Assemblée Fédérale : Différence entre versions

De Wikiscanthel
Ligne 2 : Ligne 2 :
  
 
L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
 
L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].
+
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].
  
 
Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].
 
Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].

Version du 31 mai 2006 à 22:23

L'Assemblée Fédérale

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois. L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le DSHAE, elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la Constitution.

Les débats sont dirigés et organisés par l'InterPares.

Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'InterPares ni par le pouvoir judiciaire. Chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la Loi sur les Partis Politiques Virtuels LoPPVi a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "Nani", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".