Loi sur l'Université
Loi sur l'Université adoptée en septembre 2009 et élaborée par le DSHEC, Jesper Olsen (PERMAFROST):
Sommaire
Article 1
La Loi sur l'Université crée l'Université Fédérale Scanthéloise (UFS)
Article 2
L'UFS naît de la fusion des anciennes universités que sont l'UD1848 et l'ULA. Ses deux composantes y sont reconnues comme égales.
Article 3
Le chef du Département ScantHélois de l'Education et de la Culture(DSHEC) préside l'UFS.
Article 4
L'UFS est suventionnée par le DSHEC, par acte contratuel de partenariat selon la Loi sur l'Economie (LoE).
Article 5
Chaque composante de l'UFS est autonome. Elles sont gérées respectivement par un recteur et par un règlement interne propre.
a/ Le recteur de l'UD1848 est désigné selon les modalités du règlement intérieur à l'UD1848.
b/ Le recteur de l'ULA est nommé par le chef du DSHEC. Son mandat est calé sur la mandature du DSHEC.
c/ L'UD1848 et l'ULA s'engagent à communiquer leur règlement intérieur à la Bibliothèque Nationale et tout changement desdits règlements intérieurs respectifs au DSHEC.
Article 6
Les diplômes délivrés par les deux universités et le niveau d'études obtenu sont égaux pour la société civile.
Article 7
Les diplômes sont visés par le recteur de la composante universitaire dans laquelle l'étudiant est inscrit et par le DSHEC.
Article 8
Les diplômes de l'UFS se déclinent de la sorte : - Demi-Licence (1er Cycle - 2 mois) - Licence (2è Cycle - 3 mois) - Doctorat Scanthélois du Savoir / DSS (3è Cycle - 2 mois)
Article 9
Les communications de l'UFS seront éditées par Presse Universitaire Scanthéloise (PUS).
Article 10
Un étudiant inscrit à l'UFS reçoit une carte qui lui permet d'accéder librement et gratuitement à la Bibliothèque Nationale.
