Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République Sportive d'Athlétia

De Wikiscanthel
Version du 28 mai 2006 à 18:09 par Thomas von Zeeland (discuter | contributions)

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Autorités présentes à la Signature de ce traité: Pour la République Sportive d'Athlétia: - Son Excellence Pol Couenne, Ambassadeur de la République Sportive d'Athlétia

Pour la Confédération de Scanténoisie-Helvetia : - Son Excellence l'InterPares et Chef du DSHAE , Dim Web et Yvan Sorine

Art. 1 Par ce traité, les deux parties s'engagent à: ---Art. 1a - reconnaître officiellement l'existence des deux Etats, leurs frontières et leur souveraineté. ---Art. 1b - tout faire pour que la paix demeure entre les deux parties. ---Art. 1c - présenter un lien assorti du drapeau national sur le territoire de chacun des deux états ---Art. 1d - présenter le texte du traité.

Art.2 De plus les chefs d'État s'engagent à entretenir une correspondance régulière dans le but d'améliorer toute collaboration qu'ils jugeront opportune.

Art.3 Ce traité donne également le droit aux représentants de la CSH de s'exprimer sur la Place Publique Athlétienne dans le respect de certaines règles qui y sont énoncées.

---Art.3a Il en va de même pour les représentants d'Athlétia, qui pourront s'exprimer à l'Assemblée Fédérale scanthéloise, dans le respect des règles qui y sont énoncées.

Art.4 La République Sportive d'Athlétia accepte les valeurs de la Scanténoisie-Helvetia que sont la Démocratie, le Pacifisme et l'Écologie

Art.5 Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage, dans la mesure du possible, à établir une représentation

diplomatique auprès de l'autre.

SIGNÉ À: Scånie – Cønædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå, le ...

Signataires Le chef du Département ScantHélois des Affaires Etrangères et l'InterPares par ordre du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois