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WikiSysop le 21 juin 2009 à 01:58

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Thomas von Zeeland le 21 février 2007 à 16:32

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WikiSysop le 28 novembre 2006 à 09:19

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TITRE 1 : DES DISPOSITIONS ET PRINCIPES GENERAUX

Article.1
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå est une nation virtuelle qui
n'est légale que dans l'internet et son but est purement ludique.

Article 1a
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå est une confédération
composée de la Scåntænøisie, de l'Helvetiå, de la Ville-Etat d'Åårøsiå
et du Territoire Åutønøme du Svålbørd.

Article 2
Les armoiries de la Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå se
composent .. ( à voir ) avec la devise …( à
voir ).
[ descriptif des armoiries selon l'héraldisme ]

Article 3
Les langues officielles sont le Français et le Scåntænois. Les
administrations fédérales sont encouragées à prôner le bilinguisme.

Article 4
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå et le Territøire Åutønøme du
Svålbørd ne reconnaissent que 2 nationalités. Les "tri" ou
"multi-nationalités" ne seront pas acceptées. Un choix devra être fait
par le / la citoyenNE sur les nationalités qu'il veut garder pour
obtenir droit de cité.

TITRE 2: DE L'ORGANISATION DU TERRITOIRE

Article 5
Åårøsiå-Citæ est la Capitale de la Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå.

Article 6
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå est formée de trois Prøves:

* la Prøve d'Åårøsiå avec capitale prøviåle Åårøsiå-Citæ.
* la Prøve d'Helvetiå avec capitale prøviåle Helviå.
* la Prøve de Scåntænoisie avec capitale prøviåle Scånie.

Article 7
Le Territøire Åutønøme du Svålbørd est un dominion autonome
scientifique de la Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå. Le
territoire est cependant soumis à la Constitution présente et à
l'autorité du Dæpartement Scanthæløis de l'Intærieur. Le Territøire
Åutønøme du Svålbørd se veut être un territoire d'accueil aux
scientifiques étrangers reconnus par la CSH en tant que tels.

TITRE 3: DE L'ORGANISATION DE L'ETAT

Article 8
L'Åssemblæe Fædæråle représente tous les citoyens ayant le droit de
vote.

Article 9
Le chef de l'État est l'InterPåres. Le chef de l'État n'agit qu'en
tant que 'promu inter pares', ce qui signifie "égal parmi ses égaux".

Article 9.a
L'InterPåres est élu par l'Åssemblæe Fædæråle, parmi les membres de
l'Åssemblæe Fædæråle.

Article 9.b
L'InterPares n'a pas d'immunité. Il peut à tout moment être
révoqué par la volonté des 2/3 de l'Åssemblæe Fædærale souveraine.

Article 9.c
Le rôle de l'InterPåres est de mener les débats à l'Åssemblæe
Fædærale, de nommer un Vice-InterPåres et un gouvernement, de
représenter la Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå et le Très
Hønørable Søuverain Peuple Scånthæløis lors de cérémonies øfficielles à
l'étranger ou lors de réception de personnalités étrangères au sein
de la Cønfædæråtiøn.

Article 10
En cas d'impossibilité pour l'InterPåres de remplir ses fonctions, le
Vice-InterPåres devient temporairement le chef d'état.

Article 10.a
Le Vice-InterPåres est nommé et révoqué librement par l'InterPåres qui
engage sa responsabilité dans cette nomination. Le mandat du
Vice-InterPåres se termine automatiquement à la fin du mandat de
l'InterPåres. Il doit y avoir en permanence un Vice-InterPåres, un
délai d'une semaine est accepté en cas de changement de Vice-InterPåres.

Article 10.b
Le Vice-InterPåres dispose des mêmes prérogatives que l'InterPåres
quand ce dernier s'absente.

Article 11
Il existe 5 Dæpartement Scånthæløis, appelés communément DSH, qui
forment le gouvernement ou Tåble Rønde.

Article 11.a
Les Chefs de Dæpårtement Scånthæløis sont nommés, parmi les membres de
l'Åssemblæe Fædæråle, par l'InterPåres pour la durée du mandat de ce
dernier. Ils peuvent néamoins être révoqués à tout moment par la
volonté de 50% de l'Åssemblæe Fædæråle souveraine. L'InterPåres dispose
alors d'un délai d'une semaine pour renommer un nouveau Chef de
Dæpårtement Scånthæløis.

Article 11.b
Les Dæpårtements Scånthæløis sont :
*** Dæpårtement Scånthæløis des Åffaires Etrångæres
Le Dæpartement Scånthæløis des Åffåires Etrångæres coordonne et veille
au bon déroulement de nos relations avec les autres micronations. Il
est notre réprésentant à l'ONV. Il nomme les autres représentants dans
les autres organisations internationnales, avec l'accord de
l'InterPåres et du Dæpårtement Scånthæløis concerné. Il est le chef de
notre ambassade.

*** Dæpårtement Scånthæløis de l'Intærieur
Le Dæpårtement Scånthæløis de l'Intærieur prend en charge le bon
fonctionnement de notre pays. Le Chef du Dæpårtement Scånthæløis de
l'Intærieur est le responsable
économique.

*** Dæpårtement Scånthæløis de l'Ecologie
Le DSHECOL veille sur le bon équilibre écologique de la nation. Il met
en oeuvre des projets pour le consolider. Avec l'aide du Dæpårtement
Scånthæløis des Åffåires Etrångæres, il promouvoit l'écoloqie au sein
du Micromonde.

*** Dæpårtement Scånthæløis des Løis et de lå Justice
Le DSHLJ veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du
pays. Il est cogestionnaire de la ml Scanthelvote.

*** Dæpårtement Scånthæløis de l'Educåtiøn et de la Culture
Le DSHEC a pour rôle d'organisation de l'éducation, de gérer les
connaissances du pays et de promouvoir notre particularité culturelle.

Article 12
Un Office Fédéral est un organe spécialisé dépendant d'un Dæpårtement
Scånthæløis donné.

Article 12.a
Les Offices Fédéraux sont crées par l'InterPåres ou le Chef du
Dæpårtement Scånthæløis dont dépend l'Office Fédéral. La suppression
d'un Office Fédéral est décidée par le Chef du Dæpårtement Scånthæløis
concerné.

Article 12.b
Les Offices Fédéraux sont dirigés par les Chefs d'Office Fédéral qui
sont nommés, parmi les membres de l'Åssemblæe Fædæråle, par le Chef du
Dæpårtement Scånthæløis dont dépend l'Office Fédaral, avec l'accord de
l'InterPåres. Un Chef d'Office Fédéral peut être révoqué par la volonté
du Chef de Dæpårtement Scånthæløis.

Article 13
Les Prøves sont sous l'autorité des Måires Prøviåux.

Article 13.a
Chaque Måire Prøviål est élu par les membres de l'Åssemblæe
Fædæråle habitant ladite Prøve.

Article 13.b
Le Måire Prøviål peut être démis de sa fonction de 2 manières
différentes :
* par la volonté de la majorité absolue des habitants de la Prøve en
question.
* par la justice scanthéloise en cas de faute grave (non-respect des
accords conclus lors de l'Åssemblæe Fædæråle, p.ex.).

Article 14
Une Assemblée Prøviale, regroupant l'InterPåres, le Dæpårtement
Scånthæløis de l'Intærieur et les Måires Prøviaux, se réuniera tous
les 4 mois (février, juin, octobre) afin d'établir des liens et
projets constructifs dans tous les domaines suivant les besoins de
chaque Prøve ( économiques, culturel, social,structurels, etc.) Le
Dæpartement Scanthæløis de l'Intærieur organise cette réunion.

Titre 4: DES DROITS ET DEVOIRS DES CITOYENS

Article 15
La liberté s'arrête où celle des autres commencent et en aucun cas,
une personne ne peut être privée de son choix de vie et de vivre ou de
mourir.

Article 16
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå est laïque.

Article 17
Le vote est obligatoire pour chaque citoyen.

Article 18
Chaque citoyen s'occupant d'un site appartenant à l'Etat (DSH, OF) a
le devoir de remettre les codes du site à son successeur. Cela assure
une continuité dans le travail.

Article 19
Chaque citoyen s'engage à respecter autrui.

TITRE 5: DE LA PAIX, DE L'ECOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Article 20
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå s'engage à mener une
politique pacifiste.

Article 20.a
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå n'a pas d'armée et s'engage
à ne pas en avoir.

Article 20.b
Les armes ne sont pas admises sur le territoire de la Cønfædæråtiøn de
Scåntænøisie-Helvetiå.

Article 21
La Cønfædæråtiøn de Scåntænøisie-Helvetiå et le Territøire Åutønøme du
Svålbørd s'engagent à respecter la nature dans toutes les entreprises
de développement et a intégrer pleinement le principe du "développement
durable".

TITRE 6: DE LA CONFÆDÆRATIØN DE SCÅNTÆNØISIE-HELVETIÅ ET DES RELATIONS
INTERNATIONALES

Article 22
La Constitution reconnaît que si des pays ou des parties du micromonde
désirent partager nos valeurs, elle soutiendra toute revendication,
dans la démocratie, servant la Confédération et l'union.

Article 23
Toute adhésion à une organisation supra-nationale ou internationale
demande l'acceptation par Référendum de l'ensemble des Scanthélois,
appelé Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.

TITRE 7: DE LA REVISION DE CETTE CONSTITUTION

Article 24
Cette Constitution peut être révisée en tout temps, totalement ou
partiellement.

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 demande l'acceptation par Référendum de l'ensemble des Scanthélois,
 appelé Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
 TITRE 7: DE LA REVISION DE CETTE CONSTITUTION
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 Cette Constitution peut être révisée en tout temps, totalement ou
 partiellement.
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Cønstitutiøn Espøir 5 - Historique des versions

WikiSysop le 3 février 2017 à 10:31

WikiSysop le 21 juin 2009 à 01:58

WikiSysop le 21 juin 2009 à 01:56

WikiSysop le 21 juin 2009 à 01:56

Thomas von Zeeland le 21 février 2007 à 16:32

WikiSysop le 28 novembre 2006 à 09:19

WikiSysop le 28 novembre 2006 à 09:18