Organisation des États de l'Archipel

De Wikiscanthel
(Redirigé depuis OEA)
Organisation des États de l'Archipel
Drapeau OEA.png
Données Politiques
Siège Île de l'ONV
Type d'organisation Attribution territoriale
Adhésion de la CSH OUI
Autres
Création 12 Août 2002
Dissolution 11 Juin 2003
Site Site OEA

L'Organisation des États de l'Archipel était une organisation internationale regroupant les pays virtuels du micromonde dits «actifs». L'objectif principal de l'Organisation des États de l'Archipel était de réguler l'attribution de territoire au sein du micromonde.

L'OEA a été dissoute par l'Organisation des Nations Virtuelles le 11 juin 2003 par la résolution concernant la géographie.

Charte de l'OEA

  • 1 - OEA
    • L'Organisation des États de l'Archipel est une organisation internationale rassemblant tous les États virtuels actifs présents dans l'archipel dit du "micromonde". Elle a pour mission de traiter des problèmes qui affectent le micromonde dans son ensemble et de gérer l'admission de nouveaux États dans la région.
  • 2 - Membres
    • Pour être membre de l'Organisation des États de l'Archipel, un État virtuel doit remplir les conditions prévues dans le document d'Accession à un statut de membre.
    • Une fois qu'une micronation a déposé sa candidature à l'Organisation des États de l'Archipel pour devenir membre et a communiqué les informations décrites dans le document d'Accession, l'Organisation des États de l'Archipel organise alors un vote d'une durée de 7 jours pour statuer de sa décision d'attribution du statut de membre. (vote par l'interface de sondage Yahoogroupes)
  • 3 - Observateurs
    • Les États virtuels qui ne remplissent pas ou plus toutes les conditions pour être membre peuvent obtenir un statut d'observateur qui leur permet de prendre part au discussions mais qui ne leur donne pas le droit de vote. Les nouveaux États doivent passer par une période probatoire en tant qu'observateurs jusqu'à ce que leur niveau d'activité leur permette de devenir membres. Les états candidats doivent remplir les conditions prévues dans le document d'Accession à un statut d'observateur.
    • Une fois qu'une micronation a déposé sa candidature à l'Organisation des États de l'Archipel pour devenir observateur et a communiqué les informations décrites dans le document d'Accession, l'Organisation des États de l'Archipel organise alors un vote d'une durée de 7 jours pour statuer de sa décision d'attribution du statut d'observateur. (vote par l'interface de sondage Yahoogroupes)
  • 4 - Attribution de territoires
    • Tout nouvel État souhaitant s'établir dans le micromonde doit déposer sa candidature auprès de l'Organisation des États de l'Archipel. Il n'est pas nécessaire d'être membre ou observateur de l'Organisation des États de l'Archipel pour déposer une candidateure mais l'obtention du statut d'observateur est fortement conseillé. Seule l'Organisation des États de l'Archipel est habilitée à négocier l'attribution de territoires libres à un nouvel État. L'attribution d'un territoire se déroule alors comme suit:
      • -L'Organisation des États de l'Archipel propose au candidat un emplacement sur la carte du micromonde;
      • -Des discussions ont lieue jusqu'à obtenir un consensus entre le candidat et les membres de l'Organisation des États de l'Archipel;
      • -Un vote d'une semaine par sondage Yahoogroupes est organisé pour que la cession territoriale ait lieu;
      • -Le territoire est attribué si une majorité de votants votent POUR.
  • 5 - Retrait de territoires
    • Un État qui s'est vu attribué un territoire et qui six mois après le vote d'attribution ne participe plus aux débats de l'Organisation des États de l'Archipel en tant que membre ou observateur peut se faire retirer ce territoire si la majorité des membres de l'Organisation des États de l'Archipel votent pour que le territoire redevienne un territoire libre.
  • 6 - Exclusion d'un État
    • Un État qui par ses agissements porte gravement atteinte aux intérets de l'ensemble du micromonde ou se comporte de manière incompatible avec sa présence dans ce cadre ludique peut être exclu par un vote à la majorité des deux tiers des membres de l'Organisation des États de l'Archipel. Son territoire est alors considéré comme à nouveau libre et les membres de l'Organisation des États de l'Archipel sont invités à supprimer les liens avec ce pays.
  • 7 - Représentants
  • Chaque État membre ou observateur doit nommer un représentant à l'Organisation des États de l'Archipel suivant la procédure de nomination de son choix. Seuls les membres et observateurs sont habilités à débattre sur la mailing liste de l'Organisation des États de l'Archipel.
  • 8 - Auto-gestion de l'OEA
    • Les membres de l'Organisation des États de l'Archipel s'auto-gèrent et sont donc à l'initiative des débats et des votes. Tout membre peut proposer aux autres membres de voter une décision prévue par les articles de la présente charte. Par défaut un vote ne durera pas plus que 7 jours sauf s'il s'agit d'un vote concernant la modification de la charte qui requiert la majorité absolue.
  • 9 - Géographie
    • L'Organisation des États de l'Archipel a tout pouvoir pour créer un nouvel archipel pour fournir à une nation qui en aurait fait la demande une terre pour s'installer. L'Organisation des États de l'Archipel est tenue de tenir à jour une carte représentant la disposition et la configuration des territoires attribués.

Résolution de dissolution

  • 1. REGLES DE FOND SUR L'INSTALLATION DE NOUVELLES NATIONS DANS LE MICROMONDE
    • 1.a. Les nouvelles nations ont le droit de s'installer sur un territoire du micromonde, à condition qu'il soit de taille moyenne ou réduite, par rapport aux nations existantes.
    • 1.b. Les nouvelles nations ont le droit de créer de nouvelles terres ou îles, après cconsultation des États voisins.
    • 1.c. Les nouvelles nations doivent cependant disposer d'un site Internet - même minimal -, et d'une liste de diffusion ou d'un forum de discussion.
    • 1.d. Dans la mesure du possible, les nouvelles nations veillent à ne pas s'établir sur les territoires d'une nation aujourd'hui disparue.
  • 2. REGLES DE PROCEDURES SUR L'INSTALLATION DE NOUVELLES NATIONS DANS LE MICROMONDE
    • 2.a. Le Secrétaire Général de l'ONV reçoit les demandes présentées par les nouvelles micronations qui veulent s'installer sur la carte du micromonde. Il veille au respect des règles de fond du paragraphe précédent. Il veille à ce que les États voisins de la nouvelle micronations aient été consultés. Il peut proposer à la nouvelle micronation d'autres emplacements ou des modifications de son projet, afin de se conformer aux règles de fond du paragraphe précédent ou pour tenir compte des avis émis par les États voisins.
    • 2.b. Lorsque le Secrétaire général estime qu'une nouvelle nation ne veut pas respecter les règles de fond, il saisit l'assemblée générale, qui peut approuver ou refuser le projet de la nouvelle micronation, au regard des règles de fond et de l'avis des États voisins. La nouvelle micronation peut également solliciter un vote de l'assemblée générale en ce sens.
    • 2.c. Le secrétaire général de l'ONV tient à jour un portail minimal du micromonde, qui présente une carte du micromonde actualisée, une liste des listes de diffusion et des sites internets des États du micromonde, outre toutes informations qu'il juge pertinente. Il tient compte des remarques formulées par les États de l'ONV, éventuellement sous forme de résolution.
    • 2.d. Pour l'application du présent paragraphe, le secrétaire général peut déléguer ses pouvoirs. Il en informe alors l'assemblée générale et tient compte de ses remarques.
  • 3. REGLES DE FOND POUR LA SUPPRESSION D'UNE MICRONATION
    • 3.a. Lorsqu'il estime qu'une micronation n'est plus active, parce qu'aucun mail n'est plus échangé depuis longtemps, parce que le site n'est pas remis à jour, le secrétaire général écrit aux représentants de la micronation pour connaître leurs intentions.
    • 3.b. Le secrétaire général peut proposer à l'assemblée générale de procéder à la radiation de la carte du micromonde d'une nation qui ne serait plus active. L'assemblée générale exerce ce pouvoir avec circonspection et veille à ce que la micronation soit réellement inactive depuis plusieurs mois.
  • 4. DISPOSITIONS DIVERSES ET D'APPLICATION
    • 4.a. Les États membres considèrent que la présente résolution est à la frontière entre l'ex-lude et l'in-lude. Ils s'engagent, dans l'application de celles-ci, à être de pleine et entière bonne foi. La gestion de la carte du micromonde est considérée comme une question diplomatique importante, qui exige de l'attention et du respect mutuel entre les États.
    • 4.b. Les États membres entendent par la présente résolution mettre fin à l'Organisation des États de l'Archipel (OEA), dont les décisions sont maintenues pour l'avenir.
    • 4.c. Le "portail du micromonde" sera remis à jour au plus vite, en présentant notamment des informations actualisées et respectant les différents États. Notamment, le Krassland et Aldden réapparaîtront en couleurs, et un lien vers leurs sites et leurs listes de diffusion sera restauré. Aldden fera connaître au plus vite la façon dont elle souhaite être représentée sur la carte et il sera fortement tenu compte de cet avis. Aldden indiquera notamment le sort qu'il convient de réserver à la représentation de la Syldavie sur la carte.
    • 4.d. Les États membres s'engagent à faire figurer sur leur site internet un lien apparent et accessible depuis les pages d'accueil vers le "portail du micromonde".
    • 4.e. La présente résolution n'entend pas régir : - les conflits territoriaux existants, passés ou à venir, entre les États du micromonde, qui sont des questions purement in-lude ; - la question de la jonction du micromonde avec d'autres mondes virtuels ; - la question des sanctions territoriales qui viendraient à être infligées à des États ;
    • 4.f. La présente résolution sera reconsidérée six mois après son adoption par les États membres.


Drapeau de l'OEA

Le Drapeau de l'OEA a été créé par le Centre Micromondial de Vexillologie dont le siège est en CSH. Le rouge, le jaune, le blanc, le vert et le noir représentent les couleurs qui apparaissaient sur tous les drapeaux du micromonde. Le bleu vertical rappelait les liens entre tous les pays virtuels et la mer de l'Archipel. Le coquillage et le gris représentait l'unification de tous les pays. Chaque partie noire du coquillage représentait les 7 pays constitutifs de l'Organisation des États de l'Archipel.