Département ScantHélois de l'Intérieur - DSHI
OFFICE FEDERAL DES VOTATIONS (OFVo)
Historique des Votes et des Sondages en Confédération de Scanténoisie-Helvetia


Les Votes sont obligatoires et le suffrage est un sufffrage de citoyens
Les Sondages ne sont pas obligatoires et le suffrage est un sufrage de résidents + citoyens.

Présidentielle / Elections
 Constitution
 Votes
 Sondages
04.05.2001 / SONDAGE
Qu' avez vous pensé de la comm. du DSHI à propos de l'armée en SH? C'est une consultation, pas un vote, tout le monde sans exception peut dire son avis. Cela ne changera en RIEN la pol militaire du pays.Comme c'est un sondage, les noms seront montrés. Dans les votations, les noms ne sont PAS montrés, démocratie oblige.
D'accord avec le DSHI
3/3 votes
100 %
Pas d'accord avec le DSHI
 0/3 votes
0 %
08.05.2001 / SONDAGE
La scantenoisie-Helvetia est en plein boum. Elle grandit de jour en jour. Et il lui faut trouver sans cesse des nouveautés pour montrer sa différence des autres micro-nations. Voulez-vous un sport national ? Si oui, est ce que se serait une compétition de ski ? ou autre
Pas de sport national!
0/5
0%
Oui je veux le ski comme sport national!
1/5
20%
Oui, je veux un sport national, mais autre que le ski!
4/5
80%
07.06.2001 / VOTE
La CES désire ouvrir une ligne directe avec notre pays. 1) Acceptez vous la creation des 3 aerodormes (Scanie, Helvia et Aarosia) 2) Acceptez vous la liaison aérienne uniquement entre Aarosia et la CES? (TOUS- il devrait y avoir environ 8 votes - peuvent voter)
1) Oui, j'accepte la création des 3 aérodormes (2 nat - 1 int'l)
2/4
50%
1a) Non, je ne veux pas d'aérodromes en SH
2/4
50%
2) Oui, je veux la liaison avec la CES
4/4
100%
2a) Non, je ne veux aucune liaison avec la CES
0/4
0%
Résultats: Les CFF-ctto ont été créés, et un seul aéroport, l' AEIA a été construit.
07.06.2001 / VOTE
Les CFF (Chemins de Fer Fédéraux / Chamino de Fêr Fêdero) , desormais sour la marque "CFF - entreprise de CTTO" sera bientôt créée. Voulez vous des gares dans les trois villes? (TOUS - env.8 votes -peuvent voter)
Oui, j'accepte les CFF-ctto et les 3 gares
4/5
80%
Non je refuse
1/5
20%
16.08.2001 / VOTE CONSTITUTIONEL
Le DSHAE désire établir une adhésion à l' ONV, avec un statu spécial vis-à-vis des autres nations puisque la CSH n'a pas d'armée. Elle jouirait ainsi d'une meilleure reconnaissance micromondiale. La votation est donc: "VOULEZ VS QUE LA CSH ADHERE A L' ONV ?" *Cette votation est OBLIGATOIRE pour tous les citoyens - *Si vous ne connaissez pas votre statu en CSH, consultez la page "citoyens") *IL DOIT Y AVOIR 7 VOTES. *délais: 3 semaines (->06.09.01) *votation obligatoire, donc anonyme.
Oui
2/4
50%
Non
2/4
50%
Blanc
0/4
0%
Résultats: La CSH n'a pas adhéré à l'ONV puisqu'il n'y a pas eu de réelle majorité => statu quo
14.09.2001 / SONDAGE
Souhaitez vous que le Petit Scanténois devienne le journal officiel du CDI (Cercle des Indépendants ) ?
Oui
1/4
25%
Non
3/4
75%
12.11.2001 / SONDAGE
Que pensez vous du projet de système économique établit par le DSHE, François Munty?
Oui, sans modification
2/5
40%
Oui, avec modification
3/5
60%
Non
0/5
0%
13.11.2001 / VOTE
Le traité avec le Krassland vous satisfait-il? (VOTE OBLIGATOIRE - délais: 1 semaine)
Oui
2/4
50%
Non
2/4
50%
Résultats: La CSH n'a pas accepté le traité puisqu'il n'y a pas eu de réelle majorité => statu quo
17.12.2001 / SONDAGE
Que penssez vous du portail de Mr François Munty ? f.munty.free.fr (Attention, application de l'article 59, de la loi sur le système économique !)
Bien
4/4
100%
Bof
0/4
0%
22.01.2002 / VOTE
créer une armée en Scanténoisie- Helvetia???
Oui
2/5
33.33%
Non
3/5
66.67%
08.02.2002 / VOTE
creation d'un corps paramilitaire d'un effectif de 2 divisions et faisant office de garde presidentielle et confederale et servant aussi pour des mission de paix en Scantenoisie- Helvetia et autre part dans le micromonde
Oui
5/6
83.33%
Non
1/6
16.67%
10.02.2002 / VOTE
Acceptez vous le traité entre la CSH et Ydemos?
Oui
4/5
80%
Non
1/5
20%
15.02.2002 / SONDAGE
Etes vous pour ou contre le PUCE de M de Munt (Président de la CES) ?
Pour sans négociation
1/5
20%
Pour avec négociation
3/5
60%
Contre
1/5
20%
28.02.2002 / SONDAGE
Etes vous pour ou contre de la tenue d'élections (but à déterminer) ?
Pour
5/8
62.50%
Contre
3/8
37.50%
03.03.2002 / VOTE
Acceptez vous de reconnaître officiellement les 3 drapeaux des Proves?
Oui
5/6
83.33%
Non
1/6
16.67%
09.03.2002 / SONDAGE
êtes vous pour la creation d'une agence de renseignement pouvant prevenir d'eventuelles agression (projet B.C.S.E.)
Oui
1/6
16.67%
Non
0/6
0%
A développer
5/6
83.33%
19.03.2002 / VOTE
Acceptez-vous le Traité entre la RFV et la CSH?
oui
5/6
83.33%
non
0/6
0%
blanc
1/6
16.67%
19.03.2002 / VOTE
êtes vous d'accord pour mener une politique de la ville commune aux trois villes de notre nation, afin d'harmoniser celles-ci sur les grandes questions urbaines, et ainsi travailler dans la complémentarité?
oui
5/6
83.33%
non
0/6
0%
blanc
1/6
16.67%
11.04.2002 / VOTE
Acceptez-vous la Révision FORUM des Institutions de la CSH? PS: (Les résidents sont appelés à aussi VOTER!
oui
8/8
100%
non
0/8
0%
blanc
0/8
0%
La Nouvelle et Troisième Confédération Forum est entrée en vigeur le 12.04.2002
08.05.2002 / VOTE
Acceptez vous la Charte de l'OEA? (délais: 15.05.2002)
oui
6/7
85.71%
non
0/7
0%
blanc
1/7
14.29%
La CSH est donc un membre à part entière à l'OEA depuis le 16.05.2002
08.05.2002 / PRÉSIDENTIELLE

Qui voulez vous comme président? Tour unique à la majorité. Il doit y avoir 13 votes, puisque, pour cette fois, LES RESIDENTS VOTENT. Délais: 5 jours
Aaron Drake-Av-Sky   (Parti Ecologiste Fédéral - PEF)
1/9
11.11%
Dim Web (Lêgå Scåntenees / Ligue Scanténoise - LS)
4/9
44.44%
François Munty (Cercle des Indépendants - CDI)
4/9
44.44%

Tour unique n'ayant pas dégagé de grand vainqueur, un deuxième tour est donc présenté aux citoyens. Le duel sera entre la LS et le CDI, le Président sortant Adaksy du PEF ayant littéralement été balayé de la scène politique et donc a perdu son poste de président qu'il occupait depuis 1 an et 1 mois.
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12.05.2002 / PRÉSIDENTIELLE 2è TOUR
Dim Web (LS)
4/9
44.44%
François Munty (CDI)
5/9
55.56%

Ce tour proclame président François Munty, Second Président inter-pares de la 3è Confédération de Scanténoisie-Helvetia / FORUM. Ce dernier entre en fonction le 15 mai 2002.
08.06.2002 / VOTE LoPPVi
Acceptez vous la LoPPVi? (huits votes des citoyens actifs) délai: 15.06.02 (1 semaine)
oui
5/7
71.43%
non
1/7
14.29%
blanc
1/7
14.29%
La LoPPVi est en vigeur.
17.09.2002 / VOTE LoSePo
Acceptez vous la LoSePo? Modalités: - 8 votes des citoyens actifs - délais 5 jours: -> 22.septembre 2002 - vote nominal
oui
5/6
83.33%
non
1/6
16.67%
blanc
0/6
00.00%
La LoSePo est en vigeur.
25.09.2002 / VOTE LoSePo-A
Acceptez-vous la LoSePo-A?
oui
4/7
57.14%
non
3/7
42.86%
blanc
0/7
00.00%
L'Amendement 1 à la LoSePo est en vigeur. Toute personne voulant s'inscrire à la ML-CSH peut le faire.
3/10/2002 / VOTE CSH-ESY
Acceptez vous le traité entre la CSH et l'ESY? - Délais: (5 jours) -> 09.10.02 - - 7 votes
oui
7/7
100%
non
0/7
0.00%
blanc
0/0
0.00%
07/11/2002 / VOTE ONV - Constitution
Acceptez vous l'addition de l'Article 23 sur l'adhésion à la Troisième ONV? Modalité: 7 votes / délais: 7 jours
oui
5/7
71.43%
non
1/7
14.29%
blanc
1/7
14.29%
La CSH est devenue la dernière nation à rejoindre la 3è ONV le 01.12.2002.
07/11/2002 / VOTE  Constitution FORUM
Acceptez-vous les modifications des Articles 3 et 10, ainsi que l'ajout de l'article 24 à la Constitution FORUM? Modalités: 7 votes / délais: 7 jours
oui
6/7
85.71%
non
0/7
0.00%
blanc
1/7
14.29%
Amendements à la Constitution FORUM acceptés.
18/12/2002 / PRÉSIDENTIELLE

1er Tour de l'Election du 3ème InterPares de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et du Territoire Autonome du Svalbord. Modalités: 14 votes enregistrés / délais: 20.12.2002 au plus tard.
Anneslia - Ligue Scanténoise / Lêgå Scåntenees (LS)
41.67%
Lise Frongstroem - Parti pour la Souveraineté Populaire des ScanthéloisES (PSPS)
16.66%
Aaron Drake-Av-Sky - Parti Scanthélois Unifié branche UCCC (PSU-uccc)
41.67%

Tour unique n'ayant pas dégagé de grand vainqueur, un deuxième tour est donc présenté aux citoyens. Le duel sera entre la LS et le PSU-uccc, le Président sortant François Munty ne s'étant pas représenté après un mandat exercé pendant 7 mois. L'extrême droite du PSPS ne peut se présenter au second tour.
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21/12/2002 / PRÉSIDENTIELLE 2è TOUR

2è Tour de l'Election du 3ème InterPares de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et du Territoire Autonome du Svalbord. Modalités: 6 (7) votes enregistrés / délais: 24.12.2002 minuit. (2 GMT)
Anneslia - Ligue Scanténoise / Lêgå Scåntenees (LS)
51.14%
Aaron Drake-Av-Sky - Parti Scanthélois Unifié branche UCCC (PSU-uccc)
42.86%

Anneslia devient la 3è InterPares de la CSH le 25 décembre 2002. Elle aura pour tâche de valider les chefFEs des DSHs.
29/11/2002 / VOTE
Acceptez-vous l'Initiative UNIR? (Modalités: 7 votes / délais: 9 décembre 2002)
oui
6/7
85.71%
non
0/7
0.00%
blanc
1/7
14.29%
L'initiative UNIR est acceptée. Si Fradeu accepte un projet similaire  en référendum, les deux pays mettront sur place un projet de fusion fédéral.
En janvier, Fradeu a refusé le référendum. La CSH met donc en suspend la fusion fédérale.
21/01/2003 / VOTE CONSTITUTIONEL
Acceptez-vous la nouvelle Constitution Renaissance IV (modalités: 8 votes / durée 7 jours ->28.01.2003)
oui
6/7
85.71%
non
0/7
0.00%
blanc
1/7
14.29%
La Nouvelle Constitution Renaissance IV lancée par l'UCCC et amendée en partie par le PAX est acceptée et entre en vigeur dès le 04.02.2003, date butoir de la fin de la votation. Elle remplace la Constitution FORUM lancée par la LS qui vécut du 26.11.2001 au 04.02.2003.
06/02/2003 / VOTE
Acceptez-vous la LoDMap ainsi que la LoTaxI? (mod: 8 votes délais une semaine ->14.02.2003)
LoDMaP  oui
7/8
87.5%
LoDMaP  non
0/8
0.00%
LoDMaP  blanc
1/8
12.5%
LoTaxI  oui
3/7
42.85%
LoTaxI  non
3/7
42.85%
LoTaxI  blanc
1/7
14.3%
La LoDMaP est acceptée à une très large majorité. La LoTaxI ayant reçu le même pourcentage pour le oui et le non, n'est donc pas acceptée. La Loi redevient un projet qui retourne en commission et sera représentée lors d'un prochain vote après amélioration.
03/04/2003 VOTE
Acceptez vous l'initiative UNIR ? Union de Fradeu et de la CSH
OUI
10/11
90.91%
NON
0/11
0.00%
BLANC
1/11
9.09%
La Loi UNIR peut donc être menée librement par le DSHAE qui présentera son projet définitif au THSPS pour être soumis à référendum.
03/04/2003 VOTE
Acceptez vous la loi dite : LoTaxI ?
OUI
6/11
54.55%
NON
1/11
9.09%
BLANC
4/11
36.36%
La LoTaxI entre en vigeur dès le 04.04.2003
03/05/2003 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
Premier tour: scrutin anonyme. Cumul des votes (2 nom max sur les listes). DELAIS: 14.05.2003. ATTENTION: ANNONCEZ "AI VOTE" SUR LA ML VOTATIONS_CSH et non plus sur la ML Principale!!!
Ugo de Belcyne - Mouvement Humaniste
33.33%
Dim Web - Lêgå Scåntenees/Ligue Scanténoise
41.66%
Aaron Drake-Av-Sky - Union Citoyenne Confédérée
25%
SCRUTIN INVALIDE POUR VICE DE PROCEDURE
08/05/2003 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR BIS
Premier tour: scrutin anonyme. Cumul des votes (2 nom max sur les listes). DELAIS: 14.05.2003.
Ugo de Belcyne - Mouvement Humaniste
50%
Dim Web - Lêgå Scåntenees/Ligue Scanténoise
37.5%
Aaron Drake-Av-Sky - Union Citoyenne Confédérée
12.5%
Sans majorité (50.01%) un deuxième tour est donc organisé entre Ugo et Dim.
15/05/2003 PRESIDENTIELLE - DEUXIEME TOUR
Second tour: scrutin anonyme. Non-cumul des votes (1 voix/personne). DELAIS: 31.05.2003
Ugo de Belcyne - MH
46.15%
Dim Web - LS
53.85%
Dim Web devient le 5è InterPares de la CSH.
09/06/2003 VOTE
Le DSHAE lance le référendum. Modalités: 14 votes. Délais 12.06.2003 Acceptez-vous les TROIS traités (en bloc) entre la CSH et la Principauté d'Unile, Le Grand Duché du Zollernberg et la Confédération d'Aldden (Prya, Orion, Slydavie et Ydémos) ?
Oui
7
50%
Non
6
42.86%
Blanc
1
7.14%
Les Traités sont acceptés.
28/06/2003 VOTE
Acceptez vous la Loi sur le Fonctionnement de la Consultation Populaire - LoFCPo? (si un oui l'emporte, l' Amendement art8 de la LoDMAP entrera automatiquement en vigeur) MODALITES: 14 votes Délais 29.06.2003 - minuit
Oui
12
85.71%
Non
0
0.00%
Blanc
2
14.29%
La Loi LoFCPo et l'Amendement art18 de la LoDMAP entrent en vigeur.
01/07/2003 VOTE et CONSTITUTION
Acceptez vous la Loi sur l'Organisation Judiciaire? (Son acceptation implique automatique l'acceptation de l'Amendement de l'Art 18 de la CR IV) Modalité: 13 votes - Délais: 03.07.03
Oui
8
72.73%
Non
1
9.09%
Blanc
2
18.18%
Premier vote sans la majorité de 100% des votants avec  11 votes sur 13 exprimés. Ugo étant absent, il n'a pas été compté dans le décompte des voix. Mylénie et Xavier devront payer une taxe de 700 csh à l'Etat Scanthel.
01/07/2003 VOTE
Acceptez vous la Loi sur la Police Confédérale (LoPC) Modalité: 13 votes - délais: 03.07.03
Oui
8
72.73%
Non
1
9.09%
Blanc
2
18.18%
La LoPC entre en vigeur
10/07/2003 CONSTITUTION
Acceptez-vous les Amendements Constitutionnels sur les art. 3 & 4 de la CRIV? (Modalité: 16 votes. délais: 13.7 - minuit)
Oui
11
73.33%
Non
1
6.67%
Blanc
3
20%
Les amendements 3 & 4 entrent en vigeur dès le 14.07.2003
François Munty est le seul citoyen à n'avoir pas voté. Il devra payer 700 CSH pour cette session des votes.
10/07/2003 CONSTITUTION
Acceptez-vous l'Amendement Constitutionnel de l'Art 6 de la CRIV? (Modalité: 16 votes. délais: 13.7 - minuit)
Oui
11
73.33%
Non
1
6.67%
Blanc
3
20%
L'amendement Constitutionnel de l'Art 6 entre en vigeur dès le 14.07.2003
10/07/2003  VOTE
Acceptez-vous la LoID? (Modalité: 16 votes. délais: 13.7 - minuit)
Oui
4
26.67%
Non
4
26.67%
Blanc
7
46.67%
La LoID est refusée. Elle devra être reproposée et modifiée.
10/07/2003 VOTE
Acceptez-vous la LoMaSVa? (Modalité: 16 votes. délais: 13.7 - minuit)
Oui
6
40%
Non
6
40%
Blanc
3
20%
La LoMaSVa est refusée. Elle devra être reproposée et modifiée.
10/07/2003 VOTE
Acceptez-vous la LoMeCom? (Modalité: 16 votes. délais: 13.7 - minuit)
Oui
5
33.33%
Non
5
33.33%
Blanc
5
33.33%
La LoMeCom est refusée. Elle devra être reproposée et modifiée.
10/07/2003 VOTE
Acceptez-vous les Amendements 3a/5a/5b à la LoPPVi? (Modalité: 16 votes. délais: 13.7 - minuit)
Oui
11
73.33%
Non
1
6.67%
Blanc
3
20%
Les amendements sont acceptés. Ils entrent en vigeur dès le 14.07.2003
28/07/2003 VOTE
Acceptez-vous l'Amendement de la LoFCPo (art 6/7)? Modalités: 15 votes (16 si François revient dans les 7 jours) Délais: 03.08.03
Oui
13
86.67%
Non
1
6.67%
Blanc
1
6.67%
L'amendement est accepté. Il entre en vigeur dès le 04.08.2003
28/07/2003 VOTE
Acceptez-vous le Projet «ScanthelVote»? Modalités: 15 votes (16 si François revient dans les 7 jours) Délais: 03.08.03
Oui
8
53.33%
Non
4
26.67%
Blanc
3
20%
Le projet est accepté. Le BvS devient ScanthelVote. Entrée en vigeur: le plus rapidement possible dans la semaine du 4 août.
28/08/2003  PRESIDENTIELLE DE REMPLACEMENT - PREMIER TOUR
Premier tour: scrutin anonyme. Cumul des votes (2 nom max sur les listes). DELAIS: 31.08.2003
Mylénie Choutez (LS)
26.66%
Ugo de Belcyne (MH)
23.33%
Wiktor Wiktoria (UCC)
23.33%
Xavier Young (UD)
26.33%
.Sans majorité (50.01%) un second tour est organisé entre Mylénie et Xavier. Lise Frongstroem doit s'acquitter d'une amende.
01/09/2003 PRESIDENTIELLE DE REMPLACEMENT- SECOND TOUR
scrutin anonyme - non-cumul des votes (1 voix/personne).DELAI: 05.09.2003 (minuit)
Mylénie Choutez (LS)
57.14%
Xavier Young (UD)
42.86%
Mylénie est élue 6è IP de la CSH. Anneslia doit s'acquitter d'une amende.
15/09/2003 REVOCATION PRESIDENTIELLE
"Acceptez-vous la révocation Présidentielle de l'InterPares Choutez?". Remarque: Puisque Monsieur Young, Xavier de l'UD est arrivé légitimement, comme Madadame Choutez, Mylénie de la LS au second tour, il sera donc, le cas échéant, élu Président InterPares de la CSH. Le vote "Blanc" dans ce cas n'est pas permi au vu de la crise politique. Modalité: 15 votes (Web&deBelcyne out) -> Jeudi 18.09.03 minuit
Oui
7
100%
Non
0
0%
Adasky, Anneslia, Lise, Levulcain, Yvan, Dim et François ont voté. Tous les autres doivent payer une taxe de 700.- CsH sauf Ugo.
08/10/2003 PRESIDENTIELLE DE REMPLACEMENT BIS - PREMIER TOUR
Premier tour: scrutin anonyme. Cumul des votes (2 nom max sur les listes). DELAIS: 12.10.2003.minuit.( Levulcain est interdit de scrutin pour non-respect ).
Anneslia
71.88%
Adasky
28.12%
Anneslia est nommée 7è IP de la CSH
19/11/2003 VOTE
Acceptez vous les Lois suivantes (LOPAC_LOMASVA_LINIPOP_LOCCGDP_LOCNDH) ? (19 votes - 23.11.2003)

 LoPaC
 LoMaSVA
 LIniPop
 LoCCGdP
 LoCNDH
Oui
 13 / 69%
 19 / 100%
 16 / 84%
 16 / 84%
 5 / 26%
Non
 5 / 26%
 0 / 0%
 3 / 16%
 2 / 11%
 13 / 69%
Blanc
 1 / 5%
 0 / 0%
 0 / 0%
 1 / 5%
 1 / 5%
La LoPac, la LIniPop, la LoCCGdP sont toutes approuvées. Elles entrent en vigueur dès le 24 novembre 2003. La LoMaSVA a été acceptée à l'unanimité. Elle entre en vigueur le 24.11.03. La LoCNDH est refusée. Il y a eu 19 votes. Tout le monde a voté!
19/11/2003 VOTE
Acceptez vous l'Amendement Art6 LoDMaP? (19 votes - 23.11.03)

 Projet FD
 Projet UCC
Oui & Blanc
 10
 9
Non
 9 / 47.87%
 10 / 52.63%
Les deux projets ont requis un nombre majoritaire de bulletins NON. Ils sont les deux rejettés.
19/11/2003 VOTE
Acceptez le Projet LoDMaP Mouvementiste? (19 votes - 23.11.03)
Oui
 12
 63%
Non
 5
 26%
Blanc
 2
 11%
Le Projet LoDMaP Mouvementiste est accepté. Il entre en vigueur dès le 24 novembre 2003.
19/11/2003 CONSTITUTION
Acceptez vous l'Art Constitutionnel sur le Non de la Nation? (19 votes - 23.11.03)
Oui
 11
 58%
Non
 8
 42%
Blanc
 0
 0%
Le Nom de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia change dès le 24 Novembre 2003. Le Projet est ACCEPTE. Le nouveau nom de la Nation est "République Confédérale de Scanténoisie-Helvetia". Les changements seront oppérés petit-à-petit d'après les mises-à-jours des pages.
21/12/2003  PRESIDENTIELLE  - PREMIER TOUR
Premier tour: scrutin anonyme. Cumul des votes (2 nom max sur les listes - 17x2 votes). DELAI: 25.12.2003
01.01/01.02 Fatiha Elshab BNR
 11.76%
02.01/02.02 Xavier Young FD
 35.30%
03.01/03.02 Séveryne Dassert NES/HN-TUC
 20.58%
04.01/04.02 Ugo de Belcyne MH
 20.58%
05.01/05.02 Franz von Ganet PDRN
 11.76%
Tous les citoyenNEs ont voté. Les candidats suivants passent au second tour: de Belcyne, Dassert, Young.
27/12/2003  PRESIDENTIELLE  - SECOND TOUR
Second tour: scrutin anonyme. Non-cumul des votes (1 voix / personne). DELAI: 30.12.2003 minuit
01.01 Ugo de Belcyne MH
 29.41%
02.02 Séveryne Dassert NES/HN-TUC
 41.18%
03.03 Xavier Young FD
 29.41%
Tout le monde a voté. ScanthelVote déclare: Est officiellement élue à la vue des résultats du 2nd tour de scrutin: SEVERYNE DASSERT (NES/HN). Mademoiselle Dassert devient la 8è IP de la RCSH. Elle est en fonction du 1er Janvier 2004 au 30 avril 2004. La RCSH bascule pour la première fois dans une coalition de centre-droite/gauche agrarienne.
10/02/2004 CONSTITUTION
Acceptez-vous l'Amendement sur le Nom de la Nation Scanthéloise - Art.1 de la CRIV - proposé par Lise Frongtroem, Cheffe du DSHTRAN? (modalité: Vote Anonyme - 19 votes - délai: du 11.02.04 au 13.02.04 minuit)
Oui
 6
 31.58%
Non
 6
 31.58%
Blanc
 7
 36.84%
Le Nom de la République Confédérale n'est donc pas changé.
08/03/2004 PRESIDENTIELLE - COMPLEMENTAIRE PREMIER TOUR
Election Présidentielle complémentaire. ( BIS) Modalités: 17 votes - Cumul des votes (2 votes OBLIGATOIRES et MAXIMUM par personne) - anonyme. Délai: 11.03.2004 minuit.( Marye est condamné à ne pas participer au 1er tour des élections à l'IP par l'OCV pour fraude électorale ) Remarques importantes: Justine se présente sous une étiquette HN-NES-APS. Dim se présente sous une étiquette LS-UCC.
Liste 1 - Fatiha Elhsab / BNR
 2
 5.88%
Liste 2 - Yvan Sorine / FD
 8
 23.52%
Liste 3 - Justine de Sade / HN (TUC: HN-NES-APS)
 7
 20.58%
Liste 4 - Dim Web / LS (ADN: LS-UCC)
 9
 26.47%
Liste 5 - Ugo de Belcyne / MP
 8
 23.52%
Tout le monde a voté. Les candidats passant au second tour sont Ugo de Belcyne, Yvan Sorine et Dim Web
13/03/2004 PRESIDENTIELLE - COMPLEMENTAIRE SECOND TOUR
Election Présidentielle Complémentaire - Second Tour. Modalités: 18 votes - anonyme - délai: 16 Mars 2004
Liste MP Ugo de Belcyne
 7
 38.89%
Liste FD Yvan Sorine
 7
 38.89%
Liste LS Dim Web
 4
 22.22%
Tout le monde a voté. Les candidats du MP et du FD sont promus au troisième tour.
17/03/2004 PRESIDENTIELLE - COMPLEMENTAIRE TROISIEME TOUR
MP Ugo de Belcyne
 7
 53.85%
FD Yvan Sorine
 6
 46.15%
5 personnes n'ont pas voté! Ugo de Belcyne est promu 9è IP de la RCSH.
22/03/2004 VOTE
Acceptez-vous l'Amendement sur la Participation Active Citoyenne (LoPAC) proposé par le FD et le MP ? (modalité: Vote Anonyme- un seul choix - 18 votes - délai: du 23.03.04 au 26.03.04 minuit )

 Amendement FD
 Amendement MP
Oui
 4 / 36.36%
 4 / 36.36%
Non aux 2 amendements
 3
27.27%
Blanc aux 2 amendements
 0
 0.00%
Tout est rejeté
09/04/2004 CONSTITUTION
Acceptez-vous l'amendement Ucécien sur l'Art.5 de la Constitution. MODALITES :Scrutin Anonyme - 10 voix. DUREE: du 10.04.04 au 13.04.04 minuit.
Oui
 5
 50%
Non
 0
 0%
Blanc
 5
 50%
L'amendement ucécien est rejeté.
20/04/2004 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
Election InterPares. Premier Tour. Scrutin Anonyme. Votes Cumulables (2 voix / pers). Modalité: Au 20.04 il y a 7 citoyens. Délais: du 21.04 au 24.04 minuit.
Liste Séveryne Dassert - NES
 2
 16.66%
Liste Corentin Duval  - UCC
 4
 33.34%
Liste Dim Web - LS
 6
 50%
Les Listes LS et UCC sont promues au second tour
25/04/2004 PRESIDENTIELLE - SECOND TOUR
Election Présidentielle IP - 2è Tour - Anonyme (Délais 29 avril 2004 minuit / 7 votes au maximum)
2
Liste Corentin Duval - UCC
 4
 66.67%
Liste Dim Web - LS
 2 33.33%
Corentin Duval / UCC est élu 10è IP de la RCSH.
25/04/2004 VOTE
Acceptez-vous le Traité diplomatique entre la RCSH et Prya? Modalité 7 votes maximum. Délais 27.04.2004 minuit.
Oui
 4
 66.67%
Non
 0
 0%
Blanc
 2
 33.33%
Le Traité est accepté.
11/07/2004 VOTE
Référendum Obligatoire: Acceptez-vous le traité bilatéral entre Persis et la RCSH? modalité: obligation de voter. Délai: 14 juillet 2004 minuit.
Oui
 5
 100%
Le Traité est accepté à l'unanimité.
24/07/2004 CONSTITUTION
Acceptez-vous la nouvelle Constitution "Espoir" présentée sous l'étiquette LS/UCC?
(voir http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel/message/6559)
Oui
 4
 100%
La Constitution Espoir V est acceptée à l'unanimité. La RCSH redevient la CSH.
04/08/2004 VOTE
Acceptez-vous le texte de loi sur la participation gouvernementale, dite LoPaG?
Oui
 2
 66.67%
Non
 0
 0%
Blanc
 1
 33.33%
La LoPaG est acceptée.
25/09/2004 VOTE
Acceptez-vous la modification de la LoPPVI concernant la suppression de l'obligation d'adhérer à un PPV? (Projet LS)
Oui
 3
 75%
Non
 0
 0%
Blanc
 1
 25%
La modification est acceptée. L'obligation d'adhérer à un PPV lors de sa naturalisation est supprimée. C'est un "pilier" politique de la CSH qui disparaît.
25/09/2004 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
Pour quel candidat votez vous pour les élections à l'InterPares? (Election presque tacite, il n'y a qu'un seul candidat à l'IP)
Yvan Sorine - LS
 3
 75%
Blanc
 1
 25%
Yvan Sorine (LS) est élu 11è InterPares de la CSH.
28/09/2004 VOTE
Acceptez-vous les Armoiries Nationales proposées par Dim Web (LS) ?
Oui
 5
 100%
La CSH se dote d'Armoiries Nationales.
29/10/2004 VOTE
Acceptez-vous l'amendement de la LoPaC proposée par la LS?
Oui
 4
 80%
Non
 0
 0%
Blanc
 2
 20%
La modification est acceptée.
11/11/2004 VOTE
Acceptez-vous le traité bilatéral entre Skotinos et la CSH?
Oui
 4
 100%
Le Traité est accepté à l'Uninimité.
21/12/2004 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
Est élu tacitement
Dim Web - LS
Dim Web est élu 12è InterPares de la CSH.
02/02/2005 VOTE
Acceptez-vous la modification constitutionnelle concernant le Fédéralisme en Application? (Nouveaux Art 15 - Art 16)
Oui
 3
 60%
Non
 0
 0%
Blanc
 2
 40%
Les articles sont acceptés et la CE5 devient officiellement la CE6 (CEVI) qui entre en vigueur dès le 08.02.2005
21/04/2005 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
ELECTION IP - 1er TOUR/21.04.05 - 25.04.05 Modalités: Scrutin Anonyme, Cumulable, Proportionnel. / 7 électeurs inscrits / 14 voix requises.
Dim Web - LS
 7
 58%
Méry Trois - REDEPE
 4
 32%
Arthur Toucourt - REDEPE
 1
 8%
Dim Web est élu 13è InterPares de la CSH au premier tour.
08/06/2005 VOTE
Acceptez-vous la LOPEX? Modalité: 8 membres, délais 13 juin 2005 minuit CET
Oui
 5
 62%
Non
 1
 12%
Blanc
 2
 25%
La LoPEx entre en vigueur dès le 15 juin 2005.
08/06/2005 VOTE
Acceptez-vous la modification de l'article Constitutionnel attribuant de fait une nouvelle loi sur le fonctionnement judiciaire (LoTeJu)? - Modalité: 8 membres, délais 13 juin minuit CET
Oui
 6
 75%
Non
 2
 25%
Blanc
 1
 0%
La LoTeJu entre en application le 15 juin 2005 et la Constitution est amendée.
10/08/2005 VOTE
Acceptez-vous les modifications de l'Art3 et de Art4§b°3 de la LoPaC proposées par l'InterPares? (réf:msg9507) Modalités: 9 Votes - délais 13.08.05 Minuit CET.
Oui
 6
 85%
Non
 0
 0%
Blanc
 1
 15%
La LoPaC est modifiée.
19/08/2005 VOTE
Référendum Facultatif. Quelle Candidature pour les JMO 2006 d'Hiver? Modalités: 8 Votes, vote anonyme. Délai: 20.08.05 Minuit CET.
CSH 2006
 0
 0%
Scanie 2006
 4
 66%
NON aux JMO 2006
 2
 34%
Scanie est choisie pour organiser les JMO d'Hiver 2006.
19/08/2005 VOTE
Acceptez-vous la Loi sur les symboles spéciaux? Modalités: 8 votes, anonyme. Délai: 20.08.05 minuit CET.
Oui
 1
 16%
Non
 5
 83%
Blanc
 0
 0%
La LoSyS est refusée par le THSPS.
26/08/2005 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
ELECTION INTERPARES. 1er Tour. Scrutin anonyme et cumulable. Délai Cf LoDMaP. 9 CitoyenNEs = 9x2 = 18 votes Vous devez cocher 2 cases impérativement et seulement 2 cases!
Yvan Sorine - LS
 5
 35%
Ténoch Titlan - UCS
 9
 65%
Est élu 14è InterPares de la Confédération, Ténoch Titlan au premier tour. Il prendra ses fonctions le 5 septembre 2005.
24/11/2005 VOTE
Référendum obligatoire: Acceptez-vous le Traité Bilatéral Zollerno-Scanthélois sur un raccordement ferrovaire? Modalités: 7 votes. Délai: 30.11.05 minuit CET.
Oui
 6
 100%
Le Traité Bilatéral Zollerno-Scanthélois est accepté à l'unanimité. Olga Viborg n'a pas voté étant lopacable avant la fin du scrutin.
22/12/2005 PRESIDENTIELLE - PREMIER TOUR
InterPares. Premier Tour. Scrutin Anonyme. Deux Voix possible. Le sondage pour lequel vous voulez voter. VOUS AVEZ DEUX VOIX MAXIMUM! Même modalité de vote. Délais: 25 décembre minuit CET.
Joseph Merckx - PNP
 2
 20%
Dim Web Vøn Zåehrinken - LS
 4
 40%
Thømås Vøn Zeelånd - UCS
 4
 40%
Le candidat élésien et le candidat ucésien se représentent au Second Tour.
22/12/2005 PRESIDENTIELLE - SECOND TOUR
Election à l'IP Second tour.Scrutin anonyme non cumulable. Délai 27 au 30 décembre Minuit CET. (6 voix maximum)
Dim Web Vøn Zåehrinken - LS 2
 33%
Thømås Vøn Zeelånd - UCS 4
 66%
Est élu 15è InterPares de la Confédération, Thomas Von Zeeland au second tour. Il prendra ses fonctions le 1 janvier 2006.
02/01/2006 VOTE
Acceptez vous la Charte du CMS ? (6 voix maximum)
Oui
 6
 100%
La ratification est acceptée à l'unanimité.
20/01/2006 VOTE
Référendum obligatoire & Initiative populaire - Acceptez-vous l'amendement sur la LoOCVo ? FIN DU VOTE : 27 janvier 2005 minuit / 6 voix maximum.
Oui
 3
 50%
Non
 2
 33%
Blanc
 1
 16%
L'Initiative populaire est acceptée à 50% et les modifications entrent en vigueur dès la proclamation des résultats.
28/01/2006 VOTE
Acceptez-vous la reformulation de la LoPAC proposée par le PUM, en vertu de la LIniPop? 6 voix maximum.
Oui
 2
 40%
Non
 2
 40%
Blanc
 1
 40%
La reformulation de la LoPAC est refusée. Un membre de la Table Ronde n'a pas voté. Il est sanctionné d'une amende de 700.- CsH.
28/02/2006 VOTE
Etes-vous pour ou contre l'abrogation du traité d'Helvia? (rompre les relations diplomatiques avec le Zollernberg) 5 voix maximum.
Oui
 4
 80%
Non
 1
 20%
Blanc
 0
 0%
Le Traité d'Helvia est abrogé et le Zollernberg ne peut plus assurer la défense de la souveraineté territoriale de la Confédération.
05/04/2006 VOTE
Acceptez-vous la Loi sur l'Economie(LOE) proposée par la Table Ronde et discutée à l'Assemblée? 5 voix maximum.
Oui
 4
 80%
Non
 0
 0%
Blanc
 1
 20%
La LoE entre en vigueur dès le 1er mai 2006.
21/04/2006 PRESIDENTIELLE PREMIER TOUR
Modalités: Scrutin Anonyme, Cumulable, Proportionnel. / 5 électeurs inscrits / 10 voix requises / Délai 25.04.05
Ténoch Titlan - UCS
 3
 30%
Dim Web - LS
 7
 70%
Est élu au premier tour Dim Web Vøn Zåehrinken 16è InterPares. Entre en fonction le 1er mai 2006.
25/05/2006 VOTE
Acceptez-vous la Loi sur l'Immigration (LImmi)? Modalité: 6 votes / Délai: 29 mai 2006 minuit CET
Oui
 5
 83%
Non
 1
 17%
La Loi sur L'immigration entre en vigueur dès le 1 juin 2006.
25/05/2006 VOTE
Acceptez-vous le Trait diplomatique (Traité de Scanie) avec la République d'Athlétia? Modalités: 6 votes / Délai: 29 mai 2006 minuit CET.
Oui
 3
 60%
Non
 2
 40%
Le Traité diplomatique de Scanie entre en vigueur dès que l'autre partie l'ait également ratifié.
04/07/2006 VOTE
Acceptez-vous le traité Tripartite conclu entre la Confédération, Prya et Nautia? modalités: 7 citoyens actifs - 7 votes - anonyme - délai: 9 juillet 2006 minuit CET.
Oui
 4
 57%
Non
 0
 0%
Blanc
 3
 42%
Le Traité est accepté et entre en vigueur d'après les dispositions décidées en accord avec les autres parties de la convention. (100% de participation.)
24/08/2006 VOTE
Acceptez-vous le projet de Loi sur les Scrutins fédéraux dans sa version finale (msg#13707)? Délai: Mardi 29.08.06 Minuit CET - 8 Voix possibles. (1 vote excusé - 2 non-votes sanctionnés - 5 votes validés)
Oui
 5
 100%
La Loi sur les scrutins fédéraux (Le Code des Votations Fédérales / CVF) est accepté à l'unanimité des votants et entre en vigueur dès le 30 août 2006.
10/09/2006 PRESIDENTIELLE PREMIER TOUR
2 voix par citoyen - scrutin anonyme et obligatoire - Date Limite pour voter : Samedi 16 septembre 2006 00h00 GMT+1
Yvan Sorine - LS
 4
 28%
Ténoch Titlan - UCS
 6
 42%
Liste Blanche
 4
 28%
Un second tour est organisé entre les deux candidats puisqu'aucune n'a obtenu la majorité de plus de 50% des votes.
19/09/2006 PRESIDENTIELLE SECOND TOUR
1 voix par citoyen scrutin anonyme et obligatoire - Délai officiel: Samedi 22 septembre 2006 MINUIT CET Candidatures par Ordre Alphabétique.
Yvan Sorine - LS
 2
 25%
Ténoch Titlan - UCS
 4
 50%
Liste Blanche
 2
 25%
Ténoch Titlan est élu 17è InterPares de la Confédération scanthéloise et entre en fonctione le 23 septembre 2006.