Article 31. Le Lieutenant Général de l’Empire entretient les relations diplomatiques sans en changer la direction préalablement donnée par l'Empereur.
  • Section IV. Du Ministre de la Couronne.
    • Article 32. Son Altesse le Ministre de la Couronne est élu au suffrage universel pour une durée de trois mois directement renouvelables. Un deuxième tour sera organisé si plus de deux candidats se présentent.
    • Article 33. Le Ministre de la Couronne dirige le gouvernement de l’Empire.
    • Article 34. Le ministre de la Couronne propose les ministres à l’Empereur.
    • Article 35. Le Ministre de la Couronne est le Vice-Président du Conseil Impérial. Il préside aux sessions ordinaires du Conseil
    • Article 36. Le Ministre de la Couronne aide l’Empereur dans sa direction des Affaires Étrangères et de Défense.
    • Article 37. Le Ministre de la Couronne coordonne l’action des ministres pour la mise en œuvre d’un programme global.
    • Article 37.2 Il peut choisir de s’octroyer ou non un portefeuille ministériel.
  • Section V. Des ministres.
    • Article 38. Les ministres gouvernent avec Sa Majesté Impériale et Son Altesse le Ministre de la Couronne dans un portefeuille particulier.
    • Article 39. Les ministres jouissent du droit de proposer des lois.
    • Article 40. Les ministres sont responsables solidairement avec le Ministre de la Couronne devant le Corps Législatif.
    • Article 41. Les ministres forment avec l'Empereur le Conseil Impérial qui doit se réunir régulièrement.
  • Sous-section a. Des ministres délégués.
    • Article 42. Les ministres délégués sont nommés de la même façon que les ministres. Ils peuvent se voir déléguer un domaine du ministère.
    • Article 43. Les ministres délégués assurent l'intérim en cas d'incapacité ou d'absence du Ministre, constatée par SM l'Empereur. Ils peuvent être jusqu'à trois par ministère. S'il y a plusieurs ministres délégués, c'est celui qui a effectué la plus longue carrière ministérielle qui le remplace.

Chapitre III. Du pouvoir judiciaire.

    • Article 44. La cour de Justice est constituée de 5 jurés.
    • Article 45. Le ministre de la Justice préside la Cour de Justice.
    • Article 46. La Cour de Justice se réunit sur convocation du Corps Législatif ou de l’Empereur.
    • Article 46.2 La Cour de justice fonctionne selon les termes des lois s'y rapportant
    • Article 47. L’Empereur dirige les débats en cas de vacance du ministère de la justice.
  • Titre III. De la Noblesse et des Décorations:
    • Article 48. Les titres et les décorations sont décernés pour le bien de la nation. Ils peuvent être décernés à des citoyens de l'Empire ou étrangers. Les décorations extérieures sont acceptées, sans préjudice de l’opposition de l’Empereur.
  • Section I. Des titres.
    • Article 49. La hiérarchie nobiliaire est la suivante:
      • L'Empereur (L'Impératrice)
      • Le Prince Impérial (La Princesse Impériale)
      • Princes(ses)
      • Ducs(chesses)
      • Comtes (ses)
      • Vicomtes(ses)
      • Barons(nnes)
      • Chevaliers(ères)
    • Article 50. Les Ministres et le Président du Corps Législatif jouissent du titre d'Excellence pour la durée de leur mandat. Le Ministre de la Couronne de celui d'Altesse.
  • Section II. Des décorations.
    • Article 51. L'Ordre Impérial du Mérite a primauté sur tous les ordres autres en Maurésie. L'Ordre National de l'Abeille d'Or est deuxième. La Croix de Saint Pierre et la Médaille Militaire de Maurésie sont aussi reconnus comme distinctions nationales.
    • Article 52. Hiérarchie de l’Ordre Impérial du Mérite et l'Ordre National de l'Abeille d'Or
      • Grand Maître (SM l'Empereur)
      • Grand Aigle (OIM) / Grand Croix (ONAO)
      • Grand Officier
      • Commandeur
      • Officier
      • Chevalier.
  • Titre IV. De la Modification ou du remplacement de la Présente Constitution.
    • Article 53 : La Présente Constitution ne peut être modifiée qu’en présence de l’Empereur sur le sol national, par un vote au 3/5 au Corps Législatif.
    • Article 54 : La Présente Constitution, dans le cas de son remplacement organisera les pouvoirs jusqu’à l’instant de la promulgation et de la mise sous sceaux de la nouvelle constitution qui en prendra le relais.
    • Article 55 : La Constitution, pour être effective de manière non provisoire doit avoir été votée, promulguée par le Chef de l’État et scellée par Son Excellence Monsieur le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux.

Première version: Mars 2001. dernier amendement portant juin 2002. Nouvelle version de Septembre 2002. Avec le Concours du CEJ.
Scellée le 28/10/02 par de S.E. le Ministre de la Justice
Promulguée par Sa Majesté l'Empereur Albert Ier de Maurésie

Institutions

Exécutif

L'Exécutif était assumé par Son Altesse Impériale, l'Empereur. Ce dernier siégeait au Palais Impérial de Philippeville]. D'autres résidences impériales existaient. Ainsi, on trouvait Le Château Impérial de Synance, Le Château Impérial des Monts, Le Château Impérial de Pierreville et La Villa Bellevue. Assurément le rôle du Souverain était étendu, mais il l'était moins que ce qu'il fût après 2004. Son rôle constitutionnel a été modifié en profondeur par l'Acte aditionel à la Constitution de Juillet 2004 stipulant que s'il était le Chef de l'Exécutif, du Législatif et du Judiciaire, c'était au Ministre de la Couronne que revenait de mettre en oeuvre le pouvoir exécutif. Le rôle du Souverain était d'entériner les actes du gouvernement en y apposant sa signature, de représenter le pays, d'incarner l'unité de la Nation. Il nommait le Gouvernement sur proposition du ministre de la Couronne, ainsi qu'aux emplois civils et militaires. Il donnait aux élus les moyens d'agir. Ce rôle était unique dans l'Archipel, où aucune monarchie ne laissait autant de place à la volonté des citoyens.

Rois

  • Janvier 2001- 8 Juin 2001: SMI Philippe IV, Empereur de Maurésie
  • 8 Juin 2001- 12 Mars 2002: SMI Pierre Ier, Empereur de Maurésie
  • 12 Mars 2002 - 25 Janvier 2003: SMI Albert Ier, Empereur de Maurésie
  • 31 janvier 2003 - 08 Mars 2003 : SMI Philippe V , Empereur de Maurésie
  • 8 mars - 25 avril 2003: SMI Amédé Ier, Empereur de Maurésie
  • 26 Avril 2003 - 11 Octobre 2003: SMIR Philippe VI, Empereur de Maurésie, Roi d'Asthénias
  • 12 Octobre 2003- Mars 2004 : SMIR Klausdène Ier, Empereur de Maurésie, Roi d'Angmar
  • Mars 2004 - 6 Juillet 2004: Prince Albert de Maurésie (Prince Impérial non régnant)
  • Depuis le 6 juillet 2004: S.A.I. le Prince Alexandre de Maurésie, Prince Impérial de Maurésie, Prince d'Asthénias.

Les anciens empereurs jouissent du rang d'Altesse Impériale et du titre de Prince de Maurésie, de la distinction de Grand-aigle de l'OIM. Ils participaient à la vie citoyenne normalement mais recevaient une pension de l'État ainsi qu'une résidence dans la capitale.

Alexandre Ier, Prince Impérial de Maurésie, titulaire de la Couronne Impériale Maurésienne était le fils de S.A.I. le Prince Albert, Duc de Vignes-Synance, Duc de Wilhelstadt, le Prince Alexandre est le Chef de l'Etat Maurésien, par renonciation de son Père, dignitaire Zollernois. Le prince avait grandi en Maurésie, puis au Zollernberg avant de revenir ceindre la couronne de Maurésie, provisoirement couronne de Prince Régnant.

L'Hôtel de la Couronne était siège de la Direction du Gouvernement. Le Ministre de la Couronne, élu par les Citoyens, était le chef du gouvernement de Son Altesse Impériale. Il était responsable des actes du Gouvernement, il validait les décisions du Prince en apposant son contreseing indispensable.

En outre, au Palais de Valfroy, siégeait le Ministre des Affaires Étrangères. Ce ministère était géré par une étroite collaboration entre SM l'Empereur, SA le Ministre de la Couronne et son Ministre. Il avait pour rôle de créer ou d'entretenir les relations diplomatiques avec les autre nations ou organisations. Il se chargeait de ratifier les traités, de recevoir les ambassadeurs et consuls étrangers, d'organiser les déplacements des officiels sur le territoire national et à l'étranger.

Le Ministère délégué à la Défense gérait quant à lui la Défense et l'Armée de l'Empire.

Législatif

Le Corps Législatif était le parlement unicaméral de Maurésie. Tous les citoyens en étaient membres de droit. Ils prennaient le titre de député au sein de l'Hémicycle. Les rôle du Corps Législatif s'organisait autour de deux pôles principaux :

  • élaboration des lois, par les discussions en Commissions Législatives, puis débat et lecture dans l'hémicycle, vote des amendements s'il y a avait dépôt préalable, et enfin vote de l'ensemble du texte.
  • contrôle du gouvernement au moyen des questions au Gouvernement ou par le biais des Commissions d'Enquêtes et de Surveillance par les convocations et auditions de ministres et haut-fonctionnaires; demande de rapports écrits au gouvernement.

Judiciaire

La Cour de Justice était l'organe judiciaire suprême du pays.

Défense

Sous le contrôle du Ministère délégué à la Défense, on retrouvait l'organisation suivante:

  • Chef Suprême des Armées - Sa Majesté l'Empereur
  • Ministre délégué à la Défense - Vicomte- Ctre-Amiral Eugène de Césarée
  • Chef d'État-Major des Armées - Vicomte- Colonel Samuel Yergeau.

La Direction Nationale des Équipements Militaires (DNEM) était gérée par le Ministère délégué à la Défense Nationale (auprès du Ministère des Affaires Étrangères) et par un directeur en particulier, nommé par le Ministre délégué à la Défense et par le Chef d'Etat-Major. Sa Mission était de fournir armes et matériel aux Forces Armées de l'Empire pour que dans le cas, s'il ne pouvait être évité, d'une atteinte à l'intégrité territoriale de la Nation, l'Empire soit en mesure de se défendre. La DNEM proposait aussi ses services aux autres nations de l'Archipel. Toutefois, elle se réservait le droit d'effectuer une enquête préalable à une transaction pour s'assurer des intentions pacifiques et de la stabilité de son client.

Relations avec la CSH

La Maurésie et la CSH ont entretenu des bonnes relations politiques et diplomatiques, officialisées par le Traité de Philippeville, jusqu'à ce que la Maurésie devienne une province du Zollernberg. À partir de cet instant, les relations ont continué mais le transfert de pouvoir au profit du Zollernberg a entraîné une baisse significative et constante dans la qualité des échanges entre les deux nations. La CSH a cessée d'entretenir des relations diplomatiques avec la Maurésie lorsque cette dernière a perdu toute autonomie et que les relations avec le Zollernberg furent rompues.

Drapeau et Armoiries

Le CMV a recréé et restauré le drapeau ainsi que les armoiries du pays et de l'Empereur ainsi que du Prince régent en juillet 2012.

Département Scanthélois Affaires Etrangères

Organisation
Carte du Micromonde - Ligue des États Modernes - Organisation des Nations de l'Archipel
Nations Reconnues
Abalecon - Avaricum - Edoran - Francovie - Krassland - Liberistant - Ligue ED -

Mézénas - Nadür - Pirée - Prya - Russlavie - Skotinos - Valdisky - Véran - Zollernberg

Pays Sans Activité Reconnus ou Intégrés
Freineubourg - Sri Pātnārāt
Nations Reconnues et Disparues
Armara - Athlétia - Belondor - Cité des Glaces - Cocagne - États du Sud - Fantispa - Fradeu - Libertas - Locquetas - Maurésie - Métropolibre - Nautia - Orion - Rileko - Sverige - Syldavie - Ydemos - Ys
Nations non Reconnues
Belgoge - Gwangua - Kolozistan - Livadia - Ostaria
Nations non Reconnues et Disparues
Aldarnor - Amyria - Anarchland - Angmar - Argentorate - Arsgentyne - Ayala - Azeck - Bangana - Bhoustani - Bretzelbourg - Bretzelburg - Cözland - Daoude - Deltarie - Edredonie - El Futuro - Eraluse - Eridan - Esialie - Fanz - Gallice - Héalie - Hubanie Maritime - Jaminaica - Kalésie - Katharsys - Kindistan - Krassauerstein - Laurasie - Legoslavie - Madha - Manutoba - Mazambala - Méniro - Mnibet - Néié - Noordzeeland - Norduska - Norvas - Nouvelle-Caucasie - Nyvélia - Panaconda - Persis - Poldévie - Républiques Orionnaises - Sainte-Croix - San Pedro - Sant Eustaquy - Saraland - Siegburg-Helzonie - Silverland - Sorabe - Sud-Ouest Démocratique - Thaurus - Tolpan - Turcosie - Umujo - Verlor - Vladivaïa - Wasteland - Ysiriam
Traités
Aarosia I - Aarosia II & Annexe - Aarosia-Pyedné - Aldden-Kaora - Allancia - Bergenberg - Bonsecours - Brøkinshåvn - Chabot - Cocagne - Dangloyre - Ébur - Elbêröhnit - Golfe de Locquetas - Havnsthor - Helvia - Hudiksvall/ZELEN -

Kaïtaïn - Kaora - Krassfürt-am-See - Micropolia - Mont-Pharys - Philippeville - Rabat - Scanie - Sorlop - Svetivostok - Ydemos

Traités internationaux
Traité de Bonne-Espérance - Charte de la LEM - Traité des Nations - Traité de Talamanca - Traité de Zozolulu - Texte de Veledris
Documents de voyage
Passeports scanthélois & frenobourgeois