Version du 28 février 2018 à 23:45

Histoire

La Confédération des États du Sud est pour ainsi dire une "Confédération Soeur" de la CSH. L'UCCC avait été un parti politique de la CES, avant de s'implanter définitivement en CSH. Le parti représentait le centre, alors que les seuls partis de la CES étaient le 'Parti de la Gauche Socialiste et Révolutionnaire de la Confédération' (PGSRC) et le 'Parti Révolutionnaire Confédéré' (PRC).

La CES fut le premier pays avec lequel la CSH conclut des accords bilatéraux et d'amitié. La CES et la CSH vécurent sans jamais aucun heurt, ni problème diplomatique et une paix fraternelle s'installa entre les deux Confédération, l'une tout au nord, la CSH et l'une tout au sud de l'Archipel, la CES.

La CSH moderne s'est inspirée dans sa première constitution de certains points constitutionnnels de la CES.

Pays contemporain de la CSH, il a été un allié sudiste très proche de notre nation avant de disparaître dans le chaos des mers du Sud.

Constitution

La première constitution du pays (29 septembre 2000-15 octobre 2000) fut celle-ci: Constitution de la Confédération des États du Sud

• Article 1 : La Confédération des Etats du Sud est une République démocratique fédérale.
• Article 2 : Les hommes et les femmes, quelleque soient leur races, patries ou croyances sont tous égaux devant la justice et devant l'emploi.
• Article 3 : Le Président de la République est le chef de l'exécutif, du pays. Il est nommé par le webmaster du site. Son mandat n'est pas encore fixé. Il est secondé par un Premier-ministre qu'il a nommé selon sa guise. Le rôle du Président est de maintenir la cohésion dans le pays. Il est Chef général des Armées (Généralissime). Sa tâche est de faire la promotion de son pays, de commencer des négociations diplomatiques avec les pays voisins. Il a le droit de censure et peut en cas de danger, ou de nécessité, prendre les pleins pouvoirs. Il peut à tout moment délivrer la Justice, seul ou conjointement avec le Ministre des Armées.
• Article 4 : Les ministres ne peuvent être révoqués par ce dernier ou conjointement avec le Premier-Ministre.
• Article 5 : Le Premier-Ministre est le chef du Gouvernement. Il est chargé de mener à bien les négociations diplomatiques avec les Etats voisins. Il peut à tout moment faire appel à l'aide du Président. Le Premier-Ministre avec le Ministre de l'économie est chargé de veiller à la santé de l'économie nationale.
• Article 6 : Le Premier Ministre est le garant du gouvernement. Il nomme tout les ministres après avoir consulté le chef de l'Etat. Le Président peut nommer en cas de besoin les ministres.
• Article 7 : - Le Ministre de l'Economie est chargé des finances de l'Etat et de distribuer les aides financières
  • Le Ministre de l'Intérieur s'occupe des affaires de l'Etat, de la justice, du respect des lois et de l'Armée, lorsque le Président lui demande.
  • Le Ministre de l'Extérieur s'occupe des affaires diplomatiques, conjointement avec le Premier-Ministre.
  • Le Ministre de la Marine, quant à lui, s'occupe de gérer au mieux les ressources de la mer, en termes de tourisme ou en termes économiques avec les activités portuaires et de pêche.
  • Le Ministre de la Culture s'occupe de gérer et organiser les activités culturelles, n'ayant qu'un seul but de distraire et de valoriser notre Nation. Il dépend pleinement du PAC (Parti des Amis de la Culture, qui peut décider de son renvoi, si le Premier-Ministre et le Président sont d'accord. En aucun cas, le PAC ne peut renvoyer seul le Ministre, mais il peut formuler des avertissements.
• Article 8 : L'Assemblée est composée de X membres et elle est élue à la proportionnelle. L'Assemblée est élue pour 4 tours. Les députés sont élus par circonscription.
• Article 9 : Seuls les membres du gouvernement et les députés peuvent proposer des lois. Par contre, les citoyens peuvent demander à leur député de proposer leur lois. Le Gouvernement et le Président de La République, peuvent faire passer des décrets sur n'importe quel sujet. Néanmoins l'Assemblée peut les abroger. Ils seront alors soumis à l'étude de l'Assemblée. Si la rédaction du nouveau projet, par l'Assemblée, ne convient plus au Président alors, la première version est adoptée, sans vote de l'Assemblée
• Article 10 : Le Président dirige la police avec le Ministre des Armées. C'est eux qui recrutent les fonctionnaires de police. Ces derniers peuvent être révoqués à tout moment Par leurs deux chefs. Les fonctionnaires de police sont libres de donner des amendes, dont le montant sera fixée par la loi, à ceux qui ne respecteraient pas son autorité ou menaceraient la sécurité de l'Etat. Toute personne endettée est inéligible et perd ses éventuelles fonctions électives. On ne peut contester ces amendes que devant la justice ou sera présent au moins un militaire méritant.
• Article 11 : Le Président ou le Premier-Ministre, en accord avec ce dernier, ont le pouvoir de dissoudre l'Assemblée
• Article 12 : Le Gouvernement seul, peut demander à l'Assemblée de réétudier une loi.
• Article 13 : La liberté de penser est un droit inaliénable. Mais toute pensée portant atteinte à l'Etat ou à l'un de ses représentants, qu'il soit militaire ou civil, sera supprimée.
• Article 14 : Tout documents racistes, xénophobes ou antisémites, portant atteinte à la la dignité de personnes, d'une communauté, ou à la sécurité de l'Etat, sera officiellement détruit et son auteur sera poursuivi en justice, pour être bannit définitivement de notre Nation.
• Article 15 : Les hommes et femmes ont le droit de former des partis politiques mais ceux-ci ne doivent en aucun cas viser la destruction du pouvoir en place.
• Article 16 : La liberté de religion est un droit inaliénable.
• Article 17 : Tout citoyen virtuel de notre Nation, doit laisser ses convictions politiques dans le monde réel. La Confédération n'a un but que purement ludique.
• Article 18 : Le Premier-Ministre peut formuler des avertissements à l'encontre du Président, des Ministres ou de l'Assemblée.
• Article 19 : Le Président peut formuler des avertissements à l'encontre du Premier-Ministre, seul. Si ce dernier les néglige, le Président à le droit de renvoyer celui-ci, au bout de 4 avertissements formulés.
• Article 20 : Tout départ du Premier-Ministre entraine de nouvelles élections et la nomination d'un nouveau Chef du Gouvernement
• Article 21 : Le cumul des mandats n'est autorisé que pour le Président et le Premier-Ministre.
• Article 22 : Seul le Président et le Premier-Ministre ont le droit de présider plusieurs partis, ou/ et syndicats.
• Article 23 : La Justice est rendue par le TPC (Tribunal Pénal Confédéré) et le Ministre des Armées. Le Président de La République a le droit de rendre une décision de justice.
• Article 24 : Il n'est pas obligé que le Président et le Premier-Ministre soit du même parti politique ou de la même tendance, de même que les ministres.
• Article 25 : Les juges du TPC (Tribunal Pénal Confédéré) sont indépendants.
• Article 26 : Si les juges du TPC (Tribunal Pénal Confédéré) menacent la sécurité de l'Etat, Le Président ou le Gouvernement peuvent les révoquer.
• Article 27 : Les avocats du TPC (Tribunal Pénal Confédéré) doivent annoncer leur couleur politique.
• Article 28 : En aucun cas le Président ou le Premier-Ministre ou les Ministres, ne peuvent être tenu pour responsables, par le TPC (Tribunal Pénal Confédéré), ou l'opinion publique. Seul le Président peut les tenir pour responsables.
• Article 29 : Le droit de véto n'existe pas. Mais le droit de Réforme existe et ne peut être exercé que par le Président.
• Article 30 : Les syndicats ne peuvent pas se présenter aux élections législatives, présidentielles.
• Article 31 : Pour se présenter aux élections, il faut appartenir à un parti politique.
• Article 32 : Il ne sera pas accepté d'ouverture de partis ou de syndicats, si aucune demande n'a été présentée et acceptée par le Président, le Premier-Ministre et le Ministre de l'Intérieur.
• Article 33 : Notre Etat est historiquement une union de deux Etats. Celui-ci a gardé cette particularité, et est donc composé de deux régions gouvernées par un Gouverneur.
• Article 34 : Le Gouverneur est maître en sa région sur les domaines : de l'éducation, de la police, de la santé, de la culture, seulement.
• Article 35 : Le gouverneur est nommé par le Président. Par tradition les deux gouverneur sont le Président et le Premier-Ministre.
• Article 36 : Le Gouvernement décide avec l'ensemble des députés et du Président du Budget.
• Article 37 : Les Gouverneurs sont obligés de suivre le budget à la lettre.
• Article 38 : Les Gouverneurs peuvent à tout moment être révoqués, par le Président.
• Article 39 : Le mot culture est à prendre au sens large, c'est à dire : tous les facteurs qui apportent et font évoluer la culture.
• Article 40 : La mixité est vivement recommandée.
• Article 41 : Toute personne qui exerce un travail, dans le secteur privé ou dans le public est tenue à faire au moins deux pages web et à les fournir au Président pour que ce dernier les publie. Si ce dernier ne peut ou ne veut plus exécuter ce travail, alors, il peut réquisitionner les serveurs FTP de ses concitoyens.
• Article 42 : Chaque année, il sera versé 20% des recettes totales de l'Etat à chaque province.

Drapeau et Travail du DSHEC (Juillet 2012)

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  Avant Restauration

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  Après Restauration

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