Loi sur la Pollution Exlude - Historique des versions

WikiSysop le 22 juin 2009 à 01:22

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‎Article 3 §1

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Loi sur la Pollution Exludienne

proposée par le [ReDePE],
acceptée à 62%

'''Article 1'''

La pollution nuit à la vie de la CSH. Les messages contenant de l'EXLUDE (hors jeu) polluent la vie scanthéloise.

'''Article 2'''

Il est interdit de mentionner l'exlude dans la vie scanthéloise, et ce de quelque manière que ce soit, excepté :
- dans la Décharge Nationale d'Aarosia prévu à cet effet ([http://fr.groups.yahoo.com/group/csh-exlude]) ;
- dans un espace réservé à cet effet sur le Portail Officiel ;
- dans les lois et la constitution existant avant cette loi ;
- une mention dans le genre "site à vocation ludique" est autorisé sur les sites webs ;
- si une personne hors-archipel entame le dialogue, une réponse exlude est autorisée si celle-ci redirige l'invité vers le portail officiel. La suite du dialogue se tiendra en privé.

'''Article 3'''

Tout citoyen en infraction avec cette loi se verra infliger une peine automatique d'intérêt général.

'''Article 3 §1'''

On entend par "peine automatique" le fait qu'il n'y ait pas de procès pour infliger l'amande. La constation des faits par le DSHLJ est suffisant pour que le citoyen en faute doive accomplir sa peine.

'''Article 4'''

Les peines sont immuables et toute réduction est illégale.

'''Article 4 - 1'''

A la première infraction, le citoyen contrevenant devra envoyer 3 messages narrant son quotidien. Et ce au rythme de 1 message par jour.

'''Article 4 - 2'''
Pour chaque récidive de moins d'une semaine après la faute précédente, la peine sera de 4 message par nouvelle faute.

'''Article 4 - 3'''

Si le citoyen contrevenant n'accomplit pas sa peine dans les délais mentionnés, celle-ci est augmentée de 1 message par jour d'interruption ou de retard.

'''Article 4 - 4'''

Si le citoyen refuse d'accomplir sa peine, celui-ci sera déclaré parasite polluant et sera conduit en dehors des limites du territoire.

[[Catégorie:Lois]]
[[Catégorie:DSHLJ]]

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 Tout citoyen en infraction avec cette loi se verra infliger une peine automatique d'intérêt général.
-==Article 3 - 1==
+==Article 3.1==
 On entend par "peine automatique" le fait qu'il n'y ait pas de procès pour infliger l'amande. La constation des faits par le DSHLJ est suffisant pour que le citoyen en faute doive accomplir sa peine.
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 Les peines sont immuables et toute réduction est illégale.
-==Article 4 - 1==
+==Article 4.1==
 A la première infraction, le citoyen contrevenant devra envoyer 3 messages narrant son quotidien. Et ce au rythme de 1 message par jour.
-==Article 4 - 2==
+==Article 4.2==
 Pour chaque récidive de moins d'une semaine après la faute précédente, la peine sera de 4 message par nouvelle faute.
-==Article 4 - 3==
+==Article 4.3==
 Si le citoyen contrevenant n'accomplit pas sa peine dans les délais mentionnés, celle-ci est augmentée de 1 message par jour d'interruption ou de retard.
-==Article 4 - 4==
+==Article 4.4==
 Si le citoyen refuse d'accomplir sa peine, celui-ci sera déclaré parasite polluant et sera conduit en dehors des limites du territoire.

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 Tout citoyen en infraction avec cette loi se verra infliger une peine automatique d'intérêt général.
-==Article 3 §1==
+==Article 3 - 1==
 On entend par "peine automatique" le fait qu'il n'y ait pas de procès pour infliger l'amande. La constation des faits par le DSHLJ est suffisant pour que le citoyen en faute doive accomplir sa peine.

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-'''Article 1'''
+==Article 1==
-−
 La pollution nuit à la vie de la CSH. Les messages contenant de l'EXLUDE (hors jeu) polluent la vie scanthéloise.
+==Article 2==
-'''Article 2'''
-−
 Il est interdit de mentionner l'exlude dans la vie scanthéloise, et ce de quelque manière que ce soit, excepté :
 * dans la Décharge Nationale d'Aarosia prévu à cet effet ([http://fr.groups.yahoo.com/group/csh-exlude]) ;
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 * si une personne hors-archipel entame le dialogue, une réponse exlude est autorisée si celle-ci redirige l'invité vers le portail officiel. La suite du dialogue se tiendra en privé.
+==Article 3==
-'''Article 3'''
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 Tout citoyen en infraction avec cette loi se verra infliger une peine automatique d'intérêt général.
+==Article 3 §1==
-'''Article 3 §1'''
-−
 On entend par "peine automatique" le fait qu'il n'y ait pas de procès pour infliger l'amande. La constation des faits par le DSHLJ est suffisant pour que le citoyen en faute doive accomplir sa peine.
+==Article 4==
-'''Article 4'''
-−
 Les peines sont immuables et toute réduction est illégale.
+==Article 4 - 1==
-'''Article 4 - 1'''
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 A la première infraction, le citoyen contrevenant devra envoyer 3 messages narrant son quotidien. Et ce au rythme de 1 message par jour.
+==Article 4 - 2==
-'''Article 4 - 2'''
 Pour chaque récidive de moins d'une semaine après la faute précédente, la peine sera de 4 message par nouvelle faute.
+==Article 4 - 3==
-'''Article 4 - 3'''
-−
 Si le citoyen contrevenant n'accomplit pas sa peine dans les délais mentionnés, celle-ci est augmentée de 1 message par jour d'interruption ou de retard.
+==Article 4 - 4==
-'''Article 4 - 4'''
-−
 Si le citoyen refuse d'accomplir sa peine, celui-ci sera déclaré parasite polluant et sera conduit en dehors des limites du territoire.

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 Il est interdit de mentionner l'exlude dans la vie scanthéloise, et ce de quelque manière que ce soit, excepté :
-- dans la Décharge Nationale d'Aarosia prévu à cet effet ([http://fr.groups.yahoo.com/group/csh-exlude]) ;
+* dans la Décharge Nationale d'Aarosia prévu à cet effet ([http://fr.groups.yahoo.com/group/csh-exlude]) ;
-- dans un espace réservé à cet effet sur le Portail Officiel ;
+* dans un espace réservé à cet effet sur le Portail Officiel ;
-- dans les lois et la constitution existant avant cette loi ;
+* dans les lois et la constitution existant avant cette loi ;
-- une mention dans le genre "site à vocation ludique" est autorisé sur les sites webs ;
+* une mention dans le genre "site à vocation ludique" est autorisé sur les sites webs ;
-- si une personne hors-archipel entame le dialogue, une réponse exlude est autorisée si celle-ci redirige l'invité vers le portail officiel. La suite du dialogue se tiendra en privé.
+* si une personne hors-archipel entame le dialogue, une réponse exlude est autorisée si celle-ci redirige l'invité vers le portail officiel. La suite du dialogue se tiendra en privé.

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 Loi sur la Pollution Exludienne
-  proposée par le [ReDePE],
+  proposée par le [[ReDePE]],
   acceptée à 62%