Traité de Zozolulu - Historique des versions

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Le Traité de Zozolulu met fin à la [[Charte de l'ONV]]. Il a été négocié à [[Talamanca]] ([[Nautia]]) et signé à [[Zozolulu]] ([[Zollernberg]]), le 19 décembre 2004.

*[http://zoll-diplomatie.site.voila.fr/Signaturecharte.html Cérémonies de signature du Traité de Zozolulu]

==Traité du 19 décembre 2004 de Zozolulu==

Signé à Zozolulu le 19 décembre 2004 par le Zollernberg, Nautia, Ys,
Persis, Locquetas, Skotinos et Métropolibre, après une négociation à
Talamanca du 12 au 18 décembre 2004.

*1. Ce traité organise une association de nations virtuelles s’inscrivant dans son propre univers virtuel, dénommé Archipel, organe privilégié de gestion de cet univers et des relations diplomatiques en son sein. Ce traité reconnaît comme fondamentaux les principes d'égalité entre les nations et de souveraineté des nations.

*2. Les nations de l’Archipel se réunissent dans une assemblée permanente nommée Congrès des Nations de l'Archipel. Le Congrès est le lieu privilégié des relations diplomatiques et du règlements des questions intermicromondiales.

*3. Le Congrès adopte des résolutions, immédiatement applicables. Sauf les résolutions ayant trait au fonctionnement des institutions internationales (appelées « résolutions institutionnelles »), une résolution ne s’impose aux Etats membres que s’ils l’ont accepté expressément ou si la résolution en dispose ainsi expressément (appelée « résolutions contraignantes »).
Un consensus doit toujours être recherché. S’il n’y a pas de consensus sur une résolution, elle est mise au vote par le pays auteur de la résolution. Les résolutions contraignantes sont acquises à la majorité des 4/5ème des votants. Le vote doit durer au minimum 10 jours.

*4. Le Congrès reconnaît que la cour internationale de justice a pour mission de résoudre les litiges internationaux insoluble par les voies diplomatiques et sur demande d'une nation concernée.

*5. Un comité nommé Institut Diplomatique est chargé, dans le respect des résolutions du congrès et des souhaits de la communauté internationale, de la gestion de l’univers de l’Archipel. L’institut Diplomatique est dirigé par un Conseil d'Administration éunissant les anciens Secrétaires Généraux de l'ONV et des diplômés de l'Institut qui le souhaitent. En outre, le conseil ainsi composé peut coopter des personnalités éminentes, pour une durée de six mois. L'institut diplomatique se dote d'un règlement intérieur révisable sur demande de l'un des membres dirigeant et adopté à l'unanimité de ceuxci. L’institut Diplomatique a pour missions de gérer la carte de l'Archipel, d’administrer l’îlot de l’ONV, d’encourager les relations diplomatiques, d’informer la communauté internationale de la situation diplomatique en publiant de manière régulière un bulletin, de gérer le site de l’Archipel. L'institut Diplomatique se dote d'une structure destinée à l'enseignement de la diplomatie habilité à remettre un diplôme permettant l’admission au sein du Conseil d'Administration.

*6. La Charte de l’ONV est abrogée. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.

==Décisions annexes==

*1. Décision sur l’île de l’ONV

Le congrès se réunit dans l’amphithéâtre Kévin Smith. L’institut
diplomatique dans le Bâtiment Théophraste de Mytilène. L’accès à l’île de
l’ONV se fait par l’aéroport Ben Von Bucchow et par le Port Juli Marti
Casals.

*2. Décision sur la Charte de la Cour internationale dejustice

Les dispositions ayant trait au procureur général près ladite cour ainsi
qu’aux matières pénales sont abrogées. Le nombre de juge est limité à trois.
Des élections auront lieu après l’entrée en vigueur du traité de Zozolulu.

*3. Décision sur le colonialisme

Deux continents seront dévolus au colonialisme. La guerre y est autorisée et
arbitrée d’un commun accord des parties concernées ou à défaut par
l’institut diplomatique. L’institut diplomatique est tout spécifiquement
chargé d’animer les continents coloniaux et d’en faire un univers vivant et
chatoyant où règne l’aventure et l’impérialisme.

*4. Décision sur la carte

L’institut diplomatique proposera à la communauté internationale une
extension de la carte, avec deux autres continents, outre les deux nouveaux
continents diplomatiques. Toute nouvelle nation a droit à un territoire, à
condition qu’il soit de taille moyenne et situé sur la carte définie par l’institut.

[[Catégorie:A à Z]]
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	L’[[Institut Diplomatique]] proposera à la communauté internationale une extension de la carte, avec deux autres continents, outre les deux nouveaux continents diplomatiques. Toute nouvelle nation a droit à un territoire, à condition qu’il soit de taille moyenne et situé sur la carte définie par l’institut.		L’[[Institut Diplomatique]] proposera à la communauté internationale une extension de la carte, avec deux autres continents, outre les deux nouveaux continents diplomatiques. Toute nouvelle nation a droit à un territoire, à condition qu’il soit de taille moyenne et situé sur la carte définie par l’institut.
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 ==Traité du 19 décembre [[2004]] de Zozolulu==
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 *6. La Charte de l’[[ONV]] est abrogée. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.
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 *5. Un comité nommé [[Institut Diplomatique]] est chargé, dans le respect des résolutions du congrès et des souhaits de la communauté internationale, de la gestion de l’univers de l’Archipel. L’[[Institut Diplomatique]] est dirigé par un Conseil d'Administration réunissant les anciens Secrétaires Généraux de l'[[ONV]] et des diplômés de l'Institut qui le souhaitent. En outre, le conseil ainsi composé peut coopter des personnalités éminentes, pour une durée de six mois. L'[[Institut Diplomatique]] se dote d'un règlement intérieur révisable sur demande de l'un des membres dirigeant et adopté à l'unanimité de ceux-ci. L’[[Institut Diplomatique]] a pour missions de gérer la carte de l'[[Archipel]], d’administrer l’îlot de l’[[ONV]], d’encourager les relations diplomatiques, d’informer la communauté internationale de la situation diplomatique en publiant de manière régulière un bulletin, de gérer le site de l’[[Archipel]]. L'[[Institut Diplomatique]] se dote d'une structure destinée à l'enseignement de la diplomatie habilité à remettre un diplôme permettant l’admission au sein du Conseil d'Administration.
-*6. La Charte de l’[[ONV est abrogée]]. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.
+*6. La Charte de l’[[ONV]] est abrogée. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.
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 *1. Décision sur l’île de l’ONV
-Le congrès se réunit dans l’amphithéâtre Kévin Smith. L’[[Institut Diplomatique]]dans le Bâtiment Théophraste de Mytilène. L’accès à l’île de
+Le congrès se réunit dans l’amphithéâtre Kévin Smith. L’[[Institut Diplomatique]] dans le Bâtiment Théophraste de Mytilène. L’accès à l’île de
 l’[[ONV]] se fait par l’aéroport Ben Von Bucchow et par le Port Juli Marti Casals.
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-Le Traité de Zozolulu met fin à la [[Charte de l'ONV]]. Il a été négocié à [[Talamanca]] ([[Nautia]]) et signé à [[Zozolulu]] ([[Zollernberg]]), le 19 décembre 2004.
+Le Traité de Zozolulu met fin à la [[Charte de l'ONV]]. Il a été négocié à [[Talamanca]] ([[Nautia]]) et signé à [[Zozolulu]] ([[Zollernberg]]), le 19 décembre [[2004]].
-*[http://zoll-diplomatie.site.voila.fr/Signaturecharte.html Cérémonies de signature du Traité de Zozolulu]
+*[https://web.archive.org/web/20050514043840/http://zoll-diplomatie.site.voila.fr/Signaturecharte.html Cérémonies de signature du Traité de Zozolulu]
-==Traité du 19 décembre 2004 de Zozolulu==
+==Traité du 19 décembre [[2004]] de Zozolulu==
-Signé à Zozolulu le 19 décembre 2004 par le Zollernberg, Nautia, Ys,
+Signé à Zozolulu le 19 décembre [[2004]] par le [[Zollernberg]], [[Nautia]], [[Ys]], [[Persis]], [[Locquetas]], [[Skotinos]] et [[Métropolibre]], après une négociation à [[Talamanca]] du 12 au 18 décembre [[2004]].
 Persis, Locquetas, Skotinos et Métropolibre, après une négociation à
 Talamanca du 12 au 18 décembre 2004.
-*1. Ce traité organise une association de nations virtuelles s’inscrivant dans son propre univers virtuel, dénommé Archipel, organe privilégié de gestion de cet univers et des relations diplomatiques en son sein. Ce traité reconnaît comme fondamentaux les principes d'égalité entre les nations et de souveraineté des nations.
+*1. Ce traité organise une association de nations virtuelles s’inscrivant dans son propre univers virtuel, dénommé [[Archipel]], organe privilégié de gestion de cet univers et des relations diplomatiques en son sein. Ce traité reconnaît comme fondamentaux les principes d'égalité entre les nations et de souveraineté des nations.
-*2. Les nations de l’Archipel se réunissent dans une assemblée permanente nommée Congrès des Nations de l'Archipel. Le Congrès est le lieu privilégié des relations diplomatiques et du règlements des questions intermicromondiales.
+*2. Les nations de l’Archipel se réunissent dans une assemblée permanente nommée [[CNA|Congrès des Nations de l'Archipel]]. Le Congrès est le lieu privilégié des relations diplomatiques et du règlements des questions intermicromondiales.
 *3. Le Congrès adopte des résolutions, immédiatement applicables. Sauf les résolutions ayant trait au fonctionnement des institutions internationales (appelées « résolutions institutionnelles »), une résolution ne s’impose aux Etats membres que s’ils l’ont accepté expressément ou si la résolution en dispose ainsi expressément (appelée « résolutions contraignantes »).
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 *4. Le Congrès reconnaît que la cour internationale de justice a pour mission de résoudre les litiges internationaux insoluble par les voies diplomatiques et sur demande d'une nation concernée.
-*5. Un comité nommé Institut Diplomatique est chargé, dans le respect des résolutions du congrès et des souhaits de la communauté internationale, de la gestion de l’univers de l’Archipel. L’institut Diplomatique est dirigé par un Conseil d'Administration  éunissant les anciens Secrétaires Généraux de l'ONV et des diplômés de l'Institut qui le souhaitent. En outre, le conseil ainsi composé peut coopter des personnalités éminentes, pour une durée de six mois. L'institut diplomatique se dote d'un règlement intérieur révisable sur demande de l'un des membres dirigeant et adopté à l'unanimité de ceuxci. L’institut Diplomatique a pour missions de gérer la carte de l'Archipel, d’administrer l’îlot de l’ONV, d’encourager les relations diplomatiques, d’informer la communauté internationale de la situation diplomatique en publiant de manière régulière un bulletin, de gérer le site de l’Archipel. L'institut Diplomatique se dote d'une structure destinée à l'enseignement de la diplomatie habilité à remettre un diplôme permettant l’admission au sein du Conseil d'Administration.
+*5. Un comité nommé [[Institut Diplomatique]] est chargé, dans le respect des résolutions du congrès et des souhaits de la communauté internationale, de la gestion de l’univers de l’Archipel. L’[[Institut Diplomatique]] est dirigé par un Conseil d'Administration réunissant les anciens Secrétaires Généraux de l'[[ONV]] et des diplômés de l'Institut qui le souhaitent. En outre, le conseil ainsi composé peut coopter des personnalités éminentes, pour une durée de six mois. L'[[Institut Diplomatique]] se dote d'un règlement intérieur révisable sur demande de l'un des membres dirigeant et adopté à l'unanimité de ceux-ci. L’[[Institut Diplomatique]] a pour missions de gérer la carte de l'[[Archipel]], d’administrer l’îlot de l’[[ONV]], d’encourager les relations diplomatiques, d’informer la communauté internationale de la situation diplomatique en publiant de manière régulière un bulletin, de gérer le site de l’[[Archipel]]. L'[[Institut Diplomatique]] se dote d'une structure destinée à l'enseignement de la diplomatie habilité à remettre un diplôme permettant l’admission au sein du Conseil d'Administration.
-*6. La Charte de l’ONV est abrogée. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.
+*6. La Charte de l’[[ONV est abrogée]]. Les décisions annexées au présent traité sont considérées comme des résolutions du congrès.
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 *1. Décision sur l’île de l’ONV
-Le congrès se réunit dans l’amphithéâtre Kévin Smith. L’institut
+Le congrès se réunit dans l’amphithéâtre Kévin Smith. L’[[Institut Diplomatique]]dans le Bâtiment Théophraste de Mytilène. L’accès à l’île de
-diplomatique dans le Bâtiment Théophraste de Mytilène. L’accès à l’île de
+l’[[ONV]] se fait par l’aéroport Ben Von Bucchow et par le Port Juli Marti Casals.
-l’ONV se fait par l’aéroport Ben Von Bucchow et par le Port Juli Marti
 Casals.
-*2. Décision sur la Charte de la Cour internationale dejustice
+*2. Décision sur la Charte de la Cour internationale de justice
 Les dispositions ayant trait au procureur général près ladite cour ainsi qu’aux matières pénales sont abrogées. Le nombre de juge est limité à trois. Des élections auront lieu après l’entrée en vigueur du traité de Zozolulu.
 Les dispositions ayant trait au procureur général près ladite cour ainsi
 qu’aux matières pénales sont abrogées. Le nombre de juge est limité à trois.
 Des élections auront lieu après l’entrée en vigueur du traité de Zozolulu.
 *3. Décision sur le colonialisme
-Deux continents seront dévolus au colonialisme. La guerre y est autorisée et
+Deux continents seront dévolus au colonialisme. La guerre y est autorisée et arbitrée d’un commun accord des parties concernées ou à défaut par
-arbitrée d’un commun accord des parties concernées ou à défaut par
+l’[[Institut Diplomatique]]. L’[[Institut Diplomatique]] est tout spécifiquement chargé d’animer les continents coloniaux et d’en faire un univers vivant et chatoyant où règne l’aventure et l’impérialisme.
-l’institut diplomatique. L’institut diplomatique est tout spécifiquement
 chargé d’animer les continents coloniaux et d’en faire un univers vivant et
 chatoyant où règne l’aventure et l’impérialisme.
 *4. Décision sur la carte
-L’institut diplomatique proposera à la communauté internationale une
+L’[[Institut Diplomatique]] proposera à la communauté internationale une extension de la carte, avec deux autres continents, outre les deux nouveaux continents diplomatiques. Toute nouvelle nation a droit à un territoire, à condition qu’il soit de taille moyenne et situé sur la carte définie par l’institut.
 extension de la carte, avec deux autres continents, outre les deux nouveaux
 continents diplomatiques. Toute nouvelle nation a droit à un territoire, à
 condition qu’il soit de taille moyenne et situé sur la carte définie par l’institut.
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