Loi sur les Citoyens d'Honneur
Sommaire
Loi sur les Citoyens d'Honneur (LoCiHo)
Loi votée par le Parlement le 13 octobre 2011 [1] à 127:7
De la récompense des scanthélois actifs
1. La Confédération de Scanténosie-Helvetia se doit de reconnaître les forces vives, passées ou présentes, de la nation. 2. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia se doit de récompenser par le terme de Citoyen d'honneur, toute femme et tout homme, ayant agi pour le développement, au sens large, du pays.
De la nomination du citoyen d'honneur
3. La récompense de Citoyen d'Honneur est une reconnaissance du Très Honorable et, à ce titre, justifie un vote d'approbation au Parlement fédéral. 4. Un Citoyen d'Honneur doit être nommé à ce titre par un des membres de la Table Ronde, comprenant l'InterPares, le Vice-InterPares et les chefs des Départements Scanthélois. 5. Les différentes catégories de Citoyen d'Honneur sont : la politique, l'écologie, la culture et l'économie.
De l'obtention du statut de citoyen d'honneur
6. Un membre de l'exécutif propose un citoyen et une catégorie, laquelle est appropriée à l'action pour le dynamisme du pays. 7. Le Parlement vote l'honneur dudit citoyen nominé.
