Accords bilatéraux entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la République d'Abalecon
De Wikiscanthel
Accords bilatéraux entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la République d'Abalecon. Ratifiés par le Parlement le 5 mars 2021.
Sommaire
Titre I - Généralités
- Article 1. Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire, audiovisuel et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.
Titre II - Culture
- Article 2. Les parties contractantes participent à la diffusion de la Culture entre elles ainsi qu'à l'échelle de l'Archipel en permettant notamment l'échange d'expositions itinérantes et de collections muséales.
Titre III - Université
- Article 3. Les parties contractantes permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une université étrangère respective aux deux pays contractants si des places sont ouvertes pour lesdites études; les frais d'écolages éventuels, de logement ainsi que les problématiques de sécurité sociale sont pris en charge par le pays hôte.
- Article 4. Les parties contractantes suppriment le régime de visa pour les étudiants en échange universitaire.
Titre IV - Audiovisuel, Cinéma & Médias
- Article 5. Les parties contractantes permettent à chacun des pays contractants de diffuser librement leurs programmes audiovisuels, radiophoniques et de presse, ayant reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine, dans l'autre pays.
- Article 6. Les parties contractantes encouragent la co-production cinématographique entre elles de même que la promotion d'objets culturels cinématographiques.
