Passeport
Le Passeport scanthélois est un document de voyage et d'identité pour les citoyens - et résidents - scanthélois.
Sommaire
Histoire
Introduit en 2009, il servait principalement à donner un sentiment d'appartenance entre les pays membres de ZELEN-ZEN.
Qui peut en bénéficier
En lien avec l'Article 15.a de la Constitution Espoir 6, tout citoyen scanthélois peut demander un passeport scanthélois à l'État. La Confédération ne faisant pas de distinction en matière de droits et de devoirs entre ses citoyens possédant la nationalité scanthéloise et ses résidents étrangers permanents, un étranger résident de façon régulière sur le territoire de la Confédération peut également obtenir un passeport scanthélois.
Utilisation
Le passeport scanthélois est utilisé pour voyager en dehors des frontières de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia mais sert également à prouver son identité auprès de toute administration scanthéloise. C'est donc tant un papier d'identité qu'un document de voyage.
On peut présenter son passeport scanthélois pour:
- prouver son identité par exemple lors d'un contrôle ou lors du moment de voter
- un voyage de et vers le territoire souverain de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
À noter toutefois qu'avec les points 1) & 6) du Contrat d'Etat Associé entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la Principauté du Freineubourg, le présent passeport n'a pas besoin d'être présenté lors du passage de la frontière entre la CSH et le Freineubourg. Réciproquement, le passeport frenobourgeois offre les mêmes files d'accès à la douane scanthéloise que pour les citoyens scanthélois.
Données
Le Passeport16 contient une puce biométrique. Cette puce contient les mêmes informations écrites dans le passeport mais de façon numérique ainsi que les empreintes digitales et une reconnaissance de l'iris. Sur la première page du Passeport16, la mention suivante est écrite:
Sur la seconde page du Passeport16, en plus de la photo du détenteur du document, les mentions bilingues FRA/SCM contiennent:
- le numéro du passeport;
- le nom;
- le(s) prénom(s);
- la date de naissance;
- la taille;
- le sexe;
- la date et le lieu d'établissement du document;
- la date d'expiration du document;
- une ligne réservée aux remarques particulières. Cette dernière par exemple le terme «Résident permanent» pour les non-citoyens scanthélois.
En outre, deux lignes, pour une lecture électronique, reprennent les informations ci-mentionnées.
Versions
Lors de sa première introduction en 2009, le Passeport09 biométrique était bleu, arborait les armes nationales et contenait l'inscription argentée bilingue «Passeport scanthélois / Påssepørt scånthæløis » ainsi que la mention « ZELEN ». En 2016, un nouveau Passeport16 biométrique remplace le Passeport09 dans le cadre des festivités pour les 15 ans de la Confédération. De couleur verte, il contient l'inscription dorée en scanténois moderne «Confædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå». Le terme « Passeport » est quant à lui écrit en français mais la référence à ZELEN n'apparaît plus.
Timbre-visa
Lorsqu'un citoyen ou résident scanthélois quitte le territoire fédéral, uniquement dans ce cas précis, un timbre-visa est apposé dans son passeport. Ce dernier contient les mentions «Scanthel - Douanes - Visa » ainsi que l'année de sortie. Le même timbre-visa est apposé dans les passeports des étrangers venant en CSH lors de leur entrée uniquement. Ce dernier contient les mentions «Scanthel - Douanes - Visa » ainsi que l'année d'entrée.
Photos
Passeport09
Passeport16
Intérieur du Passeport
Timbre-Visa d'entrée & de sortie
Sceau des Douanes Fédérales
Passport FNB16
