Constitution : Différence entre versions

Version du 28 novembre 2006 à 11:23

La CSH a connu plusieurs constitutions :

• la cønstitutiøn føndåtrice (04.04.2001 - 26.11.2001)
• Cønstitutiøn 2 et Cønstutiøn 3 Førum - (C2 & C3F) Dd 26.11.2001 - 04.02.2003 (2e version amendée sur 3 articles)
• Cønstitutiøn 4 Renåissånce (CRIV) (04.02.2003 - 28.07.2004)
• Cønstitutiøn Espøir 5 (CEV) (29.07.2004 - 30.11.2006)
• l'actuelle Constitution Fédérale

Pour bien comprendre les institutions politiques de la CSH, il faut savoir que la CSH est un Etat fédéral qui comprend deux grandes proves : la Scanténoisie et l'Helvetia (d'où le nom du pays) et une ville située entre les deux proves, Aarosia-Cité, qui a également le statut de Proves. Le territoire comprend aussi un territoire autonome : le Svalbord.

Au niveau fédéral, le gouvernement comprend un pouvoir exécutif et un pouvoir législatif :

• l'assemblée fédérale comprend tous les citoyens du pays. Elle exerce le pouvoir législatif fédéral et le contrôle du gouvernement fédéral.
• la table ronde, dirigée par l'InterPares, regroupe les chefs des départements scanthélois, les administrations fédérales du pays. L'InterPares est élu par l'assemblée fédérale pour un mandat de quatre mois.

Le pouvoir fédéral est généralement appelé EtatScanthel (EtåtScånthel). Il s'occupe :

• du droit de cité fédéral (nationalité) ;
• de la communication
• de la monnaie
• des relations diplomatiques avec l'étranger, concernant les traités de reconnaissance, d'amitié, d'échanges de bons procédés ;
• de la formation, de la recherche, de la culture ;
• de l'énergie ;
• du territoire de Svalbord.

Toutes les autres questions sont réglées par chaque Prove.

Actuellement, le DSHLJ mène des projets de réforme de la constitution fédérale :

• 1) réforme de la table ronde : cette réforme a été adoptée le 26 novembre 2006.
• 2) réforme du fédéralisme

Histoire constitutionnelle

Outre le texte des constitutions fédérales, nous vous proposons quelques documents intéressants sur l'histoire constitutionnelle du pays :

• les propositions d'Aaraon Drake-Av-Sky - 21 septembre 2001
• le projet de révision de la Constitution de la LS - 30 mars 2002