Loi sur le Fonctionnement des Entreprises - Historique des versions

WikiSysop le 13 septembre 2015 à 21:27

2015-09-13T21:27:15Z

WikiSysop le 13 septembre 2015 à 21:26

2015-09-13T21:26:44Z

Will le 30 janvier 2013 à 17:28

2013-01-30T17:28:30Z

Will le 29 janvier 2013 à 10:41

2013-01-29T10:41:57Z

Will le 27 janvier 2013 à 18:18

2013-01-27T18:18:53Z

WikiSysop : /* Article 3. Vie d’une entreprise */

2012-11-07T01:23:34Z

‎Article 3. Vie d’une entreprise

WikiSysop : /* Article 1. Définitions */

2012-09-30T20:48:16Z

‎Article 1. Définitions

Jesper Olsen : /* Article 2. Création d’une entreprise */

2012-07-10T16:17:26Z

‎Article 2. Création d’une entreprise

Jesper Olsen : /* Article 3. Vie d’une entreprise */

2012-07-10T16:17:10Z

‎Article 3. Vie d’une entreprise

Jesper Olsen : /* Article 3. Vie d’une entreprise */

2012-07-10T16:16:44Z

‎Article 3. Vie d’une entreprise

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 {{Économie}}
-Loi approuvée par le [[Parlement]] le 25 juin [[2012]] avec une approbation de 70%.
+Loi approuvée par le [[Parlement]] le 25 juin [[2012]] avec une approbation de 70%.<br>
-Amendée le 29 août 2015 à 30:16 [http://www.scanthel.net/forum/viewtopic.php?f=121&t=1529&start=10#p12313].
+Amendée (Article 3) le 29 août 2015 à 30:16 [http://www.scanthel.net/forum/viewtopic.php?f=121&t=1529&start=10#p12313].
 =Loi sur le Fonctionnement des Entreprises (LoFoE)=

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 {{DSHLJ}}
 Loi approuvée par le [[Parlement]] le 25 juin [[2012]] avec une approbation de 70%.
+Amendée le 29 août 2015 à 30:16 [http://www.scanthel.net/forum/viewtopic.php?f=121&t=1529&start=10#p12313].
 =Loi sur le Fonctionnement des Entreprises (LoFoE)=
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 ==Article 3. Vie d’une entreprise==
-Une entreprise active rapporte 1 KCSH par mois. Une entreprise active est une entreprise qui produit/dépense/utilise 1 KCSH par mois. Si ce n’est pas le cas, elle se dévalorise et rapporte de moins en moins à son propriétaire. Voici le détail des gains ou pertes que peuvent engendrer une entreprise selon son niveau d'activité (voir aussi [[LiBiAc]]):
+Une entreprise active rapporte 1 KCSH par mois. Une entreprise active est une entreprise qui produit/dépense/utilise 1 KCSH par mois. Si ce n’est pas le cas, elle se dévalorise et rapporte de moins en moins à son propriétaire. Voici le détail des gains ou pertes que peuvent engendrer une entreprise selon son niveau d'activité (voir aussi LiBiAc):
-*Est "'''Asphyxiée'''" la santé des entreprises qui n'ont rien investi en M1, M2, M3. Elles font perdre à son propriétaire 1 KCSH le premier mois d’asphyxie et 2 KCSH les mois suivants. Une entreprise asphyxiée pendant 6 mois est mise automatiquement en vente pour 2 KCSH (le rachat de la dette).
-*Est "'''Dégradée'''" la santé des entreprises qui n'ont investi qu'un seul KCSH en M1, M2 et M3 ou qui n'ont rien investi en M1 et M2. Elles ne rapportent plus rien.
-*Est "'''Neutre'''" la santé des entreprises qui n'ont rien investi en M1 mais ont investi précédemment. Elles ne rapportent plus que 0,5 KCSH.
-*Est "'''Bonne'''" la santé des entreprises actives en M1 et M3 ou au moins 2 KCSH en M1. L’entreprise rapporte 1 KCSH à son propriétaire.
-*Est "'''Très Bonne'''" la santé des entreprises actives en M1 et M2. L’entreprise rapporte 1 KCSH à son propriétaire.
-*Est "'''Excellente'''" la santé des entreprises ayant dépensé 4 KCSH en M1. L’entreprise rapporte 1 KCSH à son propriétaire + 1 KCSH bonus exploitable dans les 12 mois à tous moments.
-Le Budget de l'Etat permet de faire fonctionner les entreprises de services publics. À ce titre, le Budget de l'Etat est calculé de la manière suivante, en début de mandature :
+===Article 3a : Mauvaise gestion===
-*(nombre de citoyens X nombre d'entreprises de services publics officiellement recensés.)
+- l'entreprise en situation de faillite (aucun investissement sur les 4 derniers mois) fait perdre de l'argent à son propriétaire (-2 KCSH) et peut être racheté à tout moment par un investisseur<br>
 Le chef de l'Office Fédéral de l'Economie est chargé de publier le Budget de l'Etat suite aux élections. En conséquence, l'article 8 de la Loi sur l'Economie est modifié.
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 *Les donations sont encouragées mais pour éviter le blanchiment d’argent et autres combines louches, un maximum de 2 KCSH par mois pourra être donné à la même entité.
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 Le remboursement se fera sur les trois mois suivants. Au delà, chaque mois de retard vaudra une pénalité de 1 KCSH en plus selon le formule : pénalité = 2 * nb de mois de retard * 1 KCSH (ex : deux mois de retard vaudra 4 KCSH de pénalités). Si le propriétaire ne peut rembourser, ses biens sont récupérés par la Banque Fédérale.
 [[Catégorie : Lois]]
 [[Catégorie : A à Z]]

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 *Le '''bénéfice brut d’une entreprise''' est le total des KCSH productifs. Si l'entreprise n'a créé que des KCSH Tiers, le premier KCSH est considéré comme productif. Le bénéfice ne donne pas droit à de KCSH supplémentaire.
 *Le '''bénéfice net''' d'une entreprise est le bénéfice net moins les dividendes (voir plus bas pour l'explication concernant les dividendes).
-*M0 = Total des KCSH du mois en cours. Mx = KCSH de x mois passés. MFx = x mois dans le futur. MxP et MxT = KCSH Productifs ou Tiers de x mois passés.
+*'''M0''' = Total des KCSH du mois en cours. '''Mx''' = KCSH de x mois passés. '''MFx''' = x mois dans le futur. '''MxP''' et '''MxT''' = KCSH Productifs ou Tiers de x mois passés.
 *Une '''donation''' est acte de transmission d'un bien sans rémunération. Une donation peut avoir un coût pour être produite.
 * Une '''entreprise privée''' est une entreprise dont les fonds sont d'origine privée. '''Les PPV sont donc des entreprises privées'''.

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 *Un KCSH non-productif est dit "'''tiers'''". Est considéré comme KCSH tiers la vente d’une entreprise, une donation, le sponsoring, la publicité, une restructuration, les x KCSH ayant servis à fonder l’entreprise, l’entretien de l’infrastructure en place, un KCSH payé lors d’une transaction, etc... Les 2 types de KCSH valent autant lors du calcul mensuel d'utilisation de ceux-ci.
 *Le '''capital d’une entreprise''' est égal au nombre de KCSH qu’il a fallu pour la fonder. Si une entreprise rachète une autre entreprise, le capital de l’entreprise acheteuse est augmenté du prix payé pour acquérir sa nouvelle filiale. (par exemple une entreprise de taille proviale rachetant un concurrent pour 1 KCSH aura un capital de 3KCSH. Si l’entreprise proviale s’agrandit au niveau national en payant les 2 KCSH, l’entreprise aura un capital de 5 KCSH).
-*Le''' chiffre d’affaire''' d’une entreprise est l’addition des KCSH dépensés/utilisés/investis/payés les 6 derniers mois.
+*Le''' chiffre d’affaire''' d’une entreprise est l'ensemble de son utilisation de KCSH le dernier mois.
-*Le '''bénéfice d’une entreprise''' est l’addition de tous les KCSH productifs des 6 derniers mois divisés en 2. Le bénéfice ne donne pas droit à de KCSH supplémentaire.
+*Le '''bénéfice brut d’une entreprise''' est le total des KCSH productifs. Si l'entreprise n'a créé que des KCSH Tiers, le premier KCSH est considéré comme productif. Le bénéfice ne donne pas droit à de KCSH supplémentaire.
-*M0 = le mois en cours. Mx = x mois passés. MFx = x mois dans le futur.
+*Le '''bénéfice net''' d'une entreprise est le bénéfice net moins les dividendes (voir plus bas pour l'explication concernant les dividendes).
 *Une '''donation''' est acte de transmission d'un bien sans rémunération. Une donation peut avoir un coût pour être produite.
 * Une '''entreprise privée''' est une entreprise dont les fonds sont d'origine privée. '''Les PPV sont donc des entreprises privées'''.

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−	=Loi sur le Fonctionnement des Entreprises=	+	=Loi sur le Fonctionnement des Entreprises (LoFoE)=

	==Article 1. Définitions==		==Article 1. Définitions==

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 ==Article 2. Création d’une entreprise==
-*a/ Pour créer une entreprise (le mot "privée" est supprimé), une dépense est nécessaire qui dépend de la portée des produits ou des services proposés comme le stipule la Loi sur l'Économie (LoE)
+*a/ Pour créer une entreprise, une dépense est nécessaire qui dépend de la portée des produits ou des services proposés comme le stipule la Loi sur l'Économie (LoE)
 *b/ Un propriétaire doit obligatoirement signaler dès la création de son entreprise la portée proviale, fédérale ou micromondiale envisagée.
 *c/ L'existence de l'entreprise sera entérinée lorsque celle-ci possédera soit un site personnel indépendant, soit une page actualisée régulièrement à la Bibliothèque Nationale.