Loi Proviale sur les Symboles Proviaux (A)

Historique

La LPA-SP a été introduite par Shivana Pal et votée le 12 mars 2013 par 75:16.

Loi Proviale sur les Symboles Proviaux

I Généralités

• Article 1 : La Prove d'Aarosia-Cité se dote d'un Drapeau Provial dont la description vexillologique est « D'azur aux Clés en sautoir d'argent, à la bordure crénelée de turquoise ».
  • Article 1.1 : La largeur et la longueur du drapeau sont de proportion de deux sur trois.
• Article 2: La Prove d'Aarosia-Cité se dote d'Armes Proviales dont la description vexillologique est « D'azur aux Clés en sautoir d'argent, au chef crénelé de turquoise ».
• Article 3 : Le Drapeau Provial et les Armes Proviales servent à renforcer le caractère communautaire des Citoyens de la Prove.
• Article 4: La Journée Proviale du Drapeau en date du 12 mars est un jour férié.

II Utilisation

• Article 5 : Emblème provial de la Prove d'Aarosia-Cité, le drapeau doit être déployé sur le fronton de l'Assemblée Proviale et de la Mairie Proviale en toute circonstance.
  • Article 5.1: Il peut être déployé sur tout édifice officiel dépendant de l'Administration Proviale.
  • Article 5.2: Il doit, au même titre, être déployé lors des manifestations officielles de la Prove.
  • Article 5.3: Il est interdit d'utiliser un emblème de la Prove d'Aarosia-Cité de façon à laisser faussement croire :
    - que l'utilisateur est revêtu de l'autorité de l'État, ou qu'il agit pour le compte de l'État ou avec son autorisation ou son approbation ;
    - qu'un document, un acte, une information, un produit ou un service émane de l'État ou d'une de ses institutions.
  • Article 5.4: Il peut être mis en berne sur décision de l'Administration Proviale, à savoir de la Mairie Proviale et/ou de l'Assemblée Proviale, ou sur décision de l'Administration fédérale.

III Disposition

• Article 6 : Dans tous les cas, et sur territoire provial uniquement, le drapeau de la Prove d'Aarosia-Cité a préséance sur tout autre drapeau ou emblème, sauf déployé à côté du Drapeau Fédéral; dans ce cas, de face, il se place à la droite de ce dernier.