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− | * [[ | + | * [[Police Judiciaire Scanthéloise - Anti-Terrorisme]] |
+ | * [[Recueil Systématique des Lois de la Confédération]] | ||
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Version du 28 octobre 2017 à 14:31
GénéralitésLe DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire. (ce texte est en cours d'abrogation). Sa fonction se porte donc sur l'affichage des résultats des votations puis ensuite sur la dépenses d'1 KCSH par décret de lois fixé. Il supervise et nomme le président du tribunal économique. Le DSHLJ est est dirigé par Hervet Davisson (PERMAFROST). Office Fédéral des VotationsArticle détaillé : ScanthelVote L'Office Fédéral des Votations / ScanthelVote est en charge d'organiser et de recenser les votes concernant les Référendums obligatoires et facultatifs, les élections à l'InterPares et les votes parlementaires. Informations
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