Traité de reconnaissance avec Nautia

De Wikiscanthel

Mis au vote le 25 mars 2002

Article premier : DIPLOMATIE

Article 1.1. Reconnaissance mutuelle

La Scanténoisie-Helvétia et la RFV reconnaissent bilatéralement l'existence et la souveraineté de leurs Etats dans leurs démocratique respectifs, leurs frontières ainsi que leurs institutions.


Article 1.2. Libre circulation des citoyens

La Scanténoisie-Helvétia et la RFV s'engagent à faciliter le transit et l'accès des deux peuples à leur pays respectif.


Article 1.3. Naturalisation

§ 1. La bi-nationalité entre un citoyen de la Scanténoisie-Helvétia et de la RFV est envisageable dans les conditions prévue par le présent article.

§ 2. Tout citoyen de la Scanténoisie-Helvétia ou de Nautia qui sollicite une demande de nationalité auprès de la nation concernée par le présent traité déclarera son appartenance à sa nation d'origine sans quoi il déclenchera immédiatement une procédure judiciaire à son encontre auprès de sa nation d'origine éventuellement de la nation dont il a suscité la naturalisation.

§ 3. Tout citoyen exerçant une fonction parlementaire et/ou judiciaire et/ou exécutive au sein de sa nation d'origine ne peut accéder à une fonction exécutive auprès de sa deuxième nation.


Article 2. ÉCONOMIE

Article 2.1. Partenariat

Un partenariat économique entre la Scanténoisie-Helvétia et la RFV est envisageable aussi tôt que le désireront d'un commun accord les deux parties en présence.


Article 3. CULTURE

Article 3.1. Échange Culturel

La Scanténoisie-Helvétia et la RFV s'engagent dans une coopération culturelle qui vise au partage et à l'échange d'information culturelle à l'initiative de l'une des deux parties en présence.

Article 3.2 Le CMV

La RFV accepte de contribuer au Centre Mondial de Vexillologie et de transmettre à ce dernier les informations requises. Le CMV prendra en charge la fabrication de la page.

Article 3.3. Formation en Scanténoisie-Helvétia

L'Université Démocrate de Scanténoisie-Helvétia (UNIDEMSCA), permet aux citoyens de Nautia d'utiliser, après avoir reçu une autorisation de la part des autorités de Scanténoisie-Helvétia, les données du centre de la Grande Ecole.


Artcile 3.4 L'Université de Nautia

L'Université de Nautia permet de dilligenter tout partenariat avec un quelconque organimse universitaire de Scanténoisie-Helvétia conformément à son autonomie habituelle. Ce partenariat est défini en son sein conformément à ses statuts.


Article 4. TÉMOIGNAGE D'AMITIÉ

§ 1. La Scanténoisie-Helvétia et la RFV s'engagent dans un processus de collaboration mutuelle sur la voie de l'amitié.

§ 2. La Scanténoisie-Helvétia et la RFV s'engagent à rendre publique le présent traité ainsi qu'à le publier sur le site officiel de leur Etat respectif assorti du drapeau national ainsi que d'un lien vers les parties concerné.


Article 5. L'ECOLOGIE

§ 1. La Scanténoisie-Helvetia ainsi que la RFV s'engagent à respecter l'écologie et le développement durable sans pour autant entraver le développement économique des deux nations.


Article 6. LA DEFENSE

§ 1. La RFV accepte le fait que la Scanténoisie-Helvetia n'a pas d'armée. La RFV s'engage à respecter ce choix et à ne pas avoir d'intention belliqueuse à son égard en regard de l'Article 4

§ 2. La Scanténoisie-Helvetia reconnait la longue tradition Nautienne pacifiste et soutient cette politique conformément à l'Article 4.


Article 7. LÉGITIMITÉ DU PRÉSENT TRAITÉ

§ 1. La Scanténoisie-Helvétia et la RFV ont mutuellement reconnu le présent traité au travers de leurs institutions respectives.

§ 2. tout changement interne d'une des deux partie en présence susceptible d'entraîner la non-validité du présent traité doit être communiqué aux responsables diplomatique de la partie concernée.

§ 3. Seuls la Scanténoisie-Helvétia et la RFV ont le pouvoir de modifier ou d'abroger le présent traité ; modification qui ne peut se faire sans accord explicite des deux parties.

§ 4. Le manquement à l'une des dispositions du présent traité peut entraîner l'abrogation immédiate de celui-ci par la partie lésée sa propre appréciation. Une telle abrogation ne met en aucun cas en cause l'implication de la partie lésée dans le paragraphe trois de l'article cinq du présent traité.

Traité établi par monsieur Aaron Drake-Av-Sky et Jean-Francois Lalande à Talamanca