Portail:DSHLJ

De Wikiscanthel
(Redirigé depuis DSHLJ)
Dshljportail.png
Scanténoisie-Helvetia

0px;px

Pouvoirs exécutifs

Pouvoirs législatifs

Pouvoirs juridiques

Proves

Partis politiques

Accueil


Batimentdshlj.jpg
Le siège du DSHLJ et le Palais de Justice

Généralités

Le DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire. (ce texte est en cours d'abrogation).

Sa fonction se porte donc sur l'affichage des résultats des votations puis ensuite sur la dépenses d'1 KCSH par décret de lois fixé. Il supervise et nomme le président du tribunal économique.

Le DSHLJ est est dirigé par Hervet Davisson (PERMAFROST).

Office Fédéral des Votations

Article détaillé : ScanthelVote

L'Office Fédéral des Votations / ScanthelVote est en charge d'organiser et de recenser les votes concernant les Référendums obligatoires et facultatifs, les élections à l'InterPares et les votes parlementaires.

Informations

Actualités

  • 04 septembre 2010 : Hilda Norg nommée au poste de chef du DSHLJ
  • 03 septembre 2010 : Décret officiel de la LA2I (1 KCSH)
  • 26 août 2010 : Mise en votation de la LoEtr (texte refusé)
  • 25 août 2010 : Mise en votation de la LA2I
  • 28 juillet 2010 : Mise en place du tribunal économique
  • 24 juillet 2010 : Décret officiel de la LoE (1 KCSH)
  • 14 juillet 2010 : Mise en votation de la LoE
  • 27 mai 2010 : Décret officiel de la LoPaC (1 KCSH)
  • 26 mai 2010 : Décret officiel de la LoFoE (1 KCSH)
  • 18 mai 2010 : Mise en votation de la LoPaC
  • 17 mai 2010 : Mise en votation de la LoFoE
  • 10 avril 2010 : Décret officiel de l'amendement à la LoPPVi (1 KCSH)
  • 4 avril 2010 : Décret officiel de la LoRéf (1 KCSH)
  • 22 février 2010 : Mise en votation de la LoLoca
  • 6 février 2010 : Décret officiel de la LoFF (1 KCSH)

Historique

Lois & Justice - DSHLJ
Cheffe
Constitution
Lois fédérales
Lois fédérales abrogées
Projets de lois fédérales rejetés
Lois proviales
Tribunal des Affaires Économiques
Département Loi & justice