Constitution

De Wikiscanthel
Lois & Textes legislatifs

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Scantenoisiehelvetiaflag.png Fédéral


Aarosiaciteflag.png Aarosia


Helvetiaflag.png Helvetia


Drapeau de Scantenoisie.png Scanténoisie

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La CSH a connu plusieurs constitutions :

Pour bien comprendre les institutions politiques de la CSH, il faut savoir que la CSH est un Etat fédéral qui comprend deux grandes proves : la Scanténoisie et l'Helvetia (d'où le nom du pays) et une ville située entre les deux proves, Aarosia-Cité, qui a également le statut de Prove. Le territoire comprend aussi un territoire autonome : le Svalbord.

Au niveau fédéral, le gouvernement comprend un pouvoir exécutif et un pouvoir législatif :

  • l'assemblée fédérale comprend tous les citoyens du pays. Elle exerce le pouvoir législatif fédéral et le contrôle du gouvernement fédéral.
  • la table ronde, dirigée par l'InterPares, regroupe les chefs des départements scanthélois, les administrations fédérales du pays. L'InterPares est élu par l'assemblée fédérale pour un mandat de quatre mois.

Le pouvoir fédéral est généralement appelé EtatScanthel (EtåtScånthel). Il s'occupe :

  • du droit de cité fédéral (nationalité) ;
  • de la communication
  • de la monnaie
  • des relations diplomatiques avec l'étranger, concernant les traités de reconnaissance, d'amitié, d'échanges de bons procédés ;
  • de la formation, de la recherche, de la culture ;
  • de l'énergie ;
  • du territoire de Svalbord.

Toutes les autres questions sont réglées par chaque Prove.

Actuellement, le DSHLJ mène des projets de réforme de la constitution fédérale :

Histoire constitutionnelle

Outre le texte des constitutions fédérales, nous vous proposons quelques documents intéressants sur l'histoire constitutionnelle du pays :