Histoire de la justice en CSH

De Wikiscanthel

Adasky, 11 avril 2002

La Justice en CSH se base sur la demande unique d'un citoyen pour une peine commise due à l'abus de langage, propos extremistes, etc.

Les Citoyens sont donc appelé à juger. Il va de soi que puisque l'on est en CSH, les peines sont légères, et surtout utiles pour la communauté. De plus, elle ne sont jamais (sauf en cas extrême, mais là, la Référendum Constructif entre en action) dégradante pour la personne jugée.

Les Peines seront toujours distribuées ainsi :

  • 100.- C$H
  • 500.- C$H
  • Un Travail Civil
  • Un Avertissement

La peine de mort ne peut jamais être appliquée ni demandée. La Peine de Mort est anticonstitutionnelle !

Lorsque la personne jugée trouve que sa peine est trop lourde ou qu'il est mal jugé, il a le droit de faire UN recours. Il doit demander sur la ML le recours.

Dans ce cas, le chef du DSHJust l' accepte ou le refuse, et donne TOUJOURS les raisons.

Si finalement le Peuple de la CSH estime qu'il a été trop dure envers la personne jugée et que cette dernière n'a pas obtenu son recours, le Peuple peut lancer le Référendum Constructif et demander une annulation partielle de la peine, en accord avec le DSHJust.