Zone Économique de Libre Échange Nordique : Différence entre versions
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Version du 13 octobre 2009 à 01:29
Origines
Le Projet ZELEN (Zone Economique de Libre Echange Nordique) fut un pensé en mars 2007 afin de créer un espace économique entre le Zollernberg et la CSH afin de relancer pacifiquement les relations diplomatiques rompues en 2006 suite à l'Affaire des Lettres de Justice et l'abrogation du Traité d'Helvia qui en fut le résultat.
Sans possibilité de faire avancer le projet pour des différences notamment technologiques trop grandes, le Projet ZELEN fut abandonné mais repris en 2008 en tant que Traité diplomatique reconnaissant officiellement le Royaume de Sverige. Après de multiples discussions, et une campagne politique intense, le Traité fut accepté par par Référendum le 18 mars 2009 avec 79,36% de oui et de 15,22% de non.
Buts
ZELEN est composé de deux sous-traités d'application. Il existe ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) et ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports). ZELEN sert à créer un espace libre de toute entrave administrative compliquée, afin de développer des relations économiques, culturelles, de transports et la liberté de mouvement des citoyens des pays membres avec des formalités douanières simplifiées.
Ce dernier point fut notamment remis partiellement en cause par l'UCS, craignant une entrée sur sol scanthélois de malfaiteurs. Cet argument fut expliqué par le fait que toutes personne entrant sur sol sverigeois ou scanthélois serait scrupuleusement étudié et qu'une fois sur sol ZELEN, la liberté de mouvement serait totale.
Drapeau
La Communauté ZELEN utilise le drapeau suivant figurant également en filigrane sur le Traité ZELEN. 50px
ZELEN-ZEN
ZELEN-ZEN (Zone Espace Nordique) permet la liberté de mouvement, de voyage, de visite et d'établissement d'un résident d'un pays membre de ZELEN partout dans un autre pays membre de ZELEN. Les visas d'entrée sur sol scanthélois comportent le terme ZELEN. Les citoyens ZELEN peuvent franchir les contrôles douaniers plus rapidement que les autres citoyens non membres de ZELEN. Cependant, le droit de vote n'est pas acquis pour un citoyen ZELEN résidant dans un autre pays que son pays d'origine.
ZELEN-ZECT
ZELEN-ZECT (Zone Economique, Culturelle et des Transports) permet la liberté d'exploiter une entreprise ou une association ou organisation nationale d'un pays ZELEN concernant l'économie, la culture ou les transports dans les autres pays membres de ZELEN, tout en respectant les lois locales nationales.
Conseil ZELEN
Le Traité ZELEN institue un Conseil ZELEN, composé de membres des pays membres à égalité. Ce Conseil a son siège à Aarosia. Il a pour but de réglementer des dispositions futures entre pays membres, ainsi que d'établir un règlement fonctionnel.
