Loi sur l'Université - Historique des versions

WikiSysop le 6 juillet 2012 à 17:16

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WikiSysop : LoUni déplacé vers Loi sur l'Université

2010-02-09T17:16:16Z

LoUni déplacé vers Loi sur l'Université

Yvan sorine le 2 octobre 2009 à 01:05

2009-10-02T01:05:10Z

Yvan sorine le 1 octobre 2009 à 20:35

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Yvan sorine le 1 octobre 2009 à 20:34

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Nouvelle page

Loi sur l'Université (LoUni):

== Article 1 ==
La Loi sur l'Université crée l'Université Fédérale Scanthéloise ([[UFS]])

== Article 2 ==
L'[[UFS]] naît de la fusion des anciennes universités que sont l'[[UD1848]] et l'[[ULA]]. Ses deux composantes y sont reconnues comme égales.

== Article 3 ==
Le chef du Département ScantHélois de l'Education et de la Culture([[DSHEC]]) préside l'[[UFS]].

== Article 4 ==
L'UFS est suventionnée par le [[DSHEC]], par acte contratuel de partenariat selon la Loi sur l'Economie ([[LoE]]).

== Article 5 ==
Chaque composante de l'[[UFS]] est autonome. Elles sont gérées respectivement par un recteur et par un règlement interne propre.

a/ Le recteur de l'[[UD1848]] est désigné selon les modalités du règlement intérieur à l'[[UD1848]].

b/ Le recteur de l'[[ULA]] est nommé par le chef du [[DSHEC]]. Son mandat est calé sur la mandature du [[DSHEC]].

c/ L'[[UD1848]] et l'[[ULA]] s'engagent à communiquer leur règlement intérieur à la [[Bibliothèque Nationale]] et tout changement desdits règlements intérieurs respectifs au [[DSHEC]].

== Article 6 ==
Les diplômes délivrés par les deux universités et le niveau d'études obtenu sont égaux pour la société civile.

== Article 7 ==
Les diplômes sont visés par le recteur de la composante universitaire dans laquelle l'étudiant est inscrit et par le [[DSHEC]].

== Article 8 ==
Les diplômes de l'[[UFS]] se déclinent de la sorte :
- Demi-Licence (1er Cycle - 2 mois)
- Licence (2è Cycle - 3 mois)
- Doctorat Scanthélois du Savoir / DSS (3è Cycle - 2 mois)

== Article 9 ==
Les communications de l'[[UFS]] seront éditées par Presse Universitaire Scanthéloise ([[PUS]]).

== Article 10 ==
Un étudiant inscrit à l'[[UFS]] reçoit une carte qui lui permet d'accéder librement et gratuitement à la [[Bibliothèque Nationale]].

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	[[Catégorie : A à Z]]		[[Catégorie : A à Z]]
		+	[[Catégorie:Education]]

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−	Loi sur l'Université (~~LoUni~~):	+	{{DSHLJ}}
		+
		+	Loi sur l'Université adoptée en septembre 2009 et élaborée par le [[DSHEC]], [[Jesper Olsen]] ([[PERMAFROST]]):

	== Article 1 ==		== Article 1 ==

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	== Article 10 ==		== Article 10 ==
	Un étudiant inscrit à l'[[UFS]] reçoit une carte qui lui permet d'accéder librement et gratuitement à la [[Bibliothèque Nationale]].		Un étudiant inscrit à l'[[UFS]] reçoit une carte qui lui permet d'accéder librement et gratuitement à la [[Bibliothèque Nationale]].
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		+	[[Catégorie : Lois]]
		+	[[Catégorie : DSHLJ]]
		+	[[Catégorie : A à Z]]

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