Résolution Diplomatique Parlementaire (Biéloslavie-2020.01) : Différence entre versions
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Version actuelle en date du 17 octobre 2020 à 01:08
RDP votée le 16 octobre 2020 à 48:2 [1].
Considérant l'importance de l'élargissement de l'Association de Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) au Continent Nord, permettant ainsi sa stabilité renforcée sous le signe de la coopération sous diverses formes,
L'InterPares, la Table Ronde et le Parlement fédéral, par ordre du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois arrêtent:
- Art.Unicle
La Confédération de Scanténoisie-Helvetia octroie à la République de Biéloslavie la qualité de Membre et partie prenante de l'Association de Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) ainsi qu'au texte annexé à la Loi sur la Zone Économique Nordique de Libre Échange (LoZELEN).
