Résolution Diplomatique Parlementaire (Abalecon-2021.01) : Différence entre versions
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La Confédération de Scanténoisie-Helvetia octroie à la République d'Abalecon la qualité de Membre et partie prenante de l'Association de Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) ainsi qu'au texte annexé à la Loi sur la Zone Économique Nordique de Libre Échange (LoZELEN). | La Confédération de Scanténoisie-Helvetia octroie à la République d'Abalecon la qualité de Membre et partie prenante de l'Association de Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) ainsi qu'au texte annexé à la Loi sur la Zone Économique Nordique de Libre Échange (LoZELEN). | ||
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Cette RDP est soumise au Référendum Facultatif. | Cette RDP est soumise au Référendum Facultatif. | ||
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Version actuelle en date du 6 mars 2021 à 06:26
Considérant l'importance de l'élargissement de l'Association de Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) au Continent Nord, permettant ainsi sa stabilité renforcée sous le signe de la coopération sous diverses formes,
L'InterPares, la Table Ronde et le Parlement fédéral, par ordre du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois arrêtent:
- Article Premier
La Confédération de Scanténoisie-Helvetia octroie à la République d'Abalecon la qualité de Membre et partie prenante de l'Association de Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) ainsi qu'au texte annexé à la Loi sur la Zone Économique Nordique de Libre Échange (LoZELEN).
- Article 2
Cette RDP est soumise au Référendum Facultatif.
