Loi sur les Citoyens d'Honneur - Historique des versions

WikiSysop : /* De la récompense des scanthélois actifs */

2015-11-10T22:56:41Z

‎De la récompense des scanthélois actifs

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2015-04-13T20:32:58Z

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WikiSysop : /* De la récompense des scanthélois actifs */

2013-08-13T11:57:13Z

‎De la récompense des scanthélois actifs

WikiSysop le 12 août 2013 à 18:42

2013-08-12T18:42:08Z

WikiSysop le 25 août 2012 à 18:03

2012-08-25T18:03:07Z

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2011-10-20T13:59:43Z

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{{DSHLJ}}

=Loi sur les Citoyens d'Honneur (LoCiHo) =

Loi votée par le Parlement le 13 octobre 2011 [http://www.scanthel.net/forum/viewtopic.php?f=10&t=788&start=10#p4892] à 127:7

== De la récompense des scanthélois actifs ==
1. La Confédération de Scanténosie-Helvetia se doit de reconnaître les forces vives, passées ou présentes, de la nation.
2. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia se doit de récompenser par le terme de Citoyen d'honneur, toute femme et tout homme, ayant agi pour le développement, au sens large, du pays.

== De la nomination du citoyen d'honneur ==
3. La récompense de Citoyen d'Honneur est une reconnaissance du Très Honorable et, à ce titre, justifie un vote d'approbation au Parlement fédéral.
4. Un Citoyen d'Honneur doit être nommé à ce titre par un des membres de la Table Ronde, comprenant l'InterPares, le Vice-InterPares et les chefs des Départements Scanthélois.
5. Les différentes catégories de Citoyen d'Honneur sont : la politique, l'écologie, la culture et l'économie.

== De l'obtention du statut de citoyen d'honneur ==
6. Un membre de l'exécutif propose un citoyen et une catégorie, laquelle est appropriée à l'action pour le dynamisme du pays.
7. Le Parlement vote l'honneur dudit citoyen nominé.

[[Catégorie : Lois]]
[[Catégorie : DSHLJ]]
[[Catégorie : A à Z]]

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 == De la récompense des scanthélois actifs ==
-*1. La Confédération de Scanténosie-Helvetia se doit de reconnaître les forces vives, passées ou présentes, de la nation.
+*1. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia se doit de reconnaître les forces vives, passées ou présentes, de la nation.
 *2. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia se doit de récompenser par le terme de [[Citoyens d'Honneur|Citoyen d'honneur]], toute femme et tout homme, ayant agi pour le développement, au sens large, du pays.

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 == De la récompense des scanthélois actifs ==
 *1. La Confédération de Scanténosie-Helvetia se doit de reconnaître les forces vives, passées ou présentes, de la nation.
-*2. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia se doit de récompenser par le terme de Citoyen d'honneur, toute femme et tout homme, ayant agi pour le développement, au sens large, du pays.
+*2. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia se doit de récompenser par le terme de [[Citoyens d'Honneur|Citoyen d'honneur]], toute femme et tout homme, ayant agi pour le développement, au sens large, du pays.
 == De la nomination du citoyen d'honneur ==

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 Loi votée par le Parlement le 13 octobre 2011 [http://www.scanthel.net/forum/viewtopic.php?f=10&t=788&start=10#p4892] à 127:7
 == De la récompense des scanthélois actifs ==
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 *3. La récompense de Citoyen d'Honneur est une reconnaissance du Très Honorable et, à ce titre, justifie un vote d'approbation au Parlement fédéral.
 *4. Un Citoyen d'Honneur doit être nommé à ce titre par un des membres de la Table Ronde, comprenant l'InterPares, le Vice-InterPares et les chefs des Départements Scanthélois.
-*5. Les différentes catégories de Citoyen d'Honneur sont : la politique, l'écologie, la culture et l'économie.
+*5. Les différentes catégories de Citoyen d'Honneur sont : la politique, l'écologie, la culture & le sport et l'économie. (''amendé'')
 == De l'obtention du statut de citoyen d'honneur ==
-*6. Un membre de l'exécutif propose un citoyen et une catégorie, laquelle est appropriée à l'action pour le dynamisme du pays.
+*7. Un membre de l'exécutif propose un citoyen et une catégorie, laquelle est appropriée à l'action pour le dynamisme du pays.
-*7. Le Parlement vote l'honneur dudit citoyen nominé.
+*8. Le Parlement vote l'honneur dudit citoyen nominé.
 [[Catégorie : Lois]]
 [[Catégorie : DSHLJ]]
 [[Catégorie : A à Z]]

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