Office Fédéral de la Communication : Différence entre versions

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(Organe de contrôle)
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Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio-(télévision) publique [[STAR 3]].
 
Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio-(télévision) publique [[STAR 3]].
En outre, il est en charge et l'exécuteur principal de [[ScanthelPoste]].
 
  
== Organe de contrôle ==
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En outre, il s'assure que les chaînes publiques et privées de services de radio-télédiffusion soient le mieux redistribués sur le territoire fédéral. Il s'assure également que la numérotation des chaînes nationales correspond aux canaux diffusant le signal télévisuel. Il a donc un rôle également technique puisqu'il est aussi en charge de la dispersion des moyens de retransmission sur tout le territoire fédéral.
L'OFComm peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal.
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Enfin, il est en charge et l'exécuteur principal de [[ScanthelPoste]].
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L'OFComm peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal de société ayant siège social en Scanténoisie-Helvetia.
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Il s'assure également que les services médias nationaux proposés (publics, privés) respectent la [[Loi sur l'Audiovisuel]].
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C'est également l'organe qui vérifie le contenu des [[Offre télévisuelle|chaînes étrangères diffusées sur le territoire fédéral]] afin que ces dernières respectent la législation nationale en la matière, toutefois, il s'impose de ne pratiquer aucune censure politique sur les programmes étrangers. Il peut, en revanche, couper un signal si une chaîne diffuse par erreur, par exemple, un programme adulte à heure de grande écoute.
  
 
== Rôle public ==
 
== Rôle public ==
C'est par ce média que l'[[InterPares]] et les DSHs s'adressent à la nation en cas d'information importante.
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Il s'assure que les communications de l'[[InterPares]] et de la [[Table Ronde]], lorsque ces derniers s'adressent à la nation en cas d'information importante, soient diffusées dans les meilleurs conditions et par tous les moyens possibles dans le respect des lois en vigueur.  
  
 
[[Catégorie:A à Z]]
 
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[[Catégorie:DSHI]]
 
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Version du 15 septembre 2019 à 03:39

Scanténoisie-Helvetia

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Pouvoirs exécutifs

Pouvoirs législatifs

Pouvoirs juridiques

Proves

Partis politiques

Accueil

Ofcommportail.png

Mandat

Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique STV 2 et de la radio-(télévision) publique STAR 3.

En outre, il s'assure que les chaînes publiques et privées de services de radio-télédiffusion soient le mieux redistribués sur le territoire fédéral. Il s'assure également que la numérotation des chaînes nationales correspond aux canaux diffusant le signal télévisuel. Il a donc un rôle également technique puisqu'il est aussi en charge de la dispersion des moyens de retransmission sur tout le territoire fédéral.

Enfin, il est en charge et l'exécuteur principal de ScanthelPoste.

Organe de contrôle et de plaintes

L'OFComm peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal de société ayant siège social en Scanténoisie-Helvetia.

Il s'assure également que les services médias nationaux proposés (publics, privés) respectent la Loi sur l'Audiovisuel.

C'est également l'organe qui vérifie le contenu des chaînes étrangères diffusées sur le territoire fédéral afin que ces dernières respectent la législation nationale en la matière, toutefois, il s'impose de ne pratiquer aucune censure politique sur les programmes étrangers. Il peut, en revanche, couper un signal si une chaîne diffuse par erreur, par exemple, un programme adulte à heure de grande écoute.

Rôle public

Il s'assure que les communications de l'InterPares et de la Table Ronde, lorsque ces derniers s'adressent à la nation en cas d'information importante, soient diffusées dans les meilleurs conditions et par tous les moyens possibles dans le respect des lois en vigueur.