*Art.2     La ville d' Aarosia Nord-Aarosia Sud est la capitale fédérale.

  *Art.3     La ville de Scanie est la capitale de la Prove de Scanténoisie et la ville d'Helvia est la capitale de la Prove
d' Helvetia.

  *Art.3a     La Prove d'Helvia est divisée en deux semi-Proves, Helvetia Nord et Helvetia Sud.

  *Art.4     La langue officielle est le français. Les langues nationales sont le français et le scanténois en Scanténoisie, le français en Helvetia Nord et le sancténois en Helvetia Sud.

  *Art.5     Le chef d'Etat est élu par le souverain, donc le peuple.

  *Art.6     Le peuple élit 20 parlemantaires, et 7 sénateurs. Dix parlementaires et trois sénateurs seront de Scanténoisie et dix parlementaires seront d' Helvetia. Helvetia Nord enverra trois sénateurs, Helvetia Sud en enverra un. Un des 7 sénateurs pourra se présenter à la tête de l'Etat.

   *Art.8     Le Président n'agit qu'en tant que 'primus inter pares'.

  *Art.9     Toutes les lois seront approuvées par le peuple.

  *Art.10     En aucun cas, les 7 sénateurs seront issus d'un unique parti, deux partis sont le minimum.

  *Art.11     Les citoyens peuvent proposer des lois par le bias d'initiatives ou de référendums. Si les lois ne satisfont pas le Congrès, celui-ci devra obligatoirement proposer un contre-projet plus ou moin modéré.

  *Art.12     Le peuple peut créer des partis politiques, mais ceux-ci doivent recevoir l'approbation du souverain.

  *Art.13     La liberté s'arrête où celle des autres commencent, mais en aucun cas, une personne peut être privée de son choix de vie religieux ou sexuel.

  *Art.14     Tout e-citoyen doit laisser ses convictions politiques dans le monde réel. La Confédération n'a qu'un but  ludique.

  *Art.15     La justice est faite par le Chef du Département de Scanténoisie-Helvetia la Justice et Police (DSHJP). Au cas ou une opposition au jugement émanerait du peuple ( injustice commise par la "justice" ) celui-ci aura le droit de casser un jugement par le bias de la 'justice-constructive'.

  *Art.15a     La justice constructive est apparente à une initiative dans le domaine de la justice.

  *Art. 16      La Peine de mort n'existe pas, en aucun cas, la justice à le droit de décider de vie ou de mort sur une personne. La contestation populaire pour qu'une peine capitale soit affligé à un citoyen de Scanténoisie-Helvetia n'est pas possible en vertu de *Art.13.

  *Art.17     Pour se présenter aux éléctions, il faut appartenir à un parti politique et obtenir la nationalité
  Scanténoise-Helvetian. Si le citoyen n'a pas de parti, il doit s'inscrire sour le parti des " Indépendants."

  *Art.18     La démocratie offre le droit de vote. Le vote est donc obligatoire. Tout citoyen que ne vote pas sera passible d'une amende.

  *Art.19     La constitution du Congrès ne peut en aucun cas déboucher sur une dictature ou un putsch.

  *Art.20     La Confédération de Scanténoisie-Helvetia s'engage à mener une politique pacifiste, se basant sur le fait qu'il y a déjà trop de misère due à la guerre dans les mondes réels. Le pays n'a donc pas d'armée.

  *Art.21     La Confédération de Scanténoisie-Helvetia s'engage à respecter la nature dans toutes les entreprises de développement et qu'elle intègre pleinement le principe du "développement durable".

  *Art.22     La Constitution reconnait que la Prove d' Helvetia contient deux cultures et s'engage à soutenir la minorité de l' Helvetia Sud

--> *Art 20 à été approuvé à l'unanimité par le souverain le 7.6.01