Zone Économique de Libre Échange Nordique : Différence entre versions

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Traité de Zone Economique de Libre Echange Nordique (ZELEN)
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=Première ZELEN=
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==Origines ==
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Le Projet ZELEN (Zone Economique de Libre Echange Nordique) fut un pensé en mars [[2007]] afin de créer un espace économique entre le [[Zollernberg]] et la [[CSH]] afin de relancer pacifiquement les relations diplomatiques rompues en 2006 suite à l'[[Affaire des Lettres de Justice]] et l'abrogation du [[Traité de reconnaissance avec le Zollernberg|Traité d'Helvia]] qui en fut le résultat.
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[[Image:passeportinterieur.gif|right|thumb|Pages 1 et 2 du Passeport ZELEN scanthélois]]
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Sans possibilité de faire avancer le projet pour des différences notamment technologiques trop grandes, le Projet ZELEN fut abandonné mais repris en 2008 en tant que Traité diplomatique reconnaissant officiellement le [[Sverige|Royaume de Sverige]]. Après de multiples discussions, et une campagne politique intense, le [[Traité ZELEN d'Hudiksvall]] fut accepté par par Référendum le 18 mars [[2009]] avec 79,36% de oui et de 15,22% de non.
  
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Accord sur la Zone Espace Nordique (ZEN) & Accord sur la Zone Economique Culturelle et Transports (ZECT)
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== Buts ==
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ZELEN est composé de deux sous-traités d'application. Il existe ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) et ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports). ZELEN sert à créer un espace libre de toute entrave administrative compliquée, afin de développer des relations économiques, culturelles, de transports et la liberté de mouvement des citoyens des pays membres avec des formalités douanières simplifiées.
  
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Accords entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et le Royaume de Sverige
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Ce dernier point fut notamment remis partiellement en cause par l'[[UCS]], craignant une entrée sur sol scanthélois de malfaiteurs. Cet argument fut expliqué par le fait que toutes personne entrant sur sol sverigeois ou scanthélois serait scrupuleusement étudié et qu'une fois sur sol ZELEN, la liberté de mouvement serait totale.
  
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La Confédération de Scanténoisie-Helvetia et Le Royaume de Sverige ci-après dénommées «les parties contractantes»,
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=== ZELEN-ZECT===
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ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports) permet la liberté d'exploiter une entreprise ou une association ou organisation nationale d'un pays ZELEN concernant l'économie, la culture ou les transports dans les autres pays membres de ZELEN, tout en respectant les lois locales nationales.
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=== ZELEN-ZEN ===
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ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) permet la liberté de mouvement, de voyage, de visite et d'établissement d'un résident d'un pays membre de ZELEN partout dans un autre pays membre de ZELEN. Les visas d'entrée sur sol scanthélois comportent le terme ZELEN. Les citoyens ZELEN peuvent franchir les contrôles douaniers plus rapidement que les autres citoyens non membres de ZELEN. Cependant, le droit de vote n'est pas acquis pour un citoyen ZELEN résidant dans un autre pays que son pays d'origine.
  
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considérant qu'avec l'entrée en vigueur du traité ZELEN, les deux pays se sont donné pour objectif de maintenir et de développer l'Union en tant qu'espace de liberté, de sécurité et de justice au sein duquel est assurée la libre circulation des personnes, en liaison avec des mesures appropriées en matière de contrôle des frontières extérieures, d'asile, ainsi qu'un échange de biens culturels, économiques et des instauration de transports ;
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== Conseil ZELEN ==
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considérant que l'acquis de ZELEN-ZEN et ZELEN-ZECT constitue une partie des dispositions visant la réalisation de cet espace de liberté, de sécurité et de justice dans la mesure où celles-ci créent un espace sans contrôles aux frontières intérieures et prévoient des mesures compensatoires permettant de garantir un haut niveau de sécurité;
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Le Traité ZELEN institue un Conseil ZELEN, composé de membres des pays membres à égalité. Ce Conseil a son siège à [[Aarosia]]. Il a pour but de réglementer des dispositions futures entre pays membres, ainsi que d'établir un règlement fonctionnel.
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eu égard à la position géographique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et du Royaume de Sverige ;
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considérant qu'une participation de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et du Royaume de Sverige à l'acquis de ZELEN et à la poursuite de son développement permettra, d'une part, d'éliminer certains obstacles à la libre circulation des personnes qui résultent de la position géographique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et, du Royaume de Sverige et d'autre part, de renforcer la coopération entre le Royaume de Sverige et la
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Confédération de Scanténoisie-Helvetia dans les domaines couverts par l'acquis de ZELEN ;
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convaincues qu'il est nécessaire d'organiser la coopération entre le Royaume de Sverige et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia en ce
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qui concerne la mise en œuvre, l'application pratique et le développement ultérieur de ZELEN ;
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considérant que la coopération ZELEN repose sur les principes de liberté, de démocratie, d'État de droit et de respect des droits de
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l'homme ;
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considérant que le bon fonctionnement de l'acquis de ZELEN demande une application simultanée du présent accord avec les accords entre les différentes parties associées ou participant à la mise en œuvre et au développement de l'acquis de ZELEN réglant leurs relations mutuelles;
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sont convenues des dispositions qui suivent:
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== Disparition ==
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[[Image:passeport.gif|right|thumb|Passeport ZELEN scanthélois]]
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Avec la disparition du Sverige, ZELEN fut progressivement abandonné, même si en Janvier [[2013]], la CSH continue de hisser le drapeau ZELEN de façon officielle. Le Conseil ZELEN ne fut jamais institué mais la compagnie [[Air2S]] fut un symbole économique plus ou moins réussi entre les deux pays. En Janvier 2013, [[Shivana Pal]], mandatée par la [[Ligue des États Modernes]] pour réfléchir sur un drapeau commun, lance l'idée de reprendre le drapeau ZELEN pour les États membres de la LEM.
  
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=I AFFILIATION=
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=Seconde ZELEN=  
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La seconde ZELEN est relancée sur le papier avec le [[Traité de Reconnaissance entre la République d'Aldara et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia]] en septembre [[2019]]. Toutefois, le [[Zollernberg]] fait une demande d'adhésion à ZELEN le 20 octobre [[2019]]. Cette demande est de fait acceptée par [[Aldara]] et la [[Table Ronde]] de la CSH et cette dernière présente un [[Traité d'Association ZELEN]] permettant l'adhésion de nouveaux pays à une structure associative, plus légère et moins bureaucratique que la Première ZELEN.
  
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==Article 1==
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Ce nouveau traité ZELEN crée une Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) comprenant la libre circulation des biens économique et culturels ainsi que des personnes entre leurs pays et à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif.  
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*1. Tout pays de l'Archipel, reconnu par les deux pays fondateurs de ZELEN, la Confédération de Scanténoisie-Helvetia (après dénommée la CSH) et le Royaume de Sverige (après dénommé la Sverige), qui souscrit à la démocratie, aux respects des minorités, au refus de la violence, à la protection de l'environnement et aux droits fondamentaux de l'être humain, peut demander son affiliation à ZELEN.
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==Domaine Éducatif==
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*2. Les candidatures doivent être acceptée à la majorité entière des membres de ZELEN.
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Les échanges universitaires sont renforcés et les pays s'engagent à prendre en charge les frais de scolarité des étudiants en visite sur leur sol.
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*3. Les dispositions géographiques sont définies par une frontière commune à l'un des deux membres fondateurs.
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*4. Les zones colonisées n'entrent pas comme frontière commune.
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*5. L'adhésion à ZELEN implique la reconnaissance explicite des Sous-Accords composant ZELEN.
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=II ORGANISATION=
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==Domaine Médias==
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Les pays contractants autorisent également la diffusion libre des programmes audiovisuels, radiophoniques et de presse ayant reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine, dans leur pays.
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==Domaine du Transport==
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Chaque pays a l'autorisation de faire atterrir ses avions dans des aéroports d'un autre pays membre pour autant que les autorités compétentes locales valident ces mouvements. Les compagnies aériennes doivent être immatriculées et doivent bénéficier d'une autorisation d'exploitation dans leurs pays respectifs. Une immatriculation suivant les règles archipéliennes édictées par l'[[ATLEM]] est fortement recommandée.
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En outre, dans le domaine des transports, les pays membres s'engagent à faciliter les formalités douanières du transport des personnes en supprimant tout visa pour le ressortissant d'un pays membre et en autorisent tout citoyen d'un pays ZELEN à s'établir librement et à résider sur le territoire d'un autre pays ZELEN sans limitation de temps.
 +
==Domaine Économique==
 +
Aucun droit de douane n'est prélevé sur l'importation et l'exportation de produits entre les pays membres et l'établissement de sociétés commerciales d'un pays membre dans un autre pays membre est facilitée.
 +
==Domaine Bancaire==
 +
Les pays membres s'engagent à mettre en place un système bancaire et économiquement proche au moment de la ratification du traité afin de permettre aux membres de l'association d'engager leur développement économique de façon exponentielle dans l'éventualité d'un arrimage de leurs monnaies respectives permettant une intensification des échanges économiques entre eux.
  
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==Article 2==
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===Campagne référendaire de 2019===
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*1. Le siège de ZELEN est à Aarosia, en Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
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Fichier:Référendum ZELEN OUI 2019.png
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Fichier:Référendum ZELEN NON 2019.png
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Fichier:Référendum ZELEN POLPOT NON 2019.png
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==Article 3==
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=Passeports=
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*1. Les pays membres se prêtent une attention mutuelle et réciproque.
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*2. Les pays membres échangent des informations concernant la sécurité intérieure dudit pays.
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Fichier:PasseportCSH2017.png|Påssepørt<br>{{CSH}}
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Fichier:PasseportFNB2017.png|Påzzepørt<br>{{Freineubourg}}
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Fichier:PasseportABA2021.png|Paszèpuart<br>{{Abalecon}}
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Fichier:PasseportALD2019.png|Pásseport<br>{{Aldara}}
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Fichier:PasseportBIE.png|Påssepørt<br>{{Biéloslavie}}
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Fichier:PasseportLNB2019.png|Pázzport<br>{{Lienenberg}}
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Fichier:PasseportSEV.png|Паcсeпорт<br>{{Sévéroslavie}}
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Fichier:PasseportZOL2019.png|Pazzeport<br>{{Zollernberg}}
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Fichier:PasseportZAB2019.png|Pazzeport<br>{{Zabrück-Crassauerstein}}
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=III CONSEIL=
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=Drapeau=
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Fichier:DrapeauZELEN.png|Drapeau ZELEN
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==Article 4==
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{{MenuDSHAE}}
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1. Un Conseil ZELEN est institué et ce dernier est composé du nombre égal de représentant de chaque pays.
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[[Catégorie:Traités]]
−
2. Le Conseil ZELEN s'organise comme bon lui semble à la majorité simple de ses membres.
+
[[Catégorie:DSHAE]]
−
3. Le Conseil ZELEN élabore, lorsque besoin est, de nouvelles directives que les pays membres s'engagent à respecter.
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[[Catégorie:A à Z]]
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[[Catégorie:ZELEN]]
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=IV BUTS=
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[[Catégorie:Etranger]]
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==Article 5==
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*1. ZELEN a pour but de réunir dans un pacte stable les pays démocratiques qui adhèrent aux mentions citées dans l'Article 1 §1 du présent Accord.
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*2. Les buts de l'Accord sont de créer un endroit pacifique et prospère au sein du Micromonde.
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*3. Les Sous-Accords ZEN / ZECT doivent permettre un approfondissement d'anciens accord bilatéraux conclus entre les membres.
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*4. Le but ultime de ZELEN est de créer une pacificité totale et stable entre ses membres.
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=V ZEN=
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==Article 6==
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*1. Une Zone Espace Nordique est créée dans l'accomplissement des buts cités.
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*2. La ZEN est un espace où l'abolition des frontières est théoriquement dûe.
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*3. La ZEN facilite en pratique l'obtention de VISA pour ses membres.
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*4. Les membres échangent des informations sur les citoyens dans le cas ou une menace s'avérait être présente.
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*5. Les citoyens de la ZEN ont la liberté de voyager d'un endroit à un autre à l'intérieur de la Zone sans formalités complexes administratives
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*6. Les membres de la ZEN organisent leur administration à leur bon vouloir et communiquent les procédures aux autres membres.
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*7. Le droit de vote n'est pas accordé au citoyen d'un pays membre se rendant dans un autre pays ZELEN.
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=VI ZECT=
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==Article 7==
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*1. Une Zone Economique, Culturelle et de Transports est créée dans l'accomplissement des buts cités
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*2. La ZECT est un espace où les entreprises, le savoir et les transports ont le droit de s'implanter dans le respect des lois du pays dans lequel l'implantation est désirée.
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*3. La ZECT facilite l'implantation d'entreprises économiques, culturelles et de transports dans les pays membres.
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*4. Les membres reconnaissent et facilitent l'administration dans la réalisation de ce but, tout en vérifiant que les lois et règles communes du pays hôte soient respectées.
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*5. Le droit de vote n'est pas accordé au citoyen d'un pays membre exploitant une entreprise économique, culturelle ou de transports dans un autre pays ZELEN.
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=VII AMENDEMENT=
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==Article 8==
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*1. Ce présent texte peut être modifié et amendé à la majorité pleine de ses membres.
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=VIII ABROGATION=
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==Article 9==
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*1. Chaque membre peut à n'importe quel moment rompant ainsi ledit Accord Global sortant ainsi de ZELEN-ZEN et ZELEN-ZECT.
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*2. Le retrait d'un des membres fondateur annule intégralement ledit Accord dans son entièreté.
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Version actuelle en date du 7 janvier 2026 à 21:51

Zone Économique de Libre Échange Nordique
LogoZELEN.png
Données Politiques
Siège Aarosia
Type Communauté de Libre Échange
Pays membres Drapeau Albanuova.png Albanuova
Drapeau freineubourg1.png Freineubourg
Drapeau CSH.png Scanténoisie-Helvetia
Drapeau Severoslavie.png Sévéroslavie
Drapeau ZabrückCrassauersteinCMV.png Zabrück-Crassauerstein
Drapeau zollernberg.png Zollernberg
Anciens pays membres Drapeau Aldara.png Aldara
Drapeau Abalecon2.png Abalecon
Drapeau Biéloslavie.png Biéloslavie
Drapeau Lienenberg.png Lienenberg
Langues archipélois
askalien
biéloslave
frenobourgeois
scanthélois
zollernois
Autres
Création Décembre 2019
Dissolution Active
Carte LocalisationZELEN.png

Première ZELEN

Origines

Le Projet ZELEN (Zone Economique de Libre Echange Nordique) fut un pensé en mars 2007 afin de créer un espace économique entre le Zollernberg et la CSH afin de relancer pacifiquement les relations diplomatiques rompues en 2006 suite à l'Affaire des Lettres de Justice et l'abrogation du Traité d'Helvia qui en fut le résultat.

Pages 1 et 2 du Passeport ZELEN scanthélois

Sans possibilité de faire avancer le projet pour des différences notamment technologiques trop grandes, le Projet ZELEN fut abandonné mais repris en 2008 en tant que Traité diplomatique reconnaissant officiellement le Royaume de Sverige. Après de multiples discussions, et une campagne politique intense, le Traité ZELEN d'Hudiksvall fut accepté par par Référendum le 18 mars 2009 avec 79,36% de oui et de 15,22% de non.

Buts

ZELEN est composé de deux sous-traités d'application. Il existe ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) et ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports). ZELEN sert à créer un espace libre de toute entrave administrative compliquée, afin de développer des relations économiques, culturelles, de transports et la liberté de mouvement des citoyens des pays membres avec des formalités douanières simplifiées.

Ce dernier point fut notamment remis partiellement en cause par l'UCS, craignant une entrée sur sol scanthélois de malfaiteurs. Cet argument fut expliqué par le fait que toutes personne entrant sur sol sverigeois ou scanthélois serait scrupuleusement étudié et qu'une fois sur sol ZELEN, la liberté de mouvement serait totale.

ZELEN-ZECT

ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports) permet la liberté d'exploiter une entreprise ou une association ou organisation nationale d'un pays ZELEN concernant l'économie, la culture ou les transports dans les autres pays membres de ZELEN, tout en respectant les lois locales nationales.

ZELEN-ZEN

ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) permet la liberté de mouvement, de voyage, de visite et d'établissement d'un résident d'un pays membre de ZELEN partout dans un autre pays membre de ZELEN. Les visas d'entrée sur sol scanthélois comportent le terme ZELEN. Les citoyens ZELEN peuvent franchir les contrôles douaniers plus rapidement que les autres citoyens non membres de ZELEN. Cependant, le droit de vote n'est pas acquis pour un citoyen ZELEN résidant dans un autre pays que son pays d'origine.

Conseil ZELEN

Le Traité ZELEN institue un Conseil ZELEN, composé de membres des pays membres à égalité. Ce Conseil a son siège à Aarosia. Il a pour but de réglementer des dispositions futures entre pays membres, ainsi que d'établir un règlement fonctionnel.

Disparition

Passeport ZELEN scanthélois

Avec la disparition du Sverige, ZELEN fut progressivement abandonné, même si en Janvier 2013, la CSH continue de hisser le drapeau ZELEN de façon officielle. Le Conseil ZELEN ne fut jamais institué mais la compagnie Air2S fut un symbole économique plus ou moins réussi entre les deux pays. En Janvier 2013, Shivana Pal, mandatée par la Ligue des États Modernes pour réfléchir sur un drapeau commun, lance l'idée de reprendre le drapeau ZELEN pour les États membres de la LEM.

Seconde ZELEN

La seconde ZELEN est relancée sur le papier avec le Traité de Reconnaissance entre la République d'Aldara et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia en septembre 2019. Toutefois, le Zollernberg fait une demande d'adhésion à ZELEN le 20 octobre 2019. Cette demande est de fait acceptée par Aldara et la Table Ronde de la CSH et cette dernière présente un Traité d'Association ZELEN permettant l'adhésion de nouveaux pays à une structure associative, plus légère et moins bureaucratique que la Première ZELEN.

Ce nouveau traité ZELEN crée une Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) comprenant la libre circulation des biens économique et culturels ainsi que des personnes entre leurs pays et à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif.

Domaine Éducatif

Les échanges universitaires sont renforcés et les pays s'engagent à prendre en charge les frais de scolarité des étudiants en visite sur leur sol.

Domaine Médias

Les pays contractants autorisent également la diffusion libre des programmes audiovisuels, radiophoniques et de presse ayant reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine, dans leur pays.

Domaine du Transport

Chaque pays a l'autorisation de faire atterrir ses avions dans des aéroports d'un autre pays membre pour autant que les autorités compétentes locales valident ces mouvements. Les compagnies aériennes doivent être immatriculées et doivent bénéficier d'une autorisation d'exploitation dans leurs pays respectifs. Une immatriculation suivant les règles archipéliennes édictées par l'ATLEM est fortement recommandée. En outre, dans le domaine des transports, les pays membres s'engagent à faciliter les formalités douanières du transport des personnes en supprimant tout visa pour le ressortissant d'un pays membre et en autorisent tout citoyen d'un pays ZELEN à s'établir librement et à résider sur le territoire d'un autre pays ZELEN sans limitation de temps.

Domaine Économique

Aucun droit de douane n'est prélevé sur l'importation et l'exportation de produits entre les pays membres et l'établissement de sociétés commerciales d'un pays membre dans un autre pays membre est facilitée.

Domaine Bancaire

Les pays membres s'engagent à mettre en place un système bancaire et économiquement proche au moment de la ratification du traité afin de permettre aux membres de l'association d'engager leur développement économique de façon exponentielle dans l'éventualité d'un arrimage de leurs monnaies respectives permettant une intensification des échanges économiques entre eux.

Campagne référendaire de 2019

  • Référendum ZELEN OUI 2019.png
  • Référendum ZELEN NON 2019.png
  • Référendum ZELEN POLPOT NON 2019.png

Passeports

Drapeau

  • Drapeau ZELEN

Département Scanthélois Affaires Etrangères

Organisation
Archipel - Ligue des États Modernes - Zone Économique de Libre Échange Nordique - Organisation des Nations de l'Archipel - Grande Alliance
Nations Reconnues
Albanuova - Avaricum - Biéloslavie - Edoran - Francovie - Gwangua - Krassland - Liberistant - Ligue ED - Livadia - Mézénas - Prya - Russlavie - Sévéroslavie - Skotinos - Transocéanie - Valdisky - Véran - Zollernberg
Pays Sans Activité Reconnus ou Intégrés
Freineubourg - Sri Pātnārāt
Nations Reconnues et Disparues
Abalecon - Aldara - Armara - Athlétia - Belondor - Cité des Glaces - Cocagne - États du Sud - Fantispa - Fradeu - Kolozistan - Libertas - Lienenberg - Locquetas - Maurésie - Métropolibre - Nadür - Nautia - Orion - Pirée - Rileko - Sverige - Syldavie - Ydemos - Ys
Nations non Reconnues
Bangana (Rép.) - Bangana (Roy.) - Belgoge - Eiraen - San Alejandro - Sinésie - Sorabe
Nations non Reconnues et Disparues
Aldarnor - Amyria - Anarchland - Angmar - Argentorate - Arsgentyne - Ayala - Azeck - Bhoustani - Bretzelbourg - Bretzelburg - Cözland - Daoude - Deltarie - Edredonie - El Futuro - Eraluse - Eridan - Esialie - Fanz - Gallice - Ghawana - Héalie - Hubanie Maritime - Jaminaica - Kalésie - Katharsys - Kindistan - Krassauerstein - Laurasie - Legoslavie - Madha - Manutoba - Mazambala - Méniro - Mézée - Mnibet - Néié - Noordzeeland - Norduska - Norvas - Nouvelle-Caucasie - Nyvélia - Ostaria - Panaconda - Persis - Poldévie - Républiques Orionnaises - Sainte-Croix - San Pedro - Sant Eustaquy - Saraland - Siegburg-Helzonie - Silverland - Sud-Ouest Démocratique - Thaurus - Tolpan - Turcosie - Umujo - Verlor - Vladivaïa - Wasteland - Ysiriam
Traités
Aarosia I - Aarosia II & Annexe - Aarosia-Pyedné & Annexe - Arendel - Aldden-Kaora - Allancia - Bergenberg - Bonsecours - Bonsecours II - Brøkinshåvn - Chabot - Cocagne - Dangloyre - Ébur - Elbêröhnit - Golfe de Locquetas - Havnsthor - Helvia - Hudiksvall/ZELEN - Kaïtaïn - Kaora - Krassfürt-am-See - Micropolia - Mont-Pharys - Novosk - Nye-Scåniå - Philippeville - Rabat - Scanie - Sorlop - Svetivostok - Travna - Travna II - Wafa - Ydemos
Traités internationaux
Traité de Bonne-Espérance - Charte de la LEM - Traité des Nations - Traité de Talamanca - Traité de Zozolulu - Texte de Veledris - Traité d'Association ZELEN (2019)
Documents de voyage
Passeports scanthélois & frenobourgeois
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