Version du 4 janvier 2018 à 12:34

Fantispa (ou Principauté de Fanstipa) est un pays situé en Parranie fondé le 1er novembre 2003.

Il entretient de bonnes relations diplomatiques avec la CSH. Un traité de reconnaissance mutuelle a été signé et accepté le 17 novembre 2009 par le Parlement, à 118 voix contre 11 [1].

Politique

Constitution

Constitution

Cette constitution est le texte qui régit l'organisation de la Principauté.

Chapitre I : Du pouvoir éxécutif

Article 1 : Le chef d'Etat est le Prince ou un de ses héritiers. Il est le gestionnaire du site et de la ML, le représentant de la Principauté à l'étranger et il peut prendre des décisions nationales. Il est membre à part entiŠre du gouvernement.

Article 2 : Le Président du Parlement National est l'équivalent du Premier Ministre dans certain pays.

Chapitre II : Du pouvoir législatif

Article 3 : Le pouvoir législatif appartient au Parlement National.

Article 4 : C'est le Président du Parlement National qi régie les débats et qui donne les délais pour les votes.

Article 5 : Le Prince, le Président du Parlement National, ainsi que les représentants du peuple peuvent proposer des lois au Parlement National.

Article 6 : Les lois sont adoptées à la majorité absolue. La loi est mise en application dès sa validation par le Prince ou une semaine après son adoption.

Article 7 : La composition du Parlement est révisée suivant la population de la Principauté.

Article 8 : Le Parlement National peut-être dissous par le Prince et le Président du Parlement. Les élections sont organisées par le Prince par décret.

Article 9 : Les lois ne sont applicables que si elles figurent sur le site de Fantispa ou sur sa ML.

Chapitre III : Du pouvoir judiciaire Article 10 : Le Ministre de la Justice nomme les juges. Il est lui même Grand Juge.

Article 11 : Le Prince peut avoir des amendes, mais aucune peine d'emprisonnement.

Article 12 : Tous les membres du Parlement National peuvent être attaqué en Justice, hormis le Président du Parlement National.

Chapitre IV : De l'organisation du gouvernement Article 13 : Le Président du Parlement National est le chef du gouvernement.

Article 14 : Il propose les ministres au Prince qui les nomme. Le Prince peut en refuser un.

Article 15 : C'est le Prince qui crée les Ministères.

Chapitre V : Des armées Article 16 : La Principauté de Fantispa possède une armée de Mer, de Terre et de l'Air.

Article 17 : Le chef des armées est le Prince. C'est lui qui nomme les officiers avec les conseillers à la Défense.

Chapitre VI : Des principes de bases Article 18 : Le nombre de clones est limité à deux.

Article 19 : Toute personne peut posséder la nationalité fantispaise si elle n'a pas commis de crimes dans son ancien pays. Article 20 : Le Prince et les Ministres peuvent promulguer des Décrets. Article 21 : Tous les citoyens sont égaux devant la loi. Article 22 : Le Prince peut récompenser les citoyens qui le méritent.

Chapitre VII : De l'Economie

Article 23 : L'économie est régi par le texte sur l'économie.

Chapitre VIII : De la révision de la Constitution

Article 24 : Le Parlement Constitutionnel est composé du Parlement National et du Prince.

Article 25 : La présente Constitution peut être révisée ou complétée par une Annexe par le Parlement Constitutionnel par les deux tiers des voix.

Sport

Fantispa a organisé les premiers JMO de l'histoire appelés Tétaou 2005.

Archives

Site le plus récent
Ancienne bibliothèque nationale
Université nationale

Armoiries

• 

  Armes avant travail du CMV

DSHAE