Confédération de Scanténoisie-Helvetia

Visitez notre Bibliothèque Fédérale : http://www.scanthel.net/wiki - màj 11.2017

Traité de reconnaissance mutuelle ?

Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Kouadio Moutawa » 16 Juin 2018, 17:46

Excellence,

Ma visite à pour but de prendre un premier contact avec la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. Notre Empereur après avoir réalisé des réformes internes est en mesure de s'ouvrir à l'Archipel, je souhaiterais donc rencontrer un responsable pour discuter d'un éventuel traité entre nos deux États.

Bien Cordialement

Prince Impérial Kouadio Moutawa
Ambassadeur de l'Empire du Gwangua
Avatar de l’utilisateur
Kouadio Moutawa
 
Messages: 8
Inscription: 29 Mai 2018, 18:18

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Kouadio Moutawa » 17 Juin 2018, 21:47

Excellence,

Notre Empereur vous propose ce projet de traité de reconnaissance mutuelle comme base de discussion :


TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE L'EMPIRE DU GWANGUA ET LA CONFÉDÉRATION DE SCANTÉNOISIE-HELVETIA


Article 1 :
L'Empire du Gwangua et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaissent mutuellement leurs frontières. Ils s’engagent à respecter les institutions et à ne pas s’ingérer dans les affaires politiques de l'autre État signataire.

Article 2 :
Nos deux États s'engagent à développer des coopérations basées sur le respect et la confiance mutuelle. Ils favoriseront l’amitié entre leurs deux peuples. Dans ce but ils autorisent l'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre leurs territoires ainsi que des échanges universitaires.

Article 3 :
Nos deux États s’engagent à communiquer régulièrement entre eux, par voie diplomatique, les événements importants pouvant influencer leurs relations.

Article 4 :
Etant donné notre situation géographique aux antipodes, nos deux États s'engagent à porter assistance aux navires de nos marines de commerce en difficultés en Mer du Nord, dans l’Océan de Mésogée ou dans le Détroit d'Argentorate et d'ouvrir leurs ports aux navires civils en cas d'avarie ou de ravitaillement.

Article 5 :
Les deux États signataires reconnaissent la souveraineté de l'autre État en matière diplomatique.

Article 6 :
Ce traité sera ratifié selon les procédures particulières à nos deux États, l’avancement sera communiqué à l’autre signataire.

Signature ne valant pas ratification :

Kouadio Moutawa pour l'Empire du Gwangua
.......................pour la Confédération de Scanténoisie-Helvetia


Ratification

Ratifié le ****** par Hannibal Ier, Empereur du Gwangua
Ratifié le ****** par ..............................................
Avatar de l’utilisateur
Kouadio Moutawa
 
Messages: 8
Inscription: 29 Mai 2018, 18:18

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Kouadio Moutawa » 19 Juin 2018, 08:28

Excellence,

Peut-être avez vous des remarques à formuler ? Nous voyons que vous préférez personnaliser les traités bilatéraux. Nous pouvons si vous le souhaitez partir d'une feuille blanche ?

Bien Cordialement,
Avatar de l’utilisateur
Kouadio Moutawa
 
Messages: 8
Inscription: 29 Mai 2018, 18:18

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Groupe LS » 20 Juin 2018, 23:41

Votre Excellence,

Ce TRM pouvant ouvrir la voie à une reconnaissance officielle entre nos deux nations semble très intéressant. Toutefois, je voulais vous demander d'ajouter quelques points mais avant cela, puis-je vous demander quelles sont vos politiques publiques concernant la Justice et notamment la peine de mort dans votre pays?

Mark Weber, DSHAE
Avatar de l’utilisateur
Groupe LS
 
Messages: 557
Inscription: 16 Avr 2010, 23:30

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Kouadio Moutawa » 23 Juin 2018, 14:08

Excellence,

La peine de mort est abolie en Empire du Gwangua depuis février 2018. Pour ce qui est de la justice, le Tribunal du Grand Conseil a autorité sur tout les royaumes de l'Empire, il est composé de trois juges nommés par l'Empereur parmis les Chefs de Tribus. Le droit coutumier est en passe d'être harmonisé, les travaux sur ce sujet ont déjà bien avancé au Grand Conseil (notre parlement). Le simple fait de définir ce qu'était un crime ou un délit n'était pas si simple.

Je reste à votre disposition pour plus de questions.


Prince Kouadio Moutawa
Ambassadeur de l'Empire du Gwangua


http://empire-du-gwangua.forumactif.com/t74-droit-coutumier
Avatar de l’utilisateur
Kouadio Moutawa
 
Messages: 8
Inscription: 29 Mai 2018, 18:18

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Groupe LS » 25 Juin 2018, 00:23

Je vous remercie.

Voici les points que j'aimerais ajouter:

Article 2:
Compléter cet article par les mots:
«, culturels et audiovisuels et s'engagent en outre à promouvoir la Paix et la protection de l'Environnement à travers l'Archipel.»

Mark Weber - DSHAE drapcsh
Avatar de l’utilisateur
Groupe LS
 
Messages: 557
Inscription: 16 Avr 2010, 23:30

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Kouadio Moutawa » 26 Juin 2018, 13:42

Monsieur Weber,

J'ai consulté mon Empereur, qui n'a pas hésité à accepter la modification du traité proposé. Il est donc ratifié selon nos règles internes. En voici donc la version que nous avons négocié :

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE L'EMPIRE DU GWANGUA ET LA CONFÉDÉRATION DE SCANTÉNOISIE-HELVETIA


Article 1 :
L'Empire du Gwangua et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaissent mutuellement leurs frontières. Ils s’engagent à respecter les institutions et à ne pas s’ingérer dans les affaires politiques de l'autre État signataire.

Article 2 :
Nos deux États s'engagent à développer des coopérations basées sur le respect et la confiance mutuelle. Ils favoriseront l’amitié entre leurs deux peuples. Dans ce but ils autorisent l'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre leurs territoires ainsi que des échanges universitaires, culturels et audiovisuels et s'engagent en outre à promouvoir la Paix et la protection de l'Environnement à travers l'Archipel

Article 3 :
Nos deux États s’engagent à communiquer régulièrement entre eux, par voie diplomatique, les événements importants pouvant influencer leurs relations.

Article 4 :
Etant donné notre situation géographique aux antipodes, nos deux États s'engagent à porter assistance aux navires de nos marines de commerce en difficultés en Mer du Nord, dans l’Océan de Mésogée ou dans le Détroit d'Argentorate et d'ouvrir leurs ports aux navires civils en cas d'avarie ou de ravitaillement.

Article 5 :
Les deux États signataires reconnaissent la souveraineté de l'autre État en matière diplomatique.

Article 6 :
Ce traité sera ratifié selon les procédures particulières à nos deux États, l’avancement sera communiqué à l’autre signataire.

Signature ne valant pas ratification :

Kouadio Moutawa pour l'Empire du Gwangua
.......................pour la Confédération de Scanténoisie-Helvetia


Ratification

Ratifié le 26/06/2018 par Hannibal Ier, Empereur du Gwangua
Ratifié le ****** par ..............................................


Cela nous pose d'autant moins de problèmes que l'Empereur est soucieux de l’environnement et que de vastes zones de son Empire sont des "Parcs Impériaux" où les règles sont très strictes.

Image



Kouadio Moutawa
Ambassadeur du Gwangua
Avatar de l’utilisateur
Kouadio Moutawa
 
Messages: 8
Inscription: 29 Mai 2018, 18:18

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Groupe LS » 03 Juil 2018, 17:44

Je vous remercie. Je vais le soumettre à mon Parlement.

Mark Weber - DSHAE drapcsh
Avatar de l’utilisateur
Groupe LS
 
Messages: 557
Inscription: 16 Avr 2010, 23:30

Re: Traité de reconnaissance mutuelle ?

Messagede Kouadio Moutawa » 04 Juil 2018, 13:02

Monsieur Mark Weber,

Notre Empereur est satisfait de la prise en compte de notre demande. Il espère que le Parlement de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia comprendra notre démarche de rapprochement mutuel.
Avatar de l’utilisateur
Kouadio Moutawa
 
Messages: 8
Inscription: 29 Mai 2018, 18:18


Retourner vers Maison de l'Empire du Gwangua

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité

cron