Nautia

De Wikiscanthel
République Francophone de Nautia

Drapeau nautia.png

Armes Inconnues.png

Données Politiques
Langues français
Capitale Talamanca
Type de Gouvernement Démocratie Directe
Consul n.c.
'
Personne de Contact Matthieu Duclos
Relations avec la CSH Rompues suite à leur rapprochement avec le Zollernberg / Pays disparu
Autres
Système économique Narrativisme
Bibliothèque aucune
Mailing-List Place Publique
Site S'y rendre

Localisationnautia.jpg

Nautia (ou la République Francophone Virtuelle de Nautia) est la micronation primaire, et donc la plus ancienne, puisqu'elle fut fondée le 22 novembre 1998 jusqu'en 2008. La RFV de Nautia était une démocratie directe.

Géographie

Le territoire nautien était composé d'un archipel d'îles situées sur la Mer Océane. En effet, Nautia était composée d'une île centrale et de plusieurs îlots qui gravitaient en archipel autour de cette île. Parmi les ilôts environnant, seule l'île d'Ilette était connue et exploitée: on y trouvait une réserve zoo(il)logique établie de longue date. La géographie nautienne fit l'objet d'études sérieuses par l'IPETEV, un institut universitaire.

Villes

Il y a deux villes importantes à Nautia ainsi qu'un village:

  • Talamanca, la capitale, à l'embouchure du Safre
  • Lédao, une station balnéaire, un peu plus au sud-est.
  • Dans les montagnes du milieu on trouve le village des artisans de Debian.

Constitutions

La Seconde Constitution de la RFV de Nautia

Le Parlement,
Vu la première Constitution de la République Francophone Virtuelle de Nautia,
adopte,

  • Préambule
    • Principe Premier:
      • La République Francophone Virtuelle de Nautia reconnaît la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme du 10 Décembre 1948. La République Francophone Virtuelle de Nautia reconnaît la Déclaration des Droits de l'Homme Virtuel.
    • Principe Deuxième: le Principe de Virtualité
      • Étant donnée la nature des éléments de la réalité du monde virtuel, en l'occurrence leur virtualité, la présente Constitution reconnaît le besoin impérieux de statuer de l'existence de chacun de ses éléments au travers du Troisième Pouvoir.
    • Principe Troisième: le Principe de Séparation des Pouvoirs
      • Les Pouvoirs Politiques et Judiciaires et le Troisième Pouvoir sont séparés et indépendants.
    • Principe Quatrième: la Coutume
      • On définit la Coutume comme l'ensemble des lois et des habitudes dont la légitimité est reconnue unanimement et tacitement par la population nautienne. La Coutume à la même valeur que la loi et peut être invoquée devant les tribunaux
    • Principe Cinquième: le Principe du Cool
      • Si après application de la loi nautienne, puis de la présente Constitution, l'indécision subsiste quant à un choix entre plusieurs possibilités, alors la plus cool d'entre elles tu choisiras.
    • Principe Sixième : le Principe d'Egalité
      • La République Francophone Virtuelle de Nautia reconnaît le principe fondamental d'égalité entre les citoyens de Nautia.
    • Principe Septième : L'économie
      • La RFV de Nautia reconnaît l'utilité d'un système économique, aussi bien par son caractère utile que ludique.
  • Titre I - De la Souveraineté
    • Article Premier: La République Francophone Virtuelle de Nautia est une république virtuelle, installée sur Internet. La République Francophone Virtuelle Nautia est un état souverain dans l'ordre juridique international virtuel de l'Internet. Son existence est assurée par la déclaration d'appartenance de ses ressortissants et par la reconnaissance des autres communautés virtuelles. Elle ne prétend en aucun cas se substituer, ni même se subordonner aux souverainetés nationales des états de la communauté internationale dite réelle. Elle ne crée de droits et d'obligations qu'à l'égard de ses ressortissants et à l'égard des états virtuels avec lesquels elle a légalement contracté, conformément à ce texte.
    • Article Deux: La langue de la République est le Français.
    • Article Trois: La nationalité nautienne implique la sujétion aux lois de la République. La République Francophone Virtuelle de Nautia protège les titulaires de sa nationalité. La citoyenneté nautienne emporte le droit de vote et d'éligibilité aux élections générales. Le Consul ou son représentant accorde, sur simple demande, la nationalité et la citoyenneté nautienne. Le Consul peut constater la déchéance de la citoyenneté nautienne d'un citoyen si celui-ci n'est pas intervenu sur les listes de diffusion de la république dans les deux mois, sauf pour lui à avoir justifié et annoncé une absence prolongée. La nationalité nautienne ne se perd que dans les conditions et les formes prescrites par la loi.
  • Titre II - Des Pouvoirs Politiques
    • Article Quatre: Le pouvoir politique est composé du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif. Le pouvoir législatif comprend le pouvoir de débattre des problèmes de la Nation, d'adopter les décisions pour y faire face sous forme de motions, de proposer et de voter les lois, de veiller à leur application et d'assurer un contrôle sur les relations avec les nations étrangères. Le pouvoir exécutif comprend le pouvoir de diriger la nation, d'organiser les débats, de proposer les lois et de mener les relations avec les nations étrangères. Le Pouvoir Politique est confiée au Parlement et à son représentant, le Consul.
    • Article Cinq: L'ensemble des citoyens est réuni dans le Parlement, auquel appartient le pouvoir législatif. Tout citoyen possède le droit de vote, quel que soit son statut et à partir du moment ou il peut l'exprimer.
    • Article Six: Après débat suffisant et vote à la majorité simple des votants, les lois sont adoptées par le Parlement. La loi est générale et impersonnelle. Par dérogation au paragraphe précédent, les lois révisant la présente Constitution sont adoptées à la majorité qualifiée des 2/3 des votants. Par motion, le Parlement adopte les orientations politiques, donne mandat à ses représentants pour lui présenter des propositions ou exprime son avis sur tel sujet. Les motions sont adoptées par le parlement, à la majorité simple des votants et éventuellement après débat suffisant. Un quorum est requis pour toute loi ou motion votée par le Parlement. Si ce quorum n'est pas atteint, le vote sera reconduit. Le quorum est fixé par la loi, il doit être au minimum de 5 votants. Par motion de censure, le Parlement peut révoquer, après les avoir entendus, à tout moment, collectivement ou individuellement, le Consul et les Questeurs.
    • Article Sept: Le Consul de Nautia est élu pour une durée de six mois par le Parlement. Il peut être renversé par une motion de censure à tout moment. Le Consul représente la République Francophone Virtualité de Nautia à l'étranger. Le Consul de Nautia est chargé de l'exécution des lois. Sous réserve de ce que décident les lois et les motions du parlement, il organise librement l'administration, mène les relations diplomatiques, adopte après concertation les décisions nécessaires à l'application des lois. Les décisions du Consul de Nautia sont des Décrets. Il rend compte de son action au Parlement. Les agents du Consul sont les Proconsuls. Ils sont nommés et révoqués par le Consul qui leur délègue une ou plusieurs de ses attributions. Les décisions des Proconsuls sont des Oukases.
    • Article Huit: Les Questeurs sont chargés de la mise en place d'une politique législative. Ils sont chargés de proposer des lois, de veiller à leur application par le Consul et d'en faire rapport au Parlement. Ils disposent, dans les conditions précisées par la loi, du pouvoir d'adopter des réglementations dans leur domaine, qui doivent être compatibles avec les décrets du Consul et ne pas créer d'obligation aux citoyens. La liste des questures est fixée par décret du Consul. Elle est valable pour la durée du mandat du Consul. A tout moment, le Consul peut rajouter à la liste qu'il a initialement fixé d'autres questures, mais ne peut en supprimer. Les questeurs sont désignés par motion du parlement. Leur mandat dure jusqu'à l'expiration du mandat du Consul en cours. Chaque questeur organise librement son administration. Les agents du questeur sont les proquesteurs. Chaque questeur rend compte de son action au Parlement.
  • Titre III - Du Pouvoir Judiciaire
    • Article Neuf: Le pouvoir judiciaire s'entend du pouvoir de trancher tous les litiges entre les personnes privées, entre les personnes publiques, entre les personnes privées et les personnes publiques, de juger de la culpabilité d'une personne au regard de la loi pénale, de juger de la conformité d'un acte de l'État aux règles de droit. Le pouvoir judiciaire est confié exclusivement à la Haute Cour de Justice.
    • Article Dix: La justice est exercée par la Cour de Justice de Nautia. La Cour est composée de magistrats élus par le parlement, nommés pour une durée de deux ans reconductibles. À chaque renouvellement de mandat, le Parlement peut voter la destitution du magistrat, à la majorité qualifiée des 2/3. Sinon, le magistrat est maintenu dans ses fonctions. Elle est dirigée par le Premier Président, qui est élu chaque année par l'ensemble des magistrats. A la demande du Premier Président, à tout moment, le Consul peut saisir le Parlement d'un projet de loi de révocation d'un magistrat, qui est adoptée en la forme ordinaire des lois.
    • Article Onze: Toute personne, lorsqu'elle estime que ses droits sont lésés, peut demander à la Cour de Justice de Nautia de statuer sur l'étendue de ceux-ci et d'enjoindre toute personne à les respecter. La Cour de Justice de Nautia est notamment compétente pour statuer sur la constitutionnalité des lois et des conventions internationales. Pour l'établissement des faits, la Cour de Justice de Nautia peut solliciter le Troisième pouvoir. La Cour de Justice de Nautia statue au regard de la Constitution, des Conventions internationales, des lois et de la Coutume. En toute matière, le Consul peut faire connaître au juge son opinion juridique. La Cour statue dans un délai raisonnable, en premier et dernier ressort, à juge unique, après un débat contradictoire et équitable. Le juge saisi de l'affaire doit être impartial. L'Assemblée Générale de la Haute Cour de Justice adopte, par ses délibérations, les règles de procédure et de fonctionnement de la juridiction qui ne sont pas prévues par la loi."
  • Titre IV - Le Troisième Pouvoir
    • Article Douze: Le Troisième Pouvoir, découlant du Principe de Virtualité, est confiée au(x) Gardien(s) de la Virtualité. En cas de contestation sur la réalité d'un événement ou d'un élément d'un événement, toute personne y ayant intérêt, le Consul, ou les organes judiciaires nautiens ou étrangers peuvent demander au Gardien de la Virtualité de trancher sur l'existence de cet événement ou de cet élément. Les Gardiens de la Virtualité tranchent la contestation en tenant compte des conséquences qu'implique leur décision dans la vie sociale des citoyens, de la compatibilité de l'événement avec le Principe de réalité et avec le Principe du cool, et de l'opinion qui semble majoritaire quand il en existe une. Ces décisions se concrétisent par la première intervention publique d'un des Gardiens de la Virtualité qui répond à une sollicitation.
    • Article Treize: Les Gardiens de la Virtualité constituent un organe collégial composé de l'ensemble des anciens consuls n'ayant pas perdu la citoyenneté nautienne. Il est présidé par le plus ancien des Consuls qui s'occupe de son bon fonctionnement et qui garantit que toutes les décisions sont rendues rapidement.
  • Titre IV - Des Relations Internationales
    • Article Quatorze: La République Francophone Virtuelle de Nautia reconnaît l'importance des relations extérieures avec les autres nations virtuelles. Dans cet esprit, la RFV reconnaît appartenir au Micromonde, terme désignant l'ensemble des nations virtuelles de l'Internet. Ainsi, la RFV se reconnais être une micronation au même titre que les autres pays du Micromonde.
    • Article Quinze: La RFV est libre de participer ou non aux institutions du Micromonde. En y participant elle en reconnaît ses devoirs et ses droits auprès de ces institutions. En outre, elle en reconnaît la légitimité et les pouvoirs.
    • Article Seize: Les ressortissants étrangers des autres micronations sur le territoire nautien possèdent les mêmes droits que les ressortissants nautiens, à l'exception du droit de vote. Ils sont libres d'exercer des responsabilités au sein de notre pays, de participer aux débats et de participer au développement durable du Principe du Cool.
  • Titre V - Des Pouvoirs Locaux
    • Article Dix-sept: Le Parlement confère, par la loi, les statuts de chaque ville. Ces statuts précisent l'organisation de la ville et les pouvoirs qui lui sont attribués. Le Parlement décide par motion, sur proposition de trois citoyens au moins de la création d'une nouvelle ville. Les villes peuvent entretenir librement des relations entre elles.
  • Titre VII - De l'Université
    • Article Dix-huit: L'indépendance de l'Université de Nautia ainsi que les Libertés Universitaires sont garanties par la Constitution.

Le Parlement
Le 25 octobre 2002, Jean-François Laland

Troisième Constitution

  • Article premier: La République Francophone Virtuelle de Nautia est une nation ludique, régie par les principes du cool, de l'auto-administration, de la virtualité, de la coutume et d'égalité entre les citoyens. Elle respecte la déclaration universlle des droits de l'homme de 1948.
  • Article deux - droits fondamentaux: Les Nautiens jouissent des droits fondamentaux reconnus par la présente constitution, la coutume et par les lois antérieures. Les limites apportées aux droits des nautiens ne peuvent être posées que par la loi, lorsqu'un important motif d'intérêt général le requiert. Les Nautiens sont égaux en droits et dignité.
  • Article trois - auto-administration: La nation nautienne et ses composantes publiques (cités, université, institutions publiques) s'auto-administrent autant que possible. En conséquence, chaque citoyen participe aux décisions publiques. Lorsqu'il n'y a pas de règle écrite, la coutume et le principe du cool règlent la façon de procéder.
  • Article quatre - le parlement: Le peuple nautien est réuni en parlement sur la grand place de Talamanca ou dans des locaux adaptés lorsqu'il fait frisquet. Le parlement peut adopter toute loi ou toute motion qu'il juge opportun, mais il doit respecter les engagements internationaux de Nautia, les pouvoirs propres de la justice et du consulat et les principes fondamentaux reconnus par la présente constitution.
  • Article cinq - le consulat : Le consulat exécute la volonté des citoyens, veille au respect des lois et représente la République, y compris à l'étranger. Le consulat peut être collégial : en ce cas, chacun des consuls peut exercer seul et sans contreseing les pouvoirs du consulat. En cas de désaccord entre les consuls, la décision est prise à la majorité d'entre eux. Le Parlement désigne, par élections, le consulat, pour un mandat renouvelable de quatre mois. Le Parlement peut révoquer, par motion, un ou plusieurs consuls. Si aucun candidat ne se présente aux élections consulaires, le consulat est déclaré vacant. Ses fonctions sont alors exercées par les Nautiens les plus diligents. Par dérogation au troisième alinéa, il est mis fin à la vacance du consulat par motion extraordinaire nommant un ou plusieurs consuls : ceux-ci entrent en fonction immédiatement, et le restent aussi longtemps que la motion recueille la majorité des voix.
  • Article six - la haute cour de justice: La haute cour de justice de Nautia exerce les fonctions ordinairement dévolue à la justice. Elle s'efforce de pacifier les litiges et si elle ne parvient pas, elle tranche les litiges en vertu du droit applicable, qu'elle établit si besoin est. Les litiges entre personnes privées ne sont amenés devant elle que s'ils n'ont pu être réglés autrement. La haute cour de justice veille au respect de la constitution et de la coutume. A tout moment, sur demande d'un citoyen ou de sa propre initiative, elle peut intervenir en droit dans le débat public en rappelant aux autres institutions leurs devoirs et obligations légales.
  • Article sept - des règles: Les traités internationaux régulièrement signés par le consulat ou son délégué ont force obligatoire. Le parlement fait les lois qu'il juge opportune. Ses motions s'imposent au consulat et aux autres autorités exécutives. Le consulat a le pouvoir de faire des lois, dès lors qu'il se conforme aux lois du parlement et aux motions. La haute cour de justice peut dire pour droit, soit de sa propre initiative, soit pour trancher un litige, après avoir pris l'avis du consulat. Elle explique alors quel est le raisonnement juridique qui fonde sa décision. A défaut de règle écrite, la coutume s'applique.
  • Article huit - des cités, de l'université et des institutions publiques : Les cités et l'université s'organisent à leur guise, sauf à respecter ce que les lois décident en la matière. Les autres institutions publiques s'organisent également librement. Seule une loi peut en revanche fixer leurs pouvoirs.
  • Article neuf - divers: Les révisions de la présente constitution ne peuvent être adoptées qu'à la majorité qualifiée des deux tiers des votants. Les dispositions des anciennes lois, en particulier celles de la seconde constitution, qui ne sont pas contraires à la présente Constitution restent applicables à titre de coutume jusqu'à ce qu'une nouvelle loi en dispose autrement.

Adoptée à Talamanca le 14 février 2008.

Institutions

Exécutif

Le Chef de l'État était le Consul. Ce dernier siégeait au Consulat, à Talamanca. Le Consul devait assurer la gestion de l'administration nautienne et concentrait nombre de pouvoirs qu'il pouvait déléguer à un Gouvernement. Il était aussi président du Parlement et se chargeait de l'animation des débats, des votes et du bon déroulement de l'avancée du Droit Nautien. Liste des Consuls de la RFV:

  • Matthieu Duclos (novembre 1998 - octobre 2000)
  • Cyril Dejonghe (octobre 2000 - mars 2001)
  • Stéphane Sitbon (Gouvernement d'Union Nationale - mars 2001 - mai 2001) puis élu (mai 2001 - juillet/août 2001)
  • Jean-François Lalande (février 2002 - octobre 2003)
  • Calie Coopman (octobre 2003 - février 2004)
  • Yann Suire (février 2004 - septembre 2004)
  • Maxime Gheysens (septembre 2004 - janvier 2005)
  • Yann Suire (janvier 2005 - octobre 2005)
  • Matthieu Duclos (octobre 2005 - avril 2006)
  • Cédric Petitchamp (avril 2006 - octobre 2006)
  • Jean-Benoit Ardoin (plébiscité en novembre 2006)
  • Duumconsulat dictatorial (placé au pouvoir par la Motion Imperium duplex) : Matthieu Duclos et Maxime Gheysens (septembre 2007 - )

Le Consul est également à l'origine des procédures de naturalisation, par lesquelles la Haute-Cour Juridictionnelle accorde la citoyenneté virtuelle à une personne. N'hésitez donc pas à écrire au Consul pour obtenir la naturalisation. Le Consulat est le plus vieux organe de la RFV mais aussi le plus actif.

Le Gouvernement était constitué de Questeurs (ministres). Ce derniers, parfois assistés des Proquesteurs, avaient la charge principale de la mise en place d'une politique législative, de proposer des lois, de veiller à leur application par le Consul et d'en faire rapport au Parlement.

Législatif

Chaque citoyen était membre du Parlement. La procédure parlementaire à Nautia était largement coutumière. Quelques règles se trouvaient cependant la Constitution. D'après cette dernière, «Le pouvoir législatif comprend le pouvoir de débattre des problèmes de la Nation, d'adopter les décisions pour y faire face sous forme de motions, de proposer et de voter les lois, de veiller à leur application et d'assurer un contrôle sur les relations avec les nations étrangères.» (article 4) puis indiquait que le pouvoir législatif appartient au Parlement (article 5).

Aussi, le Parlement votait des lois, adoptait des motions, contrôlait l'application des lois (l'application des lois était faite par le Consul), contrôlait les relations étrangères (qui étaiet menées par le Consul).

  • Tous les citoyens pouvaient proposer une loi. Les lois étaient inscrites au débat par le Consul. Normalement, il était plus courtois d'attendre que le Consul ait mis un projet au débat pour donner son avis publiquement. Mais rien n'interdisait d'écrire à l'auteur du projet en privé. En pratique, il fallait au moins une semaine pour le débat, parfois plus, quand il y avait un débat vif. Le Consul cloturait le débat quand il estimait que le tour de la question avait été fait. Ensuite, le projet était mis au vote. Le vote durait au moins une semaine. En pratique, on votait article par article. Un article était adopté s'il y avait un quorum de cinq votants au moins et si la majorité des voix plus une avait voté «pour» l'article. Les votes abstention ou blanc n'étaient donc pas décomptés. Les résultats étaient dépouillés par le Consul et proclamés par lui. Pour être en vigueur, une loi devait être publiée sur le site Internet de Nautia (en vertu de la loi Jorge Luis Borges).
  • Tous les citoyens pouvaient également proposer un amendement à un projet de loi, lorsque celui-ci était mis au débat. L'auteur du projet de loi avait le pouvoir d'accepter l'amendement: il était aussitôt intégré à la loi. Le Consul avait le même pouvoir, mais son pouvoir primait celui de l'auteur du projet de loi. Aussi, s'il refusait l'intégration de l'amendement, l'amendement n'était pas intégré. Si l'auteur du projet de loi refusait l'intégration de l'amendement, il devait s'incliner. Cette règle favorisait le Consul, qui était légitime puisqu'il avait été élu par les citoyens et qu'il devrait ensuite mettre en oeuvre la loi. En pratique, les citoyens étaient vivement invités à négocier entre eux les termes de leurs amendements, et éviter la multiplication des amendements, qui rendaient très difficile le suivi des débats pour les autres. Le consul avait son rôle à jouer: il devait essayer de trouver des solutions de modération ou de compromis, qui satisfaisaient tout le monde, ou alors trouver des formulations qui permettaient d'avoir un débat clair (deux choix, par exemple). Les amendements qui n'étaient pas intégrés au projet était soumis au vote séparément. Si un article de loi n'était pas adopté, l'amendement qui le concernait tombait.
  • Les motions étaient, quant à elles, des textes politiques ou des décisions factuelles. Elles n'avaient pas valeur de loi, mais pouvaient avoir des conséquences juridiques importantes (par exemple, la motion de révocation d'un consul). Les motions, normalement, ne pouvaient pas être amendées. Ceci dit, il pouvait arriver que l'auteur d'une motion acceptait de voir le texte de sa motion modifié.. Mais en tous cas, il n'y avait pas d'amendement à la motion soumise au vote. Il n'était pas obligatoire qu'il y eut un débat avant la motion. La motion pouvait être soumise au vote immédiatement, c'était d'ailleurs le cas le plus fréquent. La motion était donc utile pour une décision simple, à prendre rapidement. Les règles sur le quorum et l'adoption des lois étaient aussi applicables aux motions.
  • La Loi Montesquieu avait créé des motions spéciales: les motions de procédures. Ces dernières servaient à empêcher une institution publique de violer la procédure. Cela ne s'appliquait évidemment pas à la justice, qui était indépendante. La motion servait donc à contrôler le respect des procédures de décision, mais pas les décisions en elles-mêmes. Cette motion devait être rédigée de façon précise: elle devait viser la Loi Montesquieu, et viser les textes applicables, en indiquant pourquoi ils avaient été violés ou pourquoi ils étaient en passe de l'être. La motion était aussitôt mise au vote, même sans bulletin. Le vote n'était pas suspensif. Si elle était adoptée, la motion conduisait à l'annulation de la décision qui avait été prise abusivement ou à l'interruption de la procédure qui était en cours. Peu de motions spéciales avaient été discutées. Une seule, à vrai dire, en novembre 2005, déposée par Jean-Benoit Ardoin. Ce dernier avait reproché au Consul Matthieu Duclos d'arrêter un débat au parlement en cours, en estimant que le Consul n'avait pas le pouvoir d'arrêter un débat parlementaire. Le Consul avait alors fait valoir qu'il avait ce pouvoir. Le Parlement n'avait pas tranché la question cependant, puisque le Consul avait remis le texte au débat et la motion avait été retirée. Il est probable cependant qu'elle aurait été adoptée. Ce moyen de contrôle était potentiellement très efficace, puisque les violations de la procédure étaient aussitôt mises en lumière et pouvaient être dénoncées publiquement. Ceci dit, de façon générale, à Nautia, les autorités s'efforçaient de respecter la loi.

Le Parlement pouvait contenir des Commissions parlementaires telle que la commission économique.

Les membres du Parlement furent, au 30 janvier 2006:

  • Jean-Benoit Ardoin
  • Elmer Caps
  • Lucyus Catilysna
  • Calie Coopman
  • Théophraste de Mytilène
  • Cyril Dejonghe
  • Matthieu Duclos
  • Maxime Gheysens
  • François Guerry
  • Jean-François Lalande
  • Cédric Petitchamp
  • Marc-Joseph Scaglione
  • Pierre Seguin
  • Yann Suire

Judiciaire

La Haute Cour de Justice de Nautia (HCJ) était composée de magistrats élus par le parlement, nommés pour une durée de deux ans reconductibles. C'était l'institution judiciaire suprême du pays. Elle cumulait les fonctions de juge civil, pénal, administratif et constitutionnel. Elle avait également vocation à arbitrer les conflits internationaux. Elle était constituée par un seul magistrat qui était donc le Président de l'ordre judiciaire. La HCJ était indépendante et impartiale. Elle jugeait en droit, en coutume et en équité. La procédure devant la HCJ était contradictoire, chaque partie pouvant présenter ses arguments pour aider le juge à trancher le litige. La HCJ était compétente pour trancher tout litige contre ou entre des Nautiens ou des résidents à Nautia.

Principe de Virtualité

Le Principe de Virtualité était à la charge du ou des Gardiens de la Virtualité. En cas de contestation sur la réalité d'un événement ou d'un élément d'un événement, toute personne y ayant intérêt, le Consul, ou les organes judiciaires nautiens ou étrangers pouvaient demander au Gardien de la Virtualité de trancher sur l'existence de cet événement ou de cet élément.

Politique

Partis politiques

Il existait peu de partis politiques en RFV mais ils étaient néanmoins très actifs.

  • Le Mouvement Anti Léthargie (MAL) fut le parti qui fut au pouvoir au cours de l'année 2002. Ce parti prônait l'activité à Nautia, sous n'importe quelle forme. Il était assez hostile à l'idée d'économie.
  • Le Mouvement à Organisation Limitée Anti République Dictatoriale (MOLARD), créé à la fin 2005 par Matthieu Duclos. La particularité du MOLARD était de posséder des membres occultes ce qui permettait à tout un chacun d'adhérer en secret à ses idées.
  • Le Parti pour la NAutiance, les CItés et l'ENvironnement (NACIEN) était le parti fondé par Maxime Gheysens. Il prônait un développement et un renforcement de la nautiance (=culture nautienne) et l'écologie. Il désirait aussi renforcer l'importance et l'activité des cités. Enfin, il voulait une économie basée sur ces trois points.
  • Le Parti pour l'Autogestion des Nautiens (PAN), fondé par Matthieu Duclos et Maxime Gheysens le 7 octobre 2006 et dissout le 15 février 2008, avait pour ambition d'inscrire dans la Constitution la possibilité de vacance du Consulat et d'autogestion des Nautiens. Il fut l'un des rares partis à avoir complètement rempli son programme.
  • Le Parti des Activistes Pacifistes Ecologistes (PAPE) prônait l'écologie, le pacifisme, la grandeur de l'Université de Nautia et l'économie utile.
  • Le Parti pour l'Immobilisme et Contre l'Économie (PICE) prônait le droit à la fainéantise et défendait le droit du citoyen lambda à ne pas se prendre la tête sur des trucs compliqués.
  • Le Parti d'Initiative Ecologiste et Démocratique (PIED) était une réforme du PEU qui existait il y a bien longtemps. Ce parti prônait l'écologie, mais aussi l'économie virtuelle et l'interventionnisme.
  • L'Union N-ergique et Social (UNS) était composée de nouveaux Nautiens encore frais en politique.

Économie

La Chambre de Commerce et d'Industrie Virtuelle (CCIV) était l'organisation distribuant les licences aux entreprises afin que ces dernières puissent exercer. Plusieurs entreprises étaient enregistrées auprès de la CCIV dont notamment le journal «Le Monde Virtuel», la Banque Nationale de Nautia, l'Aéroport de Talamanca, la compagnie krasslandaise Air Lusch ou encore l'Agence Krass-Tours Voyages.

Transports

L'Aéroport International de Talamanca, l'Aéroport Elmer Caps, était l'aéroport principal du pays, desservi par la Compagnie nationale Air Nautia. Cet aéroport, bien que le pays n'existe plus depuis 2008, continue d'être exploité par la communauté archipélienne internationale puisqu'il dessert l'Île Internationale de Nautia, centre névralgique et politique de l'Archipel abritant notamment le siège de l'ONA.

Les Libellules Nautiennes

Les Libellules Nautiennes étaient un moyen de transport prisé par les Nautiens, les menant d'une île à l'autre rapidement avec une base à l'Aéroport Elmer Caps. Les Libellules avaient une capacité de transports de juit personnes (ou 750 kg de fret). Agréablement installés dans une coque en verre miroir, qui leur permettait de ne pas être incommodés par une trop forte luminosité, les passagers pouvaient admirer la vue pendant la totalité du vol. Leur très grande autonomie, leur rapidité et leur très grand confort permettait aux Libellules de réaliser dans les meilleures conditions les voyages à faible ou grande distance, de jour comme de nuit.

Éducation

Primaire

L'Ecole de la Vie Nautienne du Clos Matthieu (EAVNCM) fut créée sous l'impulsion de J.F. Lalande durant son deuxième mandat consulaire. Elle avait pour vocation la formation des jeunes à la vie et à la culture nautienne. L'EAVNCM avait pour objectif d'inculquer aux jeunes Nautiens les notions de base de la culture nautienne. Associée au parrainage classique, elle avait pour mission de faciliter l'intégration des jeunes nautiens et de leur permettre de prendre au plus tôt une part active dans la société nautienne. Ses statuts furent réformés en août 2004. L'EAVNCM participa ensuite au parrainage et fut rattachée à l'Université.

Universitaire

L'Université de Nautia fut une des plus vieilles structures de Nautia. Elle hérita d'une tradition remontant à près de 10 siècles , même si l'organisation d'alors avait profondément été modifiée depuis seulement l'année 1999. De mars 2000 à mai 2001, l'Université a été régie par la loi Condorcet. L'Université a alors fonctionné comme elle le pouvait jusqu'au vote de la «Loi Université 2003» en décembre 2002. En janvier 2006, la «Loi université 2006» posa de nouvelles grandes réformes dans son fonctionnement. L'Université de Nautia était une fédération d'instituts universitaires qui gardaient leur entière autonomie en ce qui concernait l'organisation des enseignements et de la recherche, mais qui acceptaient des règles communes et reconnaissaient les décisions et délibérations du collège de l'Université et de sa présidence. En août 2004, l'Ecole d'Apprentissage de la Vie Nautienne du Clos Matthieu (EAVNCM) fut placée de par ses statuts sous la tutelle de l'Université de Nautia. Cette école n'avait cependant pas le statut d'un institut universitaire au sens de la loi Université 2003, en conséquence de quoi, le directeur de cette école n'avait pas les pouvoirs des doyens, et n'était pas représenté au collège de l'Université. Il n'existait plus de diplômes de l'Université de Nautia mais des titres remis par des professeurs ou par les doyens des instituts de licenciés, docteurs et professeurs. Ses facultés étaient:

  • Faculté de droit et de science politique (FADESP)
  • Faculté de Médecine Bilombo et Nautienne (FAMBIN)
  • Faculté des Lettres, des Arts et de Pataphysique (FLAP)
  • L'Institut des PEuples de la TErre et de la Vie (IPETEV)
  • Institut des Sciences du Chiffre et d'Informatique (ISCI)

Le colloque de l'Université de Nautia

L'Université de Nautia a organisé chaque année en 2003 et 2004 le colloque de l'Université de Nautia, qui était une des plus importante manifestation scientifique de l'Archipel. Elle avait pour but de réunir chaque année une trentaine d'universitaires de tous les pays, devant une quinzaine de présentations de travaux de recherches. En 2005, le colloque fut remplacé par le séminaire Nautia-CSH.

Relations avec la CSH

Matthieu Duclos, naturalisé scanthélois en 2006, en a été le père fondateur principal. Nautia est connue pour avoir fournie de grands diplomates, nombre d'entre eux ont notamment dirigé l'ONV. Ce pays est aussi reconnu pour ses nombreuses contributions dans les domaines scientifiques et universitaires, Nautia à part ailleurs posé les bases du droit micromondial.

En terme de relation avec la CSH, Nautia faisait partie du Téléphone Vert, aujourd'hui inactif, suite à la disparition de celle-ci.

Travail et Restauration du DSHEC (Juillet 2012)


Département Scanthélois Affaires Etrangères

Organisation
Carte du Micromonde - Ligue des États Modernes - Organisation des Nations de l'Archipel
Nations Reconnues
Abalecon - Avaricum - Edoran - Francovie - Krassland - Liberistant - Ligue ED -

Mézénas - Nadür - Pirée - Prya - Russlavie - Skotinos - Valdisky - Véran - Zollernberg

Pays Sans Activité Reconnus ou Intégrés
Freineubourg - Sri Pātnārāt
Nations Reconnues et Disparues
Armara - Athlétia - Belondor - Cité des Glaces - Cocagne - États du Sud - Fantispa - Fradeu - Libertas - Locquetas - Maurésie - Métropolibre - Nautia - Orion - Rileko - Sverige - Syldavie - Ydemos - Ys
Nations non Reconnues
Belgoge - Gwangua - Kolozistan - Livadia - Ostaria
Nations non Reconnues et Disparues
Aldarnor - Amyria - Anarchland - Angmar - Argentorate - Arsgentyne - Ayala - Azeck - Bangana - Bhoustani - Bretzelbourg - Bretzelburg - Cözland - Daoude - Deltarie - Edredonie - El Futuro - Eraluse - Eridan - Esialie - Fanz - Gallice - Héalie - Hubanie Maritime - Jaminaica - Kalésie - Katharsys - Kindistan - Krassauerstein - Laurasie - Legoslavie - Madha - Manutoba - Mazambala - Méniro - Mnibet - Néié - Noordzeeland - Norduska - Norvas - Nouvelle-Caucasie - Nyvélia - Panaconda - Persis - Poldévie - Républiques Orionnaises - Sainte-Croix - San Pedro - Sant Eustaquy - Saraland - Siegburg-Helzonie - Silverland - Sorabe - Sud-Ouest Démocratique - Thaurus - Tolpan - Turcosie - Umujo - Verlor - Vladivaïa - Wasteland - Ysiriam
Traités
Aarosia I - Aarosia II & Annexe - Aarosia-Pyedné - Aldden-Kaora - Allancia - Bergenberg - Bonsecours - Brøkinshåvn - Chabot - Cocagne - Dangloyre - Ébur - Elbêröhnit - Golfe de Locquetas - Havnsthor - Helvia - Hudiksvall/ZELEN -

Kaïtaïn - Kaora - Krassfürt-am-See - Micropolia - Mont-Pharys - Philippeville - Rabat - Scanie - Sorlop - Svetivostok - Ydemos

Traités internationaux
Traité de Bonne-Espérance - Charte de la LEM - Traité des Nations - Traité de Talamanca - Traité de Zozolulu - Texte de Veledris
Documents de voyage
Passeports scanthélois & frenobourgeois