Statuts de la Croix-Verte (CNCV)

De Wikiscanthel
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Préambule

Constatant que les Guerres et les Conflits ne peuvent pas être toujours évités,

Constatant que le passé scanthélois est neutre et pacifique et que son identité empêche quiconque de l'envahir,

Constatant que la CSH est le pays comportant le plus de minorités intégrées de l'Archipel,

Constatant que la CSH n'a ni armée, ni arme depuis l'avènement de son Ere Moderne,

Partant du principe que lors de conflits, seuls les civils et la population sont les plus touchés,

Le Comité National de la Croix Verte Scanthéloise, Institution Privée, et découlant du principe identique de la Croix Verte de Prya, se dote des statuts suivants :


Article Premier - Le Comité National de la Croix Verte Scanthéloise

1. Le Comité National de la Croix Verte Scanthéloise (CNCV), fondé à Helvia le 18 Mars 2006, est une institution humanitaire indépendante, est neutre et ne fait aucune distinction de race, de religion, de condition sociale, d'appartenance politique, qu'il s'agisse de ceux qu'elle accueille comme bénévoles, membres et sympathisants ou de ceux à qui elle vient en aide. En son sein se retrouvent des hommes et des femmes de toutes tendances et opinions, mais dont le trait d'union essentiel, est leur fidélité au principe du pacifisme, qui est la base de leur engagement au service de la solidarité universelle.

2. Organisation impartiale, le CNCV a la mission exclusivement humanitaire de protéger la vie et la dignité des victimes de la guerre et de la violence interne, et de leur porter assistance. Il dirige et coordonne les activitéss de secours du Mouvement dans les situations de conflit. Il s'efforce également de prévenir la souffrance par la promotion et le renforcement du droit et des principes humanitaires universels.

Article 2 - Siège et Emblème

1. Le CNCV a son siège à Aarosia en Confédération de Scanténoisie-Helvetia.

2. Il a pour emblème une Croix Verte sur fond blanc. Le CNCV reconnaît par là-même implicitement son lien étroit avec la Croix Verte de Prya. Sa devise est « Post Tenebras, Pace ».

Article 3 - Rôle

1. Le CNCV a, notamment, pour rôle :

a) de maintenir et diffuser les Principes fondamentaux du Mouvement, à savoir : humanité, impartialité, neutralité, indépendance, volontariat, unité et universalité ;

b) de s’efforcer en tout temps, en sa qualité d’institution neutre dont l’activité humanitaire s’exerce spécialement en cas de conflits armés — internationaux ou autres — ou de troubles intérieurs, d’assurer protection et assistance aux victimes militaires et civiles desdits événements et de leurs suites directes ;

c) de contribuer, en prévision de conflits armés, à la formation et à la préparation du personnel et du matériel sanitaires, en collaboration avec les autres Sociétés nationales à but identique (SNABI), les services de santé civils et militaires et d’autres autorités compétentes ;

d) de travailler à la création, à la compréhension et à la diffusion du droit archipelien humanitaire applicable dans les conflits armés et d’en préparer les développements éventuels ;

Article 4 — Relations avec les autres composantes du Mouvement

1. Le CNCV entretient des rapports étroits avec les SNABI. D’entente avec elles, il collabore dans des domaines d’intérêt commun, tels que leur préparation à l’action en cas de conflit armé.

Article 5 — Relations en dehors du Mouvement

1. Le CNCV entretient des relations avec les autorités gouvernementales et toutes les institutions nationales ou internationales dont il juge la collaboration utile même si la Confédération de Scanténoisie-Helvetia n'a pas signé de traité bilatéral avec lesdits pays.

2. Le CNCV est le principal délégataire pour représenter la Scanténoisie-Helvetia lors des mission de l'Agence Humanitaire de la Ligue des États Modernes. - (nouv.2016)

Article 6 — Membres du CNCV

1. Le CNCV se recrute par cooptation parmi les citoyens scanthélois.

Article 7 — Organe du CNCV

1. L'organe du CNCV est la Direction

Article 8 — Direction du CNCV

1. La Direction est responsable du bon fonctionnement et de l’efficacité du Mouvement.

2. La Direction est composée du Directeur (PNJ), et de 2 autres membres (PNJ).

Article 9 — Visage Futur

1. Le CNCV n'exclut aucune possibilité d'entreprendre une unification au niveau archipelien avec des autres SNABI afin de constituer un Mouvement International.

Article 10 - Révision

1. La Direction peut réviser les Articles 4 et 8 en tout temps à la majorité simple.

2. La Direction peut supprimer l'Article 9 en tout temps lorsque ce but sera atteint et le réintroduire sous la forme identique lorsque la situation ne permettra plus d'obtenir ce but fixé.

Article 11 — Entrée en vigueur

1. Les présents Statuts entrent en vigueur le 20 mars 2006.