Traité des Nations : Différence entre versions

Les Hautes Puissances de l’Archipel s'étant réunies au sein du Sommet des Nations, à Kaora, pour discuter des arrangements et décisions rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Archipel était restée en conséquence de la dissolution de fait du Congrès des Nations de l’Archipel, désirant maintenant de comprendre dans un texte commun les résultats de leurs négociations, afin de les revêtir de leurs ratifications réciproques, ont autorisé leurs plénipotentiaires à réunir dans un traité général les dispositions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arrangements et décisions du sommet, les annexes, telles qu'elles se trouvent cités dans le présent acte.

En foi de quoi, les susdites Puissances ont nommé et constitué leurs ambassadeurs extraordinaires et ministres plénipotentiaires respectifs au sommet, à savoir

[Liste des plénipotentiaires représentants les pays signataires]

Les Plénipotentiaires ayant assisté à la clôture des négociations, après s’être reconnus mutuellement leurs pleins-pouvoirs en bonne et due forme, sont convenus de placer dans ledit traité général et de munir de leur signature commune les articles suivants.

Article Premier - Les Etats parties au présent traité, ci-après dénommés les Hautes Puissances, s’entendent pour établir entre elles une instance permanente de diplomatie, d’entente et de décisions qui prendra le nom de Conférence des Nations.

Les Hautes Puissances négocieront et signeront en son sein des actes internationaux, généraux ou particuliers, regardant ou non l’ensemble des membres de la Conférence, en maintenant toujours saufs les principes d’égalité et de pleine souveraineté des Etats.

Article Second - L’adhésion d’un nouvel Etat membre et son autorisation de siéger à la Conférence des Nations sont conditionnées par la signature et la ratification par celui-ci du présent traité.

Les Hautes Puissances déterminent, d’accord commun, les exigences minimales et les procédures permettant à l’Etat postulant d’être autorisé à signer et à ratifier le Traité des Nations.

Article Troisième - Les Hautes Puissances peuvent autoriser un Etat qui ne satisfait pas encore aux conditions d’adhésions fixées par elles à prendre le titre d’Etat associé à la Conférence, lui conférant ainsi un statut d’observateur.

L’Etat associé ne sera alors autorisé à prendre la parole au sein de la Conférence que si elle lui est expressément conférée et ce, d’accord commun.

Article Quatrième - Les Hautes Puissances le désirant, auront la faculté de créer par traité toute instance, organisation ou institution internationale nécessaire à une coopération et une amitié sans cesse plus étroite entre elles pour des matières expréssement définies.

Article Cinquième - La Conférence des Nations prendra siège et tiendra ordinairement ses réunions sur l’Ile de l’OEA, rebaptisée à cet effet Ile de la Conférence.

Article Sixième – Les Traités, Conventions, Déclarations, Règlements et autres actes particuliers qui se trouvent annexés au présent acte, sont considérés comme parties intégrantes des arrangements du Sommet, et auront partout la même force et valeur que s'ils étaient insérés dans le Traité général.

Article Septième – Le présent Traité sera ratifié par les Hautes Puissances dans les plus brefs délais et les ratifications échangées entre elles.

Il sera déposé sur l’Ile de la Conférence, aux archives de la Conférence des Nations, un exemplaire de ce Traité général, pour servir dans le cas où l'une ou l'autre des Hautes Puissances pourrait juger convenable de consulter le texte original de cet acte.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé ce Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes.

Fait à Kaora, au Sommet des Nations, le 28 janvier 2007 .

(L.S.) VENCESLAS

(L.S.) KELENDAEST

(L.S.) DUCLOS

(L.S.) PUGISTYLE

(L.S.) ZEELAND

(L.S.) W. SILVERSTEIN

Ont par suite signé le présent Traité, au nom de leurs Etats, les Plénipotentiaires suivants;

(L.S.) SANSEVERINA