Office Fédéral des Transports (OFTRAN - DSHI)


L'OFFICE FEDERAL DES TRANSPORTS EDICTE DES ORDONNANCES DANS SON DOMAINE.VOUS TROUVEZ ICI LES DERNIERES ORDONNANCES DE L'OFTRAN ENFIN PUBLIEES:

24.octobre 2004


La dernière réalisation de l'OF Tran est la transformation des Trains en Métro-Ultra rapides: Le MIR.





exemple
24.10.2004 PLAQUE NUMERALOGIQUES (Ord.PlaNu)


L'Office Fédéral décide de décerner et d'OBLIGER TOUTES LES AUTOS,
BUS, TRANSPORTS A MORTEUR Bi-Tri-4 ROUES ou PLUS A SE DOTER
IMMEDIATEMENT D'UNE PLAQUE NUMERALOGIQUE.

ATTENTION: Ce sont les Proves qui distribuent les plaques numéralogiques
et attestent auprès de l'EtatScanthel que les véhicules sont bien
immatriculés.

Les Plaques sont donc créées par l'EtatScanthel mais leur régulation, mise en place, et contrôle sont fait par les PROVES UNIQUEMENT.

La Plaque NUMERALOGIQUE est ATTACHEE a son PROPRIETAIRE.
Lorsque le propriétaire change de véhicule, il GARDE SA PLAQUE tant qu'il vit et réside dans sa prove d'immatriculation.

Les demandes des plaques doivent être adressées à l'OFTransports.

OFTransports. Circulons. Mais circulons bien.
50
km/h

08.03.2005 SECURITE ROUTIERE (Ord.SecuRou)

- Limitation maximale et générale à 50 km/h en ville,
- Limitation maximale et localisée à 30 km/h en quartiers résidentiels,
- Priorité établie dans les modes de transports,
- Piéton toujours prioritaire,
- Enfants piétons prioritaires,
- Taux d'alcoolémie à 0,3 0/oo,
- Interdiction d'utiliser le klaxon,
- Allumage des feux de croisements obligatoire de jour comme de nuit,
- Port de la ceinture obligatoire,
- Port du casque obligatoire pour les deux-routes motorisée et
non-motorisées,
- Obligation d'enregistrer son véhicule avec une plaque numéralogique
auprès des Proves qui doivent transmettre le registre auprès de l'OFTRAN,

Bien qu'aucune route ne relie les 3 villes, il est impératif de respecter ces règles de l'ordonnance pour améliorer la sécurité routière ainsi que la qualité de vie dans nos villes. L'OFTRAN continue sa politique de non développement des routes, mais prend en considération que les automobilistes existent. Pour cette raison, l'OFTRAN a réglé une ordonnance restrictive peut-être, mais juste.

L'OFTRAN compte sur des automobilistes humanistes et responsables dans
leurs comportements. L'Office rappelle que la voiture n'est pas un jouet mais un moyen de déplacement à n'utiliser qu'en cas de nécessité.

OFTransports. Circulons. Mais circulons bien.




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