Assemblée Fédérale : Différence entre versions
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Les Très Honorables sont élus au scrutin universel par le THSPS. | Les Très Honorables sont élus au scrutin universel par le THSPS. | ||
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Version du 17 février 2007 à 17:16
| Scanténoisie-Helvetia
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Pouvoirs exécutifs
Pouvoirs législatifs
Pouvoirs juridiques |
L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée de ... membres. L'Assemblée Fédérale prépare des lois , donne son avis sur les traités soumis par le DSHAE , afin que le THSPS puisse s'exprimer sur ces propositions.
Les débats sont dirigés et organisés par l'InterPares.
Les Très Honorables sont élus au scrutin universel par le THSPS.
Liens
http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel Site de l'Assemblée Fédérale
