Traité de reconnaissance avec Fantispa
TRAITE DE SORLOP
Titre I - De la reconnaissance mutuelle.
1.1. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia (ci après nommée CSH) reconnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Fantispa, comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Principauté de Fantispa reconnaît les frontières et la souveraineté de la CSH comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la CSH sur le territoire de la Principauté de Fantispa. L'ambassadeur de CSH auprès de la Principauté de Fantispa est nommé par l'InterPares de CSH, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Prince de Fantispa. L'ambassadeur est inscrit au forum national fantispais, tient la CSH informée de l'actualité fantispaise, et représente le Gouvernement scanthélois auprès du Gouvernement fantispais.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Principauté de Fantispa sur le territoire de la CSH. L'ambassadeur de la Principauté de Fantispa auprès du Gouvernement scanthélois est nommé par le Prince de Fantispa, et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'InterPares de CSH. L'ambassadeur est inscrit à la mailing list scanthéloise, tient la Principauté de Fantispa informée de l'actualité scanthéloise, et représente le Gouvernement fantispais auprès du Gouvernement scanthélois.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à essayer de coopérer dans de nombreux domaines, si une des nations le souhaite
2.4. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.
2.5. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à inscrire le présent Traité sur la section diplomatique de son site officiel pour la Principauté de Fantispa, et sur le Wiki pour la CSH avec un lien vers le site officiel de l'autre Haute Partie contractante.
Titre III - Du présent Traité.
3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
- Signé à Sorlop
- Accepté et entré en vigueur le 17 novembre 2009.
