Décret Provial de la Mairie d'Aarosia-Cité : Différence entre versions

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DECRET PROVIAL DE LA MAIRIE D'AAROSIA-CITE
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PARTIE 1:FONCTIONNEMENT DES ELECTIONS
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PROVIAL DE LA MAIRIE D'AAROSIA-CITE
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Article 1:Les élections à la mairie d'Aarosia-cité sont démocratiques.Elles permettent d'élire le maire provial de la ville.
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== PARTIE 1:FONCTIONNEMENT DES ELECTIONS ==
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'''Article 1'''
  
Article 2:Le maire de la ville est élu pour une durée de 6 mois afin qu'il puisse faire son travail dans la continuité.Les élections seront prévus en juin et décembre.  
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Les élections à la mairie d'[[Aarosia]]-cité sont démocratiques. Elles permettent d'élire le maire provial de la ville.  
  
Article 3:Les élections se dérouleront sur une période d'une semaine.Elles se déroulent durant la 2eme semaine du mois.La première étant consacrée aux candidatures.
 
  
Article 4:Les citoyens affiliés à un PPV peuvent se présenter,les autres non.
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'''Article 2'''
  
Article 5:Les élections sont supervisés par le DSHI.Celui ci les valident après que les citoyens se soient exprimés.  
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Le maire de la ville est élu pour une durée de 6 mois afin qu'il puisse faire son travail dans la continuité. Les élections seront prévuse en juin et décembre.  
  
Article 6:Le vainqueur de élections est le candidat qui a eu la majorité des voix(plus de 50%).En cas d'infériorité à ses scores,les 2 meilleurs candidats s'affrontent dans un deuxième tour de scrutin.
 
  
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Article 7:Tous les citoyens résidants dans la ville doivent voter.  
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Les élections se dérouleront sur une période d'une semaine. Elles se déroulent durant la 2eme semaine du mois. La première étant consacrée aux candidatures.  
  
Article 8:Ceux qui ne votent pas devront payer une amende de 7 K-CSH et dire pourquoi ils n'ont pu voter devant l'assemblée de la prove.  
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Les citoyens affiliés à un [[PPV]] peuvent se présenter, les autres non.
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Les élections sont supervisés par le [[DSHI]]. Celui ci les valident après que les citoyens se soient exprimés.
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Le vainqueur de élections est le candidat qui a eu la majorité des voix (plus de 50%). En cas d'infériorité à ses scores, les 2 meilleurs candidats s'affrontent dans un deuxième tour de scrutin.
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== PARTIE 2 : CITOYENS ET ELECTIONS ==
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Tous les citoyens résidants dans la ville doivent voter.
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Ceux qui ne votent pas devront payer une amende de 7 K-CSH et dire pourquoi ils n'ont pu voter devant l'assemblée de la prove.  
  
 
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Version actuelle en date du 5 février 2017 à 00:07

Lois & Justice - DSHLJ
Cheffe
Constitution
Lois fédérales
Lois fédérales abrogées
Projets de lois fédérales rejetés
Résolutions Diplomatiques Parlementaires
Lois proviales
Tribunal des Affaires Économiques
Département Loi & justice

PROVIAL DE LA MAIRIE D'AAROSIA-CITE


PARTIE 1:FONCTIONNEMENT DES ELECTIONS

Article 1

Les élections à la mairie d'Aarosia-cité sont démocratiques. Elles permettent d'élire le maire provial de la ville.


Article 2

Le maire de la ville est élu pour une durée de 6 mois afin qu'il puisse faire son travail dans la continuité. Les élections seront prévuse en juin et décembre.


Article 3

Les élections se dérouleront sur une période d'une semaine. Elles se déroulent durant la 2eme semaine du mois. La première étant consacrée aux candidatures.


Article 4

Les citoyens affiliés à un PPV peuvent se présenter, les autres non.


Article 5

Les élections sont supervisés par le DSHI. Celui ci les valident après que les citoyens se soient exprimés.


Article 6

Le vainqueur de élections est le candidat qui a eu la majorité des voix (plus de 50%). En cas d'infériorité à ses scores, les 2 meilleurs candidats s'affrontent dans un deuxième tour de scrutin.


PARTIE 2 : CITOYENS ET ELECTIONS

Article 7

Tous les citoyens résidants dans la ville doivent voter.


Article 8

Ceux qui ne votent pas devront payer une amende de 7 K-CSH et dire pourquoi ils n'ont pu voter devant l'assemblée de la prove.

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