Fantispa : Différence entre versions
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Version du 31 décembre 2017 à 20:06
| Principauté de Fantispa | |||
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| Données Politiques | |||
| Langues | français | ||
| Capitale | Sorlop | ||
| Type de Gouvernement | Monarchie Constitutionnelle | ||
| Prince | Zygmunt 1er | ||
| Premier Ministre | Julio de Fortia | ||
| Ministre des Affaires Étrangères | Zygmunt 1er | ||
| Relations avec la CSH | Cordialité | ||
| Autres | |||
| Système économique | Ecomicro V1 | ||
| Bibliothèque | aucune | ||
| Forum | Place Publique | ||
| Site | S'y rendre | ||
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Fantispa (ou Principauté de Fanstipa) est un pays situé en Parranie fondé le 1er novembre 2003.
Il entretient de bonnes relations diplomatiques avec la CSH. Un traité de reconnaissance mutuelle a été signé et accepté le 17 novembre 2009 par le Parlement, à 118 voix contre 11 [1].
Politique
Constitution
Constitution
Cette consitution est le texte qui régit l'organisation de la Principaut‚.
Chapitre I : Du pouvoir éxécutif
Article 1 : Le chef d'Etat est le Prince ou un de ses héritiers. Il est le gestionnaire du site et de la ML, le représentant de la Principauté à l'étranger et il peut prendre des décisions nationales. Il est membre à part entiŠre du gouvernement.
Article 2 : Le Président du Parlement National est l'équivalent du Premier Ministre dans certain pays.
Chapitre II : Du pouvoir législatif
Article 3 : Le pouvoir législatif appartient au Parlement National.
Article 4 : C'est le Président du Parlement National qi régie les débats et qui donne les délais pour les votes.
Article 5 : Le Prince, le Président du Parlement National, ainsi que les représentants du peuple peuvent proposer des lois au Parlement National.
Article 6 : Les lois sont adoptées à la majorité absolue. La loi est mise en application dès sa validation par le Prince ou une semaine après son adoption.
Article 7 : La composition du Parlement est révisée suivant la population de la Principauté.
Article 8 : Le Parlement National peut-être dissous par le Prince et le Président du Parlement. Les élections sont organisées par le Prince par décret.
Article 9 : Les lois ne sont applicables que si elles figurent sur le site de Fantispa ou sur sa ML.
Chapitre III : Du pouvoir judiciaire Article 10 : Le Ministre de la Justice nomme les juges. Il est lui même Grand Juge.
Article 11 : Le Prince peut avoir des amendes, mais aucune peine d'emprisonnement.
Article 12 : Tous les membres du Parlement National peuvent être attaqué en Justice, hormis le Président du Parlement National.
Chapitre IV : De l'organisation du gouvernement Article 13 : Le Président du Parlement National est le chef du gouvernement.
Article 14 : Il propose les ministres au Prince qui les nomme. Le Prince peut en refuser un.
Article 15 : C'est le Prince qui crée les Ministères.
Chapitre V : Des armées Article 16 : La Principauté de Fantispa possède une armée de Mer, de Terre et de l'Air.
Article 17 : Le chef des armées est le Prince. C'est lui qui nomme les officiers avec les conseillers à la Défense.
Chapitre VI : Des principes de bases Article 18 : Le nombre de clones est limité à deux.
Article 19 : Toute personne peut posséder la nationalité fantispaise si elle n'a pas commis de crimes dans son ancien pays. Article 20 : Le Prince et les Ministres peuvent promulguer des Décrets. Article 21 : Tous les citoyens sont égaux devant la loi. Article 22 : Le Prince peut récompenser les citoyens qui le méritent.
Chapitre VII : De l'Economie
Article 23 : L'économie est régi par le texte sur l'économie.
Chapitre VIII : De la révision de la Constitution
Article 24 : Le Parlement Constitutionnel est composé du Parlement National et du Prince.
Article 25 : La présente Constitution peut être révisée ou complétée par une Annexe par le Parlement Constitutionnel par les deux tiers des voix.
Archives
Site le plus récent
Ancienne bibliothèque nationale
Université nationale
Armes avant travail du CMV
