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À ne pas confondre avec le Royaume du Bretzelbourg.

Le Bretzelburg (ou République Fédérale du Bretzelburg, à ne pas confondre avec le Royaume du Bretzelbourg), fut un pays éphémère aujourd'hui disparu. À ses débuts, son nom officiel était «Petit Duché du Bretzelburg». Le pays eut une vie ludique du 9 janvier 2011 au 27 février 2011, à savoir une vie-éclair. Le pays s'appela aussi la «Bretzslavie».

Géographie

Le pays était situé sur le Continent Nord, occupant une partie de l'actuel Zollernberg et frontalier de la CSH au niveau de l'Helvetia.

Administration territoriale

Le pays était une fédération de deux entités administratives:

• La Généralité de Bretzel avec pour Chef-Lieu la ville de Bretzel, également capitale fédérale
• La Généralité de Slavie avec pour Chef-Lieu la ville de Vlada.

Chaque généralité avait un gouvernement et un parlement régional, appelés:

• Regierung du Bretzel siégeant au Palais Archiducal
• Landtag du Bretzel - Assemblée générale
• Vlada de Slavie siégeant à l'Hôtel de Slavie
• Pokrajinske skupštine de Slavie - Assemblée générale

Histoire

Histoire préludique

Suite à une victoire des républicains, le pays devint République fédérale le 7 Janvier 2010. La première loi républicaine fut l'abolition de la peine de mort sous le Mandat Von Salszberg, le 28 Février 2010.

Population

Le pays comptait 144 millions de nationaux dont 90 millions de Germans et 54 millions de Slaves.

Langue

La langue officielle était le français. Le german (allemand) et slave (croate) étaient les langues vernaculaires du pays.

Religion

Les religions principales du pays était l'Église Catharodoxe et le Culte Alhamique.

Constitution

Préambule: Au lendemain de la victoire pacifique remportée par les républicains contre les monarchistes, partisans de l’Archiduc Frankk IV, favorables à un pouvoir héréditaire et archiducal, Au lendemain d’une république fédérale dont la base fut la loi Constituante provisoire du 7 Janvier,

Nous, Peuple Bretzelois, souverain et indépendant, proclamons solennellement l’avènement d’une nouvelle Monarchie Fédérale démocratique juste souveraine et tangible, dont nous fixons sur ce texte fondamental, les structures et les piliers fondamentaux qui la régissent ainsi que nos droits, devoirs et libertés inaliénables que notre vie nous garantit;

• -L'Hymne National est le Chant des Sirènes;
• -Le symbole de l'Archiduché est l'allégorie de la justice et de l'égalité, découverte par la Wirtschaft, le Mercredi 17 Février 2010;
• - Le drapeau est constitué des couleurs rouge et blanches représentant respectivement chacune l'autorité souveraine et fédérale ainsi que la société Bretzeloise. Le blazon central représente le pouvoir et la famille archiducale;
• - La devise de la Monarchie Fédérale est «Union-Droit-Liberté»;

• Titre I – Des Principes fondamentaux inaliénables, l’action politique à travers la loi
  • Art. I.- Les Bretzelois naissent et demeurent libres et égaux en droits, les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune. De facto, la société Bretzeloise ne classe aucunement ses citoyens en fonction de critères raciaux, physiques, moraux ou autre, tous sont égaux devant la loi. Ainsi, est strictement interdite toute forme de discrimination ou de racisme fondée sur le sexe, la race, la couleur, les origines ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les convictions, les opinions politiques ou tout autre opinion, l’appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance, un handicap, l’âge ou l’orientation sexuelle.
  • Art. 2.- La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi, sachant que nul ne peut l’ignorer, en conséquence, elle reste applicable à tous.
  • Art. 3.- La loi est l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. Tous les citoyens étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics , selon leurs capacités, et sans autre distinction que celles de leurs vertus et leurs talents.
  • Art. 4.- La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration, en conséquence les pouvoirs publics doivent rendre le compte de leurs actions.
  • Art. 5.- La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
  • Art. 6.- Tout citoyen peut parler, écrire et imprimer librement dans le cadre de la libre communication des pensées, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par des lois organiques, ainsi toute personne a droit à la liberté de pensée, d’opinion, de conscience et de religion

• Titre II - Du Souverain
  • Article 7.- Le Souverain de la Monarchie fédérale est l'Archiduc(hesse) qui est désigné en fonction de l’hérédité de la famille royale. Il peut être homme ou femme mais ne peut être mineur, sans quoi la régence est exercée dans les modalités prévues par la loi.
  • Article 8.- L'Archiduc nomme le Chancelier fédéral, chef du gouvernement fédéral.
  • Article 9.- L'Archiduc est le représentant officiel de la monarchie auprès des autres micronations. En ce sens lui seul peut autoriser la mise en œuvre de relations diplomatiques amenant à des traités qui sont justifiables auprès du législatif.
  • Article 10.- L'Archiduc doit promulguer chaque nouvelle loi votée et approuvée par l'organe législatif dans un délai d'une semaine. Si l'Archiduc(hesse) ne le fait pas dans le délai qui lui ai imparti, cette tâche incombera au Chancelier. Le Souverain dispose du pouvoir réglementaire dédié à son effet, il peut ainsi décréter, dans le respect de la loi et de la Constitution, pour les dossiers relatifs :
    • - Aux affaires étrangères (diplomates, envoi d'émissaires...)
    • - Aux nominations (Garde Archiducale, Chancellerie, médaille d'honneur et de service etc..)
  • Article 11.- L'Archiduc ne peut être démis de ses fonctions mais il peut en revanche abdiquer en faveur de son hériter ou d'un individu qu'il aura nommé et qui devra obtenir légitimité après plébiscite.
  • Article 12.- L'Archiduc n’est pas responsable de la politique intérieure du pays. Il ne doit par conséquent nullement s'afficher d'un mouvement politique.

• Titre III - Du Chancelier fédéral
  • Article 13.- Le Chancelier fédéral est le chef du gouvernement fédéral et conduit la politique nationale. Il est membre du parti qui bénéficie de la majorité des suffrages lors des élections. Tout parti majoritaire doit proposer un Chancelier à l'Archiduc pour procéder à sa nomination.
  • Article 14.- Le Chancelier nomme le gouvernement fédéral, composé des Kommissar fédéraux suivants :
    • - Le Kommissar des affaires régaliennes
    • - Le Kommissar des affaires culturelles sportives et sanitaires
    • - Le Kommissar des affaires économiques
  • Article 15.- Le Chancelier peut dissoudre le Gëwahlt fédéral,tandis-que le Gëwahlt fédéral participe au "vote de confiance" du gouvernement fédéral dans lequel il l'approuve ou non. Le Gouvernement reste responsable vis à vis de l'Assemblée des Élus.
  • Article 16.- Le Chancelier dispose du pouvoir réglementaire, il peut alors prononcer des décrets. Les décrets, toujours dans le respect de la loi et de la présente constitution, sont du domaine relatif :
    • - A l'ordre public, aux polices, à la sécurité
    • - Aux nominations
    • - A l'organisation des plébiscites
    • - A l'usage de l'armée
    • - A la dissolution du Gëwahlt fédéral
  • Article 17.- Le Chancelier fédéral peut être révoqué par le Souverain, sur demande de la Cour Constitutionnelle.

• Titre IV - Du Gëwahlt fédéral
  • Art. 18 : Le Gëwahlt fédéral (L'Assemblée des Élus) se distingue des Gëwahlt locaux et représente le pouvoir législatif de la Monarchie Fédérale Bretzeloise,il vote la confiance au gouvernement organisée par le Gëwahlt Vorsitzender dans un délai de trois jours après la nomination du gouvernement. Si le délai excède les trois jours, le Souverain ou le Verfassungsgericht Vorsitzender (président de la Cour Constitutionnelle) procède à l'organisation du vote.
  • Art. 19 : Le Gëwahlt est composée de 4 parlementaires élus par liste au suffrage universel direct dans les règles édictées par la loi.
  • Art. 20 : Le Gëwahlt vote et débat des projets de lois dans les règles édictées par la loi (les réformes du systèmes législatif). Le Gëwahlt Vorsitzender (Président de l'A.E) est élu par cette même assemblée pour un mandat d'un mois. Le Gëwahlt Vorsitzender doit au préalable être parlementaire.
  • Art. 21 : Si un texte est adopté par 50 % des parlementaires, la Cour Constitutionnelle tranche alors sur le sort du projet de texte.

• Titre V - De la Cour Constitutionnelle
  • Article 22.- La Cour Constitutionnelle est chargée de veiller au respect de la présente Constitution et juge des litiges relatifs aux mesures, décrets, arrêtés et lois promulgués.
  • Article 23.- La Cour Constitutionnelle est composée de trois Juges qui ont droit et obligation de réserve et de neutralité pour un mandat de trois mois : Un premier juge nommé par le Souverain, un second nommé par le Gëwahlt fédéral et le troisième est le Chancelier fédéral sortant. Dans le cas où il n'y aurait aucun Chancelier fédéral sortant et où le Chancelier fédéral est réélu, il n'y a que deux Juges.
  • Article 24.- La Cour Constitutionnelle dispose, pour défendre la Constitution et les droits des citoyens : - Des avis (ou décisions rendues) sur toute loi adoptée Ces avis sont indiscutables.
  • Article 25.- La Cour Constitutionnelle peut être saisie par tout individu ou personne morale, dans le but de vérifier un décret ou un arrêté du gouvernement fédéral. Elle donne alors son avis, qui reste indiscutable.
  • Article 26.- Dans le cas où les compétences des Juges de la Cour Constitutionnelle sont discutables, le Souverain peut alors ordonner un Plébiscite ayant pour but de dissoudre l'effectif des Juges à la Cour Constitutionnelle et de revérifier sa composition.

• Titre VI - Du Fédéralisme de la Monarchie, des compatibilités et de la révision de la présente Constitution
  • Article 27.- L'Archiduché est composé de trois Lànd, le Lànd de Nürgen-Frùdenvàl, le Lànd de Salftùnbërg et le Lànd d'Hìdenmmàrkk.
  • Article 28.- Chaque Lànd est souverain et dispose d'une assemblée législative locale (Gëwahlt local) dont tout les habitants, citoyens Bretzelois du Lànd concerné sont membres.
  • Article 29.- Chaque Lànd élit son Intendant, tout les citoyens Bretzelois habitant d'un Lànd sont invités à s'exprimer à l'élection de l'Intendant.
  • Article 30.- Sont du ressort des Lànd (et non du ressort du Gouvernement fédéral), les domaines suivants :
    • - Culture
    • - Tourisme
    • - Macroéconomie
    • - police locale
    • - Aménagement, Urbanisation
  • Article 31.- Les postes de Chancelier, de Juge à la Cour Suprême et Kommissar ne sont compatible avec aucune autre fonction publique.
  • Article 32.- La présente Constitution n'est modifiable ou abrogeable qu'après Plébiscite ordonné par le Chancelier ou le Souverain.

Nous,
Le Peuple du Bretzelburg,
Représenté par la Classe Politique.

Institutions

Exécutif

La Présidence fédérale (Bundespräsidenten)

La Constitution dispose que le chef de l'État est le Président fédéral. Il dispose de toutes les administrations fédérales et jouit de certaines prérogatives comme l'Armée et la Diplomatie. Il nomme le Chancelier fédéral et assure l'unité du pays.

La Chancellerie fédérale

C'est à elle qu'il faut s'adresser lorsqu'il existe un problème relatif à des procédures administratives. Le Chancelier est le chef du gouvernement fédéral et conduit la politique du gouvernement. Il est nommé et révoqué par le Président fédéral.

Législatif

L'Assemblée Fédérale (Bundesversammlung) est l'organe législatif national, composée de 5 députés. Ses députés sont élus tous les mois.

Judiciaire

Véritable bureaucratie judiciaire, La Cour Constitutionnelle est chargée de garantir les droits et les libertés des citoyens. Ses membres sont des Hauts-Magistrats et sont nommés à vie par le Président fédéral. Un Haut Magistrat ne peut cumuler d'autres emplois dans l'exercice de ses fonctions.

Politique

Partis politiques

Trois partis politiques existèrent pendant la courte existence du pays:

• Ligue Sociale-démocrate (LSD), parti de gauche;
• Union Populaire Libérale (UPL), parti du centre et de la droite;
• Front du Peuple (FP), parti d'extrême-droite.

Défense et protection de la population

La Bundespolizei - Police fédérale assurait l'ordre et la sécurité intérieure. Le Bureau fédéral du Renseignement était l'organisme de renseignement fédéral.

Culture

Éducation

Le pays possédait une université, l'Universität - Université Fédérale Helmut Ljèr dont le siège était à Bretzel.

Sport

Le Faza Sindikata - Stade de l'Union était un stade sportif en Slavie.

Économie

La Zentral Bank - Banque centrale était l'organisme bancaire national et la Wirtschaftliche Aktivitäten - Activités économiques était l'organisme régulant l'économie locale. La monnaie locale était le Bretzmark (B£ ou BM).

L'export potentiel du pays était le maïs, le blé, les bovins, le gaz, les bretzels et des légumes. L'import souhaité était le pétrole, de l'uranium, des appareils de vol et des trains. Les sociétés du secteur public furent:

• Bregaz (exploitateur de gaz et fournisseur d'éléctricité)
• Brecom (Télécommunications)
• Köll (Construction de logements)
• SFAT (Société Fédérale de l'Aménagement du Territoire)
• SFTP (Société Fédérale des Transports Publics)

Médias

L'Agence de Presse Fédérale du Bretzelburg (APF) était l'agence télégraphique du pays.

Drapeau

Le premier drapeau du pays fut un bi-color horizontal. En haut, la couleur blanche représentait le peuple German et en bas, la couleur bleue exprimait le peuple slave. Les armoiries au milieu scellaient leur union par une Fédération. Le pays changea ensuite de drapeau lors de l'avènement de la République. Les armoiries nationales du duché et apparaissant sur l'ancien drapeau furent conservées. Le CMV les a reproduites en février 2018.

• 

  Petit Duché du Bretzelburg

• 

  République du Bretzelburg

Diplomatie

Relation avec la CSH

Le pays n'entretint aucune relation lors de ses presque 60 jours d'existence avec la CSH.

Relations étrangères

Le pays était membre du Gazdajégot Abaleconien (organisation supra-nationale).

DSHAE