Commission des villes - Historique des versions

Thomas von Zeeland le 18 février 2007 à 20:18

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Thomas von Zeeland le 18 février 2007 à 20:14

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Måtthieu Ducløs le 5 juin 2006 à 18:09

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'''Création''' : 2 avril [[2002]], sur l'idée de [[Balbo]], maire d'[[Aarosia]]

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-'''Création''' : 6 avril [[2002]], sur l'idée de [[Balbo]], maire d'[[Aarosia]], après un vote positif des citoyens.
+La Commision des villes à été crée le 6 avril [[2002]], sur l'idée de [[Balbo]], maire d'[[Aarosia]], après un vote positif des citoyens. Actuellement , cette iniative est au point mort.
 == Texte fondateur ==
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 Par [[Balbo]]
-* les membres de cette commission sont aux nombres de trois : il s'agit des maires respectifs des villes
+* Les membres de cette Commission sont aux nombres de trois : il s'agit des maires respectifs des villes d'[[Aarosia]], de [[Scanie]] et d'[[Helvia]]
-d'[[Aarosia]], de [[Scanie]] et d'[[Helvia]]
+* La Commission agit dans l'intérêt général de la CSH, en accord avec le gouvernement.
-* la commission agit dans l'intérêt général de la CSH, en accord avec le gouvernement
+* Elle doit fixer les axes de la politique commune des villes ; ceux-ci correspondent à la politique sociale, économique et environnementale pour les villes (ces axes sont de plus des revendications nationales qu'il faut en premier lieu appliquer à nos villes)
-* elle doit fixer les axes de la politique commune des villes ; ceux-ci correspondent à la politique sociale, économique et environnementale pour les villes (ces axes sont de plus des revendications nationales qu'il faut en premier lieu appliquer à nos villes)
+* La commission agit seule mais s'il le faut elle devra rendre des comptes aux DSH qui le désirent, elle est ainsi à la disposition du gouvernement
-* la commission agit seule mais s'il le faut elle devra rendre des comptes aux DSH qui le désirent, elle est ainsi à la disposition du gouvernement
+* Les maires conservent le pouvoir de décision pour leur ville, ils ont le droit de refuser les volontés de la commission
-* les maires conservent le pouvoir de décision pour leur ville, ils ont le droit de refuser les volontés de la commission
+* La commission peut porter devant la justice une affaire qui concerne une ville si elle pense qu'il existe des débordements budgétaires notamment, ou s'il y a des problèmes de gestion dans la ville
-* la commission peut porter devant la justice une affaire qui concerne une ville si elle pense qu'il existe des débordements budgétaires notamment, ou s'il y a des problèmes de gestion dans la ville
+* Le principal rôle de cette commission est de fixer des objectifs :
-* le principal rôle de cette commission est de fixer des objectifs :
+** Les maires proposent des projets pour leur ville et les présentent à la commission
-** les maires proposent des projets pour leur ville et les présentent à la commission
+** La commission doit donner son accord pour la réalisation du projet
-** la commission doit donner son accord pour la réalisation du projet
+** La commission met en place des programmes, sous forme de rapports, de gestion et de suivi des projets
-** la commission met en place des programmes, sous forme de rapports, de gestion et de suivi des projets
+* La commission doit également observer la gestion du budget des villes
-* la commission doit également observer la gestion du budget des villes
 '''La commission se réunit tous les mois, dans chacune des trois villes tour à tour. Tous les trois mois, les villes doivent montrer la réalisation des projets et présenter les nouveaux projets.'''

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		+	[[Catégorie:A à Z]]
		+	[[Catégorie:Institutions]]
		+	[[Catégorie:Politique]]

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−	'''Création''' : 2 avril [[2002]], sur l'idée de [[Balbo]], maire d'[[Aarosia]]	+	'''Création''' : 6 avril [[2002]], sur l'idée de [[Balbo]], maire d'[[Aarosia]], après un vote positif des citoyens.
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		+	== Texte fondateur ==
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		+	Par [[Balbo]]
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		+	* les membres de cette commission sont aux nombres de trois : il s'agit des maires respectifs des villes
		+	d'[[Aarosia]], de [[Scanie]] et d'[[Helvia]]
		+	* la commission agit dans l'intérêt général de la CSH, en accord avec le gouvernement
		+	* elle doit fixer les axes de la politique commune des villes ; ceux-ci correspondent à la politique sociale, économique et environnementale pour les villes (ces axes sont de plus des revendications nationales qu'il faut en premier lieu appliquer à nos villes)
		+	* la commission agit seule mais s'il le faut elle devra rendre des comptes aux DSH qui le désirent, elle est ainsi à la disposition du gouvernement
		+	* les maires conservent le pouvoir de décision pour leur ville, ils ont le droit de refuser les volontés de la commission
		+	* la commission peut porter devant la justice une affaire qui concerne une ville si elle pense qu'il existe des débordements budgétaires notamment, ou s'il y a des problèmes de gestion dans la ville
		+	* le principal rôle de cette commission est de fixer des objectifs :
		+	** les maires proposent des projets pour leur ville et les présentent à la commission
		+	** la commission doit donner son accord pour la réalisation du projet
		+	** la commission met en place des programmes, sous forme de rapports, de gestion et de suivi des projets
		+	* la commission doit également observer la gestion du budget des villes
		+
		+	'''La commission se réunit tous les mois, dans chacune des trois villes tour à tour. Tous les trois mois, les villes doivent montrer la réalisation des projets et présenter les nouveaux projets.'''
		+
		+	Cette commission sera dirigée par M. [[Balbo]], maire de la capitale confédérale, [[Aarosia]]. La Commission des Villes fonctionnera pour la première fois le mercredi 10 avril [[2002]]. Son rassemblement aura lieu à la mairie d'Aarosia.
		+
		+	Messieurs les maires, je vous invite donc à rapidemment formuler vos questions avant cette date
		+	toute absence ce jour là serait préjudiciable à votre image d'élu. Nous reparlerons de plusieurs problèmes lors de cette première réunion. Je peux déjà vous dire que j'ai constitué le programme de
		+	la prochaine assemblée de la Commission.
		+
		+	Ainsi, la première assemblée aura pour thématique : "''le rôle de la Commission et les outils matériels et administratifs nécessaires à son fonctionnement''". La seconde assemblée pourrait avoir comme théme : "''les villes, avantages et inconvénients ; leur rôle au sein de la CSH''".
		+
		+	Mais tout ceci est encore bien loin. Merci au gouvernement d'inscrire la commission et son texte
		+	initial de formation sur son site (sur le scanthel en aparté de la page sur les villes par exemple).
		+
		+	M. [[Balbo]].