Organisation des Nations de l'Archipel : Différence entre versions
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| − | *18 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation. | + | *18 - Les îles de [[Nautia]] et [[Ilette]] sont placées sous l'administration directe de l'Organisation. |
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| − | L' | + | L'organisation est présidée par un secrétaire général, aidé de deux sous-secrétaires généraux. Ces derniers assurent la bonne tenue des débats entre les divers représentants, ainsi que l'avancée des résolutions et autres projets. L'Organisation des Nations de l'Archipel siège en assemblée générale permanente et les nations membres ont des représentants auprès d'elle. |
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| − | + | Chaque pays a les mêmes droits et peut soumettre un sujet de débat à l'Assemblée Générale permanente, présenter des résolutions dont les divers amendements seront tous étudiés par les états membres... cela entraine régulièrement des débats sans fin et des amendements bidons naissent pour faire ralentir les discussions et empêcher tout avancement. | |
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| + | En juin [[2015]], la [[Fédération d'Armara]] annonce son retrait de l'organisation. Elle devient le premier pays à se retirer de cet organisme et rejoint la Confédération comme nations non membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel. | ||
| − | La Confédération a participé aux débats | + | = Position de la CSH = |
| + | La Confédération a participé aux débats initiaux mais a refusé de rentrer dans l'organisation. Lors du débat parlementaire [http://www.scanthel.net/forum/viewtopic.php?f=137&t=1451&start=10], l'[[UCS]] et le [[PERMAFROST]] ont prôné une politique isolationniste, en dehors de tout organisme supraétatique et basé uniquement sur de la coopération de gré à gré avec certaines nations. La [[LS]] a une position plus nuancée sur la question, dans une volonté de ne pas être totalement isolée. | ||
| − | Lors du vote au [[Parlement]], le [[PERMAFROST]] et l'[[UCS]] ont unanimement voté contre l'appartenance à cet | + | Lors du vote au [[Parlement]], le [[PERMAFROST]] et l'[[UCS]] ont unanimement voté contre l'appartenance à cet organisation alors que la [[LS]] a, en grande partie, voté pour. Toutefois, c'est à l'unanimité que le [[Parlement]] a refusé la charte, preuve s'il en est que la CSH n'était pas en accord avec ce type d'organisation. |
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Version du 5 février 2018 à 20:03
L'Organisation des Nations de l'Archipel est un organisme supranational qui débat sur les diverses questions qui peuvent secouer l'Archipel. Il a été créé en janvier 2015 suite à la Conférence de Talamanca.
La Confédération a refusé d'adhérer à cet organisation et le Parlement a également rejeté la charte.
Sommaire
Conférence de Talamanca
C'est lors de la Conférence de Talamanca que se créé cet organisation, à l'initiative des présidents krasslandais et pryans. Après plusieurs semaines de débats, une charte est rédigée et ratifiée par tous les états présents, à l'exception de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
Charte
Chapitre premier - Buts
- 1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.
- 2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses Membres
Chapitre deux - Principes
- 3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
- 4 - Les Membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.
- 5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.
- 6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.
Chapitre trois - Membres
- 7 - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.
- 8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe et ratifie la Charte de l'Organisation.
- 9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..
- 10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.
- 11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.
- 12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre de nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.
Chapitre quatre - Organes
- 13 - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil permanent.
- 14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.
- 15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.
- 16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.
Chapitre cinq - Siège
Organisation
L'organisation est présidée par un secrétaire général, aidé de deux sous-secrétaires généraux. Ces derniers assurent la bonne tenue des débats entre les divers représentants, ainsi que l'avancée des résolutions et autres projets. L'Organisation des Nations de l'Archipel siège en assemblée générale permanente et les nations membres ont des représentants auprès d'elle.
Chaque pays a les mêmes droits et peut soumettre un sujet de débat à l'Assemblée Générale permanente, présenter des résolutions dont les divers amendements seront tous étudiés par les états membres... cela entraine régulièrement des débats sans fin et des amendements bidons naissent pour faire ralentir les discussions et empêcher tout avancement.
États membres
Retrait de membres
En juin 2015, la Fédération d'Armara annonce son retrait de l'organisation. Elle devient le premier pays à se retirer de cet organisme et rejoint la Confédération comme nations non membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel.
Position de la CSH
La Confédération a participé aux débats initiaux mais a refusé de rentrer dans l'organisation. Lors du débat parlementaire [1], l'UCS et le PERMAFROST ont prôné une politique isolationniste, en dehors de tout organisme supraétatique et basé uniquement sur de la coopération de gré à gré avec certaines nations. La LS a une position plus nuancée sur la question, dans une volonté de ne pas être totalement isolée.
Lors du vote au Parlement, le PERMAFROST et l'UCS ont unanimement voté contre l'appartenance à cet organisation alors que la LS a, en grande partie, voté pour. Toutefois, c'est à l'unanimité que le Parlement a refusé la charte, preuve s'il en est que la CSH n'était pas en accord avec ce type d'organisation.
