Loi sur le Fonctionnement des Entreprises : Différence entre versions

Version du 26 mai 2010 à 17:31

Loi sur le Fonctionnement des Entreprises

Article 1. Création d’une entreprise :

• a/ Pour créer une entreprise, une dépense est nécessaire qui dépend de la portée des produits ou des services proposés comme le stipule l'article 3 de la Loi sur l'Économie (LoE):

- une entreprise proviale coûtera 2 KCSH au propriétaire ;

- une entreprise fédérale coûtera 4 KCSH au propriétaire ;

- une entreprise micromondiale coûtera 6 KCSH au propriétaire.

• b/ Un propriétaire doit obligatoirement signaler dès la création de son entreprise la portée proviale, fédérale ou micromondiale envisagée.

• c/ L'existence de l'entreprise sera entérinée lorsque celle-ci possédera soit un site personnel indépendant, soit une page actualisée régulièrement à la Bibliothèque Nationale.

Article 2. Que rapporte une entreprise à son propriétaire ?

Automatiquement, une entreprise rapporte 1 KCSH/mois à son propriétaire si celle-ci est déclarée active (voir Vie d’une entreprise) comme le stipule l'article 20-a de la LoE.

Article 3. Vie d’une entreprise :

Chaque entreprise nécessite chaque mois (M1) des frais d’entretien à hauteur de 1 KCSH. En cas d’oubli, l’état de l’entreprise se détériore. Elle se dévalorise et ne rapporte plus à son propriétaire que 0,5 KCSH le mois suivant (M2).

Deux cas de figure lors du M2 : - le propriétaire réinvestit alors 1 KCSH et l’entreprise retrouve son état normal le mois suivant (M3); - le propriétaire laisse son entreprise se détériorer pour le second mois d’affilée (M1+M2). Dès lors, celle-ci ne lui rapporte plus rien.

Le second cas de figure - c’est à dire laisser passive une entreprise deux mois d’affilée – place l’entreprise en danger. Pour être remise en état de fonctionner, le propriétaire devra investir 2 KCSH le mois suivant (M3).

Si le propriétaire au bout de trois mois ne fait toujours rien, l’inactivité de l’entreprise joue sur son endettement. Non seulement, l’entreprise ne rapporte aucune ressource au propriétaire (O KCSH/mois) mais elle lui fait perdre dès lors (M4) 1 KCSH/mois. Chaque mois passant, ajoute à l’endettement à hauteur de 1 KCSH/mois. Un propriétaire dont le bilan ressources/mois - endettement/mois est négatif place son entreprise en dépôt de bilan. Elle cesse toute activité et disparaît sauf si un repreneur se manifeste. Ce dernier pourra après rendu du tribunal des affaires économiques prendre gratuitement les clés de l’entreprise. Ce tribunal sous l'égide du DSHLJ, créé par amendement de la LoE.

Article 4. Rachat d’entreprises entre deux parties privées

Les pourparlers du rachat d’une entreprise entre deux parties se réalisent de façon privée. La somme est débitée sur le compte de l’acheteur le mois même de l’opération. Le compte du vendeur est crédité le mois même mais ses fonds sont valables pour l’année civile restante se différenciant alors des fonds disponibles chaque mois pour un citoyen actif.

Article 5. Investissement et enrichissement

Un propriétaire investissant 4 KCSH dans le mois (M1) au sein d’une entreprise provoque un développement de son entreprise qui l’enrichit le mois suivant (M2) d’1 KCSH. L’enrichissement est acquis et peut être réinvesti n’importe quand par la propriétaire.

Article 6. Emprunt

Un citoyen peut choisir d’emprunter à la Banque Fédérale une somme afin d’investir ou d’acquérir un bien. Cette somme ne peut dépasser 5 KCSH. Après deux mois, il devra rembourser la Banque Fédérale comme suivant : - 1 KCSH empruntés : 2 KCSH à rembourser ; - 2 KCSH empruntés : 4 KCSH à rembourser ; - 3 KCSH empruntés : 5 KCSH à rembourser ; - 4 KCSH empruntés : 6 KCSH à rembourser ; - 5 KCSH empruntés : 7 KCSH à rembourser.

Le remboursement se fera sur les trois mois suivants. Au delà, chaque mois de retard vaudra une pénalité de 1 KCSH en plus selon le formule : pénalité = 2 * nb de mois de retard * 1 KCSH (ex : deux mois de retard vaudra 4 KCSH de pénalités). Si le propriétaire ne peut rembourser, ses biens sont récupérés par la Banque Fédérale.