Assemblée Fédérale : Différence entre versions

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== L'Assemblée Fédérale ==
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L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
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L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée de ... membres.
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L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].
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L'Assemblée Fédérale prépare des lois , donne son avis sur les traités soumis par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]] , afin que le [[THSPS]] puisse s'exprimer sur ces propositions.
  
 
Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].
 
Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].
  
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Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Auparavant, chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la [[LoPPVi|Loi sur les Partis Politiques Virtuels]] a été modifiée, supprimant ansi cette obligation d'affiliation. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "[[NaNi]]", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".
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Les Très Honorables sont élus au scrutin universel par le THSPS.  
  
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Le site de l'assemblée fédérale [http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel]
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[http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel] Site de l'Assemblée Fédérale
  
 
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Version du 17 février 2007 à 17:16

Scanténoisie-Helvetia

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Pouvoirs exécutifs

Pouvoirs législatifs

Pouvoirs juridiques

Proves

Partis politiques

Accueil

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée de ... membres. L'Assemblée Fédérale prépare des lois , donne son avis sur les traités soumis par le DSHAE , afin que le THSPS puisse s'exprimer sur ces propositions.

Les débats sont dirigés et organisés par l'InterPares.

Les Très Honorables sont élus au scrutin universel par le THSPS.


Liens

http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel Site de l'Assemblée Fédérale

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