Traité d'Allancia
Sommaire
TRAITE D’ALLANCIA
Traité d’amitié, de reconnaissance, de partenariat et de coopération entre le Saint-Empire d’Edoran et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia
A la suite de la rencontre entre Son Excellence Klaus Störtebeker, Ministre des Affaires Etrangères du Saint-Empire d’Edoran et de Son Excellence Sven Jusisson, Chef du Département Scanthélois des Affaires Etrangères de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, les Deux Nations ont décidé de renforcer leur partenariat et leur coopération en adoptant le traité suivant.
Titre 1 : Des Principes Généraux
- Article 1er . – Les parties signataires, le Saint-Empire d’Edoran (ci après nommé le Saint-Empire) et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia (ci après nommé CSH) reconnaissent mutuellement leur existence et leur souveraineté pleine et entière en tant que Nation virtuelle.
Les parties contractantes affirment également par ce traité, leur relation amicale.
- Article 2. – Elles établissent entre elles des relations diplomatiques telles qu’elles sont définies dans le présent traité.
- Article 3 : Il est établi une Ambassade du Saint-Empire d’Edoran en Confédération de Scanténoisie-Helvetia avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la CSH. Il est établi une Ambassade de la CSH au Saint-Empire d’Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Saint-Empire.
- Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.
Titre 2 : De la Coopération Générale
- Article 5 : Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologies touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais
- Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à respecter l’écologie et les écosystèmes particuliers du Continent Nord. A ce titre, les parties contractantes s’engagent à respecter au maximum les principes d’un développement raisonnable et respectueux de la Nature.
- Article 7 : Les parties contractantes s’engagent à respecter les décisions relatives aux affaires intérieures des Nations, tant que celles-ci ne sont pas contraires aux principes généraux établi dans le présent traité.
- Article 8 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturels, universitaires et sportifs.
A ce titre, il est proposé la création d’une semaine du Saint-Empire d’Edoran en CSH, où la culture, la technologie et les sports du Saint-Empire sont mis à l’honneur, une fois dans l’année. De même, il est proposé la création d’une semaine de la CSH au Saint-Empire où les mêmes domaines seront mis à l’honneur.
Enfin, les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via son ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.
- Article 9 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transports de voyageurs avec à minima :
Liaison aérienne entre Allancia (Saint-Empire d’Edoran) et Aarosia (CSH) à raison d’un aller-retour par jour, par moyen de transport paritaire (soit 4 liaisons)
Les liaisons sont effectuées à parité entre une entreprise édorannaise agréée par le Gouvernement du Saint-Empire et AerScanthel (CSH)
Titre 3 : De la Coopération Économique
- Article 10 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique, mutuellement avantageuse. Les parties contractantes s’engagent à mettre en place une parité entre les systèmes économiques. Cette parité fixe est revue, tous les semestres lors de la rencontre entre les chefs d’états des parties contractantes.
En mars 1922 (2012 en CSH) 1 KCSH= 1000 édos
- Article 11 : Les parties contractantes s’engagent à faciliter la libre circulation des entreprises, c'est-à-dire, leur libre inscription auprès des registres nationaux. Il est obligatoire que l’entreprise soit déjà présente et reconnue par les autorités de sa Nation d’origine pour qu’elle puisse être reconnue et inscrite au registre de l’autre Nation.
- Article 12 : Les parties contractantes s’engagent à mettre à disposition des entreprises en espace de libre présentation de leurs activités sur la Fondation Freshville (pour les entreprises scanthéloises) et à la Bibliothèque Nationale (pour les entreprises edoranaises).
- Article 13 : Les parties contractantes s’engagent à respecter la libre concurrence entre les entreprises et l’accès aux marchés publics et privés nationaux. Il revient aux ambassadeurs de prévenir leur Nation respective des possibilités économiques.
Titre 4 : De la Coopération Judiciaire
- Article 14 : Les parties contractantes respecteront les lois en vigueur. Les décisions de justice sont souveraines aux Nations.
- Article 15 : Les parties contractantes mettent en place une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme
- Article 16 : Les parties contractantes s’engagent auprès de l’autre à faire respecter les décisions de justice. Dans ce cadre, les parties contractantes mettent en place, par ce traité, des accords d’extradition d’un condamné sur demande de l’une des parties contractantes et présentation du dossier de justice et de condamnation.
Titre 5 : Des Dispositifs Spécifiques
- Article 17: Les chefs d’Etat des parties contractantes se proposent à organiser de manière alternée, une rencontre semestrielle pour discuter de la programmation de projets communs, de la mise en place d’une politique commune sur le Continent Nord.
- Article 18 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.
Fait à Allancia, le ?? mars 1922 (date d’Edoran) le ?? mars 2012 (date de CSH)
Signé par Son Excellence Klaus Störtebeker, Ministre des Affaires Etrangères du Saint-Empire d’Edoran, représentant de Sa Majesté Impériale Charles III, Empereur d'Edoran.
Signé par Son Excellence Sven Jusisson, Chef du Département des Affaires Etrangères de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, représentant du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
Ratifié par Sa Majesté Impériale Charles III, Empereur d'Edoran, le mars 1922 pour le Saint-Empire d’Edoran et par le Parlement Scanthélois, le ???, pour la Confédération de Scanténoisie-Helvetia
