Les propositions d'Aaron Drake-Av-Sky : Différence entre versions

De Wikiscanthel
 
(Une révision intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Ligne 11 : Ligne 11 :
 
Le texte ''in extenso'' de l'intervention du président : [http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel/message/105]
 
Le texte ''in extenso'' de l'intervention du président : [http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel/message/105]
  
 +
[[Catégorie:A à Z]]
 
[[Catégorie:DSHLJ]]
 
[[Catégorie:DSHLJ]]
[[Catégorie:Cønstitutiøns]]
+
[[Catégorie:Constitutions]]

Version actuelle en date du 5 février 2017 à 00:03

Lois & Justice - DSHLJ
Cheffe
Constitution
Lois fédérales
Lois fédérales abrogées
Projets de lois fédérales rejetés
Résolutions Diplomatiques Parlementaires
Lois proviales
Tribunal des Affaires Économiques
Département Loi & justice

La première constitution, dont l'adoption se perd dans les limbes de l'histoire, a rapidement donné des signes de fatigue. Aussi le président Aaron Drake-Av-Sky a-t-il lancé une constituante, en septembre 2001. Ce document recense quelques propositions qu'il a faite à cette occasion, le 21 septembre 2001 :

  • la reconnaissance de la langue scanténoise pour ceux qui le parlent, quelque soit leur emplacement géographique dans la confédération ;
  • modification du système parlementaire : le peuple élit 3 parlementaires et 3 sénateurs, à raison d'un sénateur pour la Scanténoisie, 1 pour l'Helvetia Sud et 1 pour l'Helvetia nord. Les deux chambres forment l'assemblée fédérale.
  • il propose également de rayer l'article qui dit "La Constitution reconnait que la Prove d'Helvetia contient deux cultures et s'engage à soutenir la minorité de l'Helvetia Sud".

Le texte in extenso de l'intervention du président : [1]